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Monday, 29 July 2024

Arrêté du 14 novembre 1985 Pages Notice [Page 1] Titre: Autre(s) titre(s): Programmes des classes de 6e (sixième), 5e (cinquième), 4e (quatrième) et 3e (troisième) des collèges. Application des programmes rentrée 1986, 1987, 1988, 1988 Auteur(s): Chevènement J-P. Source: Bulletin officiel de l'Éducation nationale des lois et règlements Date: 1985-12-12 Éditeur(s): Ministère de l'Éducation nationale Type: texte Format: application/pdf application/jpeg Identifiant(s): boen_1985_12_12_n_44 Description: Programmes des classes de 6e (sixième), 5e (cinquième), 4e (quatrième) et 3e (troisième) des collèges. Application des programmes rentrée 1986, 1987, 1988, 1989 Langue(s): fr Droits: copyright Ministère de l'Éducation nationale pour l'édition papier / copyright ENS Cachan pour l'édition numérique Collection: Textes officiels (1945-1998) Pages: 3129 Citation: Chevènement J-P. (1985). Arrêté du 14 novembre 1985. Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 44, 12 décembre (pp. 3129-3129). Droits d'accès: public Parcourir tous les documents À propos de ce document Citer ce document Chevènement J-P. 3129-3129).

Arrêté 12 Décembre 1985

Article 11 de l'arrêté du 8 décembre 1998 L'épreuve doit être renouvelée périodiquement selon les dispositions prévues à l'article 13 de l'arrêté du 23 juillet 1943. Toutefois, cette périodicité ne peut dépasser cinq ans pour les appareils entièrement bobinés. Pour les appareils cités à l'article 1er dont l'étanchéité interne est assurée par une enveloppe métallique et qui sont utilisés pour activités subaquatiques, la périodicité des réépreuves est celle qui est définie dans les arrêtés des 20 février 1985 ou 18 novembre 1986 susvisés pour les bouteilles métalliques selon les conditions définies dans ces arrêtés. L'accord préalable du préfet, cité à l'article 3, peut autoriser que l'épreuve hydraulique du renouvellement d'épreuve soit remplacée par d'autres dispositions permettant d'apporter une garantie équivalente quant au maintien en service des appareils. Dans ce cas, l'accord préalable du préfet est pris après avis de la commission centrale des appareils à pression. Article 12 de l'arrêté du 8 décembre 1998 Chaque appareil fabriqué en application du présent arrêté ne doit plus être utilisé au-delà de la durée de vie pour laquelle il a été conçu.

Arrêté Du 12 Décembre 1985

Titre III: Dispositions diverses Article13 de l'arrêté du 8 décembre 1998 L'arrêté du 18 mars 1981 relatif aux appareils à pression de gaz non métalliques est abrogé. Article 14 de l'arrêté du 8 décembre 1998 Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 8 décembre 1998. Pour le secrétaire d'Etat et par délégation: Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, J. -J. Dumont

Arrêté Du 12 Décembre 1945 Relative

Art. 3 Un arrêté du ministre chargé de la santé détermine annuellement par unité de lit le taux de la contribution financière due par les établissements respectivement au titre des 1° et 2° de l'article précédent. Art. 4 Les établissements versent au cours du premier trimestre de chaque année un acompte fixé à 80 p. 100 de la contribution afférente à l'exercice précédent. Toutefois, les établissements mentionnés au 2° de l'article 2 (deuxième alinéa) ci-dessus verseront par anticipation pendant le troisième trimestre de l'année au cours de laquelle sera ouverte la première session de formation des directeurs de 4e classe la contribution due au titre de cette même année. Par dérogation aux dispositions de l'alinéa précédent, ces mêmes établissements verseront au titre de l'année suivante un acompte fixé à 80 p. 100 des frais qui auraient été dus si la première session de formation avait eu lieu en année pleine. Art. 5 Les dispositions du décret n° 70-609 du 2 juillet 1970 relatif à l'application de l'article 24 de la loi n° 68-690 du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier sont abrogées.

