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Attestation De Conformité Sanitaire
Sunday, 9 June 2024
Marque enregistrée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 4657573 Date de dépôt: 16/06/2020 Lieu de dépôt: 92 INPI - Dépôt électronique Date d'expiration: 16/06/2030 Présentation de la marque FLEUR DE SEL FUMEE FLAMBEE Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par monsieur Cédric PENNARUN auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. N. P. I PARIS), la marque française « FLEUR DE SEL FUMEE FLAMBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020. Le déposant est monsieur Cédric PENNARUN domicilié(e) 34 RUE DU GOLF - 44740 - Batz-sur-Mer - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINET DE SAINTE PREUVE, Monsieur Cédric PENNARUN domicilié(e) 34 RUE DU GOLF - 44740 - Batz-sur-Mer - France. La marque FLEUR DE SEL FUMEE FLAMBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657573. Fleur de sel débardeur - gris femme | Des marques et vous. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SEL FUMEE FLAMBEE arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.
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Marque renouvelée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 1648644 Date de dépôt: 31/05/1988 Lieu de dépôt: LA ROCHELLE Date d'expiration: 31/05/2028 Présentation de la marque FLEUR DE SEL Déposée le 31 mai 1988 par PELIN Jean-michel auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « FLEUR DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro Le déposant est PELIN Jean-michel domicilié(e) 25 RUE Genève - 17111 - LOIX - France. FLEUR DE SEL marque de PELIN Jean-michel, sur MARQUES.EXPERT. Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PELIN Jean-michel domicilié(e) 25 RUE Genève - 17111 - LOIX - France. La marque FLEUR DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648644. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DE SEL arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 97659059 Date de dépôt: 13/01/1997 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 13/01/2007 Présentation de la marque FLEUR DE SEL Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) Les Salines de Guérande auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « FLEUR DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997. Chocolat lait caramel et fleur de sel 100g Grain de Sail. Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Salines de Guérande domicilié(e) Pradel - BP 50, 44350 Guérande - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 178 972. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SALINES DE GUERANDE - France. La marque FLEUR DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659059. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SEL est expirée depuis le 13 janvier 2007.

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Cédric PENNARUN a également déposé les autres marques suivantes: DE VENT D'EST, FLEUR DE SEL XO, BOURG DE BATZ, FLEUR DE SEL NEIGE, BINET 1660, RECOLTE VENT D'EST, VENT D'EST, 270 g (Deux Cent soixante dix grammes), BEST OF GUERANDE, DS Déposant: Monsieur Cédric PENNARUN - 34 RUE DU GOLF - 44740 - Batz-sur-Mer - France Mandataire: BINET DE SAINTE PREUVE, Monsieur Cédric PENNARUN - 34 RUE DU GOLF - 44740 - Batz-sur-Mer - France Historique: Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28 Inscription le 19 octobre 2020 - Retrait partiel n°798486 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19 Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc.

Les Salines de Guérande a également déposé les autres marques suivantes: PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE, "GUERANDE TRADITION", LE GUERANDAIS, eaux-mères de Guérande, COURT BOUILLON PROVENCAL, Court Bouillon Saveurs D'Orient, LE GUERANDAIS SAVEURS OCEANES, FLEUR DE SALINES, PEPITES DE SEL, PAILLETTES DE SEL Déposant: S. A. Les Salines de Guérande - Pradel - BP 50, 44350 Guérande - France - SIREN 388178972 Mandataire: LES SALINES DE GUERANDE - France Historique: Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333913 - Publication au BOPI 2001-10-29 Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28 Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08 Classe 00 Produits agricoles ni préparés, ni transformés Publicité Classe 31 - Produit Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences (graines), plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. Gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); agrumes frais; bois bruts; fourrages.

P i e c e s d ' o c c a s i o n a u t o En général, les pièces d'occasion portent des signes d'usure, c'est la raison pour laquelle les pièces sont moins chères que les pièces neuves. Pour les pièces de carrosserie, de légères traces, de petites bosses ou des égratignures dans la peinture sont normales, tout le reste est décrit avec la plus grande précision possible. Les spécifications de couleur ne sont pas contractuelles et peuvent différer malgré le code couleur. Vitre avant droite peugeot 307 l. La compatibilité des pièces doit toujours être vérifiée, avant toute modification physique effectuée sur la pièce (peinture, manipulation ou autre tout traitement... ). C o m p a t i b i l i t é Comparez la référence du fabricant!! Avant tout achat, veuillez vérifier la compatibilité de nos pièces avec votre véhicule à travers les images de l'annonce, les références du fabricant ou même le VIN. Les références indiquées sur votre pièce d'origine (la référence du fabricant - OEM) sont indispensables pour trouver une pièce compatible.

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Comparez-les avant l'achat, pour assurer la compatibilité. De plus, de petites différences dans la référence de la pièce, par exemple des lettres d'index différentes à la fin, ont un impact important sur la compatibilité avec votre véhicule. Si aucune référence de pièce n'est indiquée sur notre site, la compatibilité doit être garantie par le client en comparant les images du produit, le numéro VIN du véhicule duquel la pièce a été extraite ou en consultant des garagistes spécialisés. Porte avant droite PEUGEOT 307 (3A/C) 2.0 HDi 90 1080445 | B-Parts. L i s t e d e v é h i c u l e s Pendant la période de production d'une série de véhicules, le constructeur apporte continuellement des modifications sur le véhicule, de sorte qu'il se peut qu'un article ne soit pas compatible avec votre véhicule même si la pièce est extraite d'un véhicule de même modèle. Par conséquent, nous vous conseillons de toujours comparer la ou les références de la pièce et les images du produit avant d'effectuer l'achat. La porte est un élément qui, en plus de sa fonction de base d'accès à l'habitacle de la voiture, est chargé de protéger et d'assurer la sécurité des passagers.

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