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En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées ". Nomenclatures Date de publication: 01/01/2015 2015-01-01T00:00:00+01:00 Dernière mise à jour le: 01/01/2015 Attention Cette sous-categorie comprend animaux à fourrure (à l'exclusion des lapins) chats, chiens et autres animaux domestiques rennes, primates, dauphins, etc. les abeilles ou d'autres insectes, Cette sous-categorie comprend aussi les hybrides d'une jument et d'un zèbre les chamois, isards (Rupicapra rupicapra), antilopes-chèvres (Caprinae) Cette sous-categorie ne comprend pas Activités associées NAF rév. 2, 2008
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Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés. Ci-après les OPCO pour l'organisme de formation relevant de l'activité Élevage d'autres animaux: En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d'apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l'URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale. Auto-entrepreneur et code NAF 0149Z: comment ça marche? Nafr2-01.50Z-Culture et élevage associés | Insee. En tant que micro-entrepreneur de l'activité " Élevage d'autres animaux ", les mêmes règles s'appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité. En revanche, la convention collective ne s'applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.
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Economisez en moyenne 40% sur vos frais juridiques en utilisant une plateforme légale pour la création de votre entreprise. Quelle convention collective s'applique au code NAF 0149Z? La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l' activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable. Elevage d autres animaux sauvages. La manière la plus simple pour connaitre votre convention collective est de consulter la fiche de votre entreprise sur le site Pappers. Aucune convention collective particulière n'est attribuée au code NAF 0149Z. Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié: grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise. Quelles sont les assurances et caisses de retraite obligatoires pour le code 0149Z?
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39 – Produits végétaux bruts n. 21. 11 – Raisin de table 01. 12 – Autre raisin, frais 01. 22. 11 – Avocats 01. 12 – Bananes, bananes plantains et assimilés 01. 13 – Dattes 01. 14 – Figues 01. 19 – Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01. 23. 11 – Pomelos et pamplemousses 01. 12 – Citrons et limes 01. 13 – Oranges 01. 14 – Mandarines et clémentines 01. 19 – Autres agrumes 01. 24. 10 – Pommes 01. 21 – Poires 01. 22 – Coings 01. 23 – Abricots 01. 24 – Cerises 01. 25 – Pêches 01. 26 – Nectarines 01. 27 – Prunes 01. 28 – Prunelles 01. 29 – Autres fruits à pépins et à noyau n. 25. 11 – Kiwis 01. 12 – Framboises 01. 13 – Fraises 01. 19 – Autres baies, fruits du genre vaccinium n. 20 – Semences fruitières 01. 31 – Amandes 01. 32 – Châtaignes et marrons 01. 33 – Noisettes 01. 34 – Pistaches 01. 35 – Noix 01. Elevage d autres animaux 2019. 39 – Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco) 01. 90 – Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n. 26. 11 – Olives de table 01. 12 – Olives à huile 01.
Après une série noire de noyades sur le littoral girondin, plus d'une dizaine de baigneurs ont échappé au pire ce mercredi. Après avoir bravé les recommandations des autorités appelant à "éviter de se baigner", au moins 13 personnes se sont retrouvées prises au piège des courant et des baïnes à Lacanau et Lège-Cap Ferret. Trois d'entre elles sont gravement blessées. Gironde : un feu de fôret en cours sur la commune d'Auros. Des sauveteurs réquisitionnés à Lacanau Les pompiers de la Gironde annoncent que six baigneurs ont évité la noyade à Lacanau, secourus pour certains par des surfeurs. Une femme de 21 ans et un jeune homme de 20 ans ont en revanche du être évacués dans un état grave. Sur la plage du Grand Crohot, à Lège, commune où un record de chaleur a été battu, les pompiers indiquent avoir pris en charge un jeune homme de 20 ans sorti de l'eau par des surfeurs. La victime, grièvement atteinte, a été évacuée par hélicoptère. Sur la plage de l'Horizon, toujours à Lège, deux adolescents de 12 et 14 ans ont également été surpris par les courants avant d'être secourus par des surfeurs.
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Un incendie de forêt est en cours sur la commune d'Auros dans le sud Gironde. Une quinzaine d'hectares sont déjà partis en fumée. Le feu s'est déclaré ce mercredi en fin d'après midi et s'est rapidement propagé dans la forêt. A 20 heures, une quinzaine d'hectares avaient brûlé, les flammes étant attisées par le vent. Plan maison gironde des. Par un concours de circonstance, des Canadairs venus d'Aix-en-Provence sont actuellement présents en Gironde pour des opérations d'exercice. Les pilotes ont aperçu les flammes et ont pu procéder à quatre largages. Des manœuvres qui devraient permettre de contenir l'incendie et notamment d'éviter sa propagation au parc photovoltaïque tout proche. Le sous préfet de Langon se trouve actuellement sur place.
15 Trotteurs au marathon de Blaye - Guiclan - Le Télégramme Publié le 25 mai 2022 à 13h19 Les corsaires de la Penzé ne sont pas passé inaperçu au marathon de Blaye en gironde Il y a quelques jours, une quinzaine de Trotteurs de la Penzé ont participé au marathon de Blaye, en Gironde. Ils étaient 14 sur le marathon et un sur le 10 km. Ce marathon très festif, dont le départ était situé dans l'enceinte de la Citadelle, classée au patrimoine de l'Unesco, s'est déroulé sous une météo caniculaire, plus de 30°, en début d'après-midi. Tous ont souffert de la chaleur. Noyades en Gironde : des baigneurs en difficultés et parfois gravement blessés à Lacanau et à Lège. Bien que la performance n'était pas l'objectif visé, les premiers l'ont bouclé en 5 heures 40 et les derniers en 6 heures 45. Ils se sont tous donné rendez-vous sur le trail de la Penzé le dimanche 12 juin, avec, au programme, deux courses, l'une de 12 km et l'autre de 25.