Arrêté Du 12 Décembre 1988 عربية

Consulté le 27 mai 2022, sur ARTheque - STEF - ENS Cachan,

10 DECEMBRE 2020. - Arrêté royal relatif à l'entrée en vigueur de l'article 2, b), de la loi du 7 décembre 2016 Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/12/2016 pub. 14/12/2016 numac 2016011496 source service public federal economie, p. m. e., classes moyennes et energie Loi modifiant la loi du 22 juillet 1985 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire fermer modifiant la loi du 22 juillet 1985 Documents pertinents retrouvés 22/07/1985 14/08/2012 2012000484 service public federal interieur Loi sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande fermer sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire et définissant la date visée à l'article 23, alinéa 4, de la fermer sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

La carrosserie est enfin modernisée (la berline l'avait été début 1970) grâce à des nervures plates et à des feux clignotants à l'avant et à l'arrière. Pour 1975, les phares deviennent rectangulaires. Les fourgonnettes AZU et AZU-B ont longtemps été utilisées par La Poste et l' EdF. Pour rouler dans les mauvais chemins, ces versions Administration étaient équipées d'un pare-chocs avant tubulaire, d'une plaque de protection sous le moteur et d'un pare-chocs arrière imposant des feux rehaussés [ 4]. Type AK et AKS [ modifier | modifier le code] Citroën 2CV types AK et AKS 1963 - 1977 610 000 exemplaire(s) Essence 602 cm3 AK: 22 ch puis 33 ch AKS: 35 ch AK: 605 AKS: 640 kg Fourgonnette (à partir de 2, 1 m 3) 3 800 mm 1 500 mm AK: 1 740 AKS: 1 850 mm Empattement 2 510 mm Citroën 2CV fourgonnette AU et AZU Type AK 350: 1963 - 1970 [ modifier | modifier le code] La 2CV fourgonnette type AK 350 est une version rallongée de la 2CV fourgonnette AZU. 2cv camionnette au site. En mai 1963, elle vient contrer l'arrivée sur le marché de sa plus grande concurrente: la fourgonnette Renault 4.

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501 à 7. 155. 145 00AK0002 à 02AK3155 1972 AZU 250 AZU 250 A AKS (AK 400) 7. 156. 160. 119 7. 712. 714. 563 02KA7001 à 05AK2926 1973 AZU 250 B AKS (AK 400) 7. 815. 824. 156 05KA5001 à 08AK6495 1974 AZU 250 B AKS (AK 400) 7. 835. 544 08AK6501 à 12AK5436 1975 AZU 250 B AKS (AK400) 7837001 à? 12AK7001 à? 1976 AZU 250 AKS (AK400) 00AP0001 à 01AP3000 15AK2001 à 18AK3000 1977 AZU 250 AKS (AK400) 01AP3001 à? 18AK3001 à? [Dans le rétro] - La Citroën 2CV Fourgonnette. 1978 AZU 250 AKS (AK400) 01AP6001 à? 20AK6001 à?

Les listes d'attentes s'allongent, le délai de livraison pour le particulier est déjà de plus de 5 ans lorsque en 1952, la poste décide enfin de s'intéresser à elle. Entre-temps, la 2CV Berline s'est vu épaulée par la 2CV AU, la version fourgonnette. Non seulement cette version utilitaire conserve toutes les qualités de la berline, mais elle reçoit en plus une carrosserie spécifique, plutôt spacieuse, autorisant une charge utile de 250 kg! Ainsi la 2 CV A est enfin mise à l'essai. Une expérience fut menée dans la circonscription postale de Verdun-sur-Garonne, où les quatre facteurs qui y travaillent sont dotés d'un vélomoteur pour distribuer leur courrier. L'expérience est ensuite étendue à 2 autres bureaux en Maine et en Haute-Garonne. 2cv camionnette azu r. Et la première berline fut envoyée à Saverne dans le Bas-Rhin, un petit village de 8 682 habitants à 420 kms de Paris. Les auto des PTT reçoivent un équipement spécifique. Elles ne sont équipées que d'un seul siège comme le signifie d'ailleurs la CG. Un coupe circuit évite que les batteries ne se vident pendant les périodes d'immobilisation et la boîte de vitesse reçoit un petit levier qui permet de verrouiller la marche arrière (les raisons sont obscures).