Maison A Vendre A Lancieux 22, Tableau De Gestion Archives
X x Recevez les nouvelles annonces par email! Recevez de nouvelles annonces par email maison lancieux Trier par Salles de bain 0+ 1+ 2+ 3+ 4+ Date de publication Moins de 24h 1 Moins de 7 jours 6 Prestigieuse Maison en vente Lancieux, France 22770, Lancieux, Côtes-d'Armor, Bretagne Lancieux, dans le quartier de l'Islet, à quelques pas de la plage, belle maison dans rue calme, offrant, en rez-de-chaussée, une entrée, wc... X Soyez le premier à connaitre les nouvelles offres pour maison lancieux x Recevez les nouvelles annonces par email!
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Maison À Vente À Lancieux - Trovit
Maison De Luxe Lancieux À Vendre : Achat Et Vente Maison De Prestige
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80% à la charge de l'acquéreur Simulez mon prêt Surf. habitable 75 m² Surf. terrain 1 194 m² Exposition Sud-Ouest Pièces 4 Chambre(s) 3 Salle(s) bain 1 Stationnement(s) Stationnement Garage Chauffage individuel Type Electrique DPE a b c d e f g 188 Kwh/m²/an Voir Estimez vos mensualités pour cette maison de 389 856 € Estimation 1 627 € Par mois
Comment lire un tableau de gestion? Un tableau de gestion se compose de quatre colonnes: - typologie des documents (colonne 1): énumération des documents produits par un service ou regroupés par domaine administratif. - durée d'utilité réglementaire (colonne 2): indication de la durée légale ou pratique pendant laquelle le document doit être impérativement conservé. - sort final (colonne 3): indication du devenir du document une fois sa durée d'utilité administrative échue, c'est-à-dire la conservation définitive, la conservation partielle après tri ou l'élimination. - observations (colonne 4): informations complémentaires relatives au document, aux modalités de tri ou à la justification du traitement final.
Tableau De Gestion Archives Municipales
Cette rubrique comprend les résultats des collectes engagées par les sections Archives régionales, départementales et municipales. Pour la section Archives départementales, la mise en ligne des tableaux de gestion est en cours.
Tableau De Gestion Archives Du Var
A- A+ Les tableaux de gestion sont un outil de gestion des archives à destination des services producteurs. Ils permettent de rationnaliser l'archivage pour garantir in fine la bonne conservation des documents dotés d'un intérêt historique/administratif aux Archives départementales. Affaires juridiques Assemblée, instances consultatives et cabinet Marchés publics [Pour plus de précisions, se reporter au référentiel (janvier 2021)] Ressources humaines Subventions [Rappel] Les documents indispensables pour verser et éliminer vos archives Le bordereau de versement Le bordereau d'élimination Partagez sur les réseaux Partager Tweetter Poster Partager sur Pinterest
Tableau De Gestion Archives Cdg 86
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Les archives communales constituent la mémoire de la commune. Leur conservation garantit la bonne gestion administrative de la commune, en particulier pour justifier ses droits. Elles permettent aussi de retracer son histoire dans des articles, des publications, des expositions ou via Internet et participent à la création du lien social au sein de la collectivité. Lorsque la conservation partielle d'un ensemble de documents est décidée, différents types de sélection sont envisageables: la sélection de documents récapitulatifs et la sélection qualitative; en ce qui concerne les documents et dossiers sériels, la sélection d'un spécimen et l'échantillonnage. Voir la note récapitulative ci-dessous qui se substitue à toutes les réglementations antérieures: