Carte Méditerranée Médiévale | Fusil De Chasse À Broche '' Felix Escoffier Entrepreneur De La Manufacture D'armes St Etienne ' - Armes A Feu
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1859 178, 50 € Fusil/carabine broche 230, 00 € A205) belle carabine braconnier a broches, crosse bois, St tienne, cal 14 mms ( port gratuit) 329, 00 € Se termine dans 3j 20h 45m fusil a broche calibre 16 Se termine dans 3j 16h 43m rare carabine a broches Gaubert 12mm Mis en vente le 25/05/2022 fusil a broche mon coup cal 16 400, 00 € Mis en vente le 24/05/2022 Carabine dite de "Braconnier" broche Se termine dans 3j 21h 35m CARABINE MONOCOUP CAL. 16 A BROCHE Mis en vente le 23/05/2022 carabine a en broche en 14 mm dit de braconnier pliante 330, 00 € Achat immdiat
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"Art. 5 - Après l'art. 23 du décret du 6 mai 1995, il est inséré: Art. 23-I - Sauf lorsqu'elle est faite en vue de transfert vers un autre Etat membre de la Communauté européenne ou de l'exportation vers un pays tiers, l'acquisition des armes, éléments d'armes, munitions ou éléments de munitions de la 5è catégorie est subordonnée à la présentation, suivant le cas, d'un permis de chasser revêtu du visa et la validation de l'année en cours ou de l'année précédente, d'une licence de chasse en cours de validité ou d'une licence de tir d'une fédération sportive. " Conditions de vente aux résidents de la Communauté Européenne: Les armes de 5ème catégorie à un coup par canon lisse, les armes d'alarme, les armes à tir ayant une énergie inférieure à 10 joules et les armes de 8ème catégorie, leur vente est libre. Fusil de chasse calibre 16 juxtaposé à broches 1850 canon Damas. Les armes de 5ème et 7ème catégorie soumises à déclaration, ne peuvent être vendues qu'à un résident de la Communauté Européenne possédant la carte de résident français ou sur présentation du formulaire n°12, après avoir obtenu le Permis de Transfert.
Les photographies reproduites dans le catalogue n'ont pas de valeur contractuelle, la SAS AGUTTES se réserve la possibilité de modifi er la proportion des objets pour des question de mise en page dans le catalogue. • Les indications données par la SAS AGUTTES sur l'existence d'une restauration, d'usure, d'un accident, ou d'un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l'acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle. Fusil de chasse double à broche, calibre 12 - Vers 1870. | lot 85 | Armes Anciennes & Militaria chez Rossini | Auction.fr. L'absence d'indication d'une restauration d'un accident ou d'un incident dans le catalogue, n'implique nullement qu'un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n'implique pas l'absence de tous autres défauts. ENCHERES • Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.