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Plusieurs raisons peuvent provoquer la résiliation d'un contrat d'habitation. Cependant, la vente d'un bien est la raison la plus déterminante, car à partir de ce moment, vous n'êtes plus obligé d'assurer un bien qui ne nous appartient plus. Si vous souhaitez enclencher la procédure de résiliation, il faut dire qu'il existe des exigences qu'il faut respecter, en plus des étapes de rupture dudit contrat. Voici tout ce que vous devez savoir concernant ce sujet. Respecter les prescriptions légales L'assurance habitation est devenue obligatoire aux termes de l'article L121-10 du code des assurances. En cas de vente du logement, le nouveau propriétaire sera obligé d'assurer le logement. L'assurance de l'ancien propriétaire n'aura plus d'effet et devra être résiliée. La démarche de résiliation peut être effectuée par le vendeur ou par l'acquéreur. En principe, un contrat d'habitation peut être résilié à sa date d'anniversaire. Toutefois, la loi permet de le faire avant échéance en cas de situations particulières comme le déménagement ou la vente du bien assuré.

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Le contrat d'assurance habitation est obligatoire pour le locataire, mais pas pour le propriétaire. Il est conclu sur une durée d'un an et est reconductible tacitement. Quelles circonstances permettent la résiliation anticipée d'une assurance habitation? Les conditions peuvent varier selon les compagnies d'assurance et les types de contrat. Toutefois, elle est généralement acceptée dans le cas d'une modification du régime matrimonial de l'assuré (mariage, divorce), d'un changement de profession, d'un licenciement, d'un départ à la retraite, d'une cessation d'activité, d'un déménagement, d'une augmentation du montant de la prime non prévue contractuellement ou de la vente du logement. Néanmoins, dans cette éventualité, l'assuré a la possibilité de transférer le contrat vers le nouveau propriétaire. A défaut, il enverra un courrier recommandé avec accusé de réception afin d'effectuer sa demande de résiliation. Devra être jointe à celle-ci, l'acte de vente du bien immobilier. Par ailleurs, il est important de souligner qu'en vertu de l'article L 113-16 du Code des assurances, l'assureur a l'obligation de rompre le contrat dans un délai maximum d'un mois à compter de la date de réception de la lettre.

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Plusieurs options se présentent donc à vous pour la résiliation de votre assurance habitation à la suite de la mise en vente d'un bien. Vous pouvez adresser une lettre de résiliation à votre compagnie d'assurances suite à la mise en vente. Cette dernière doit normalement faire référence au numéro de contrat. Ensuite, faites joindre un justificatif (acte de vente) afin de souligner que vous n'êtes effectivement plus propriétaire du bien assuré. Votre demande de résiliation est prise en compte un mois après l'envoi. Prenez donc le soin de faire la demande dans les meilleurs délais. Si vous n'avez cependant pas résilié l'assurance habitation avant d'effectuer la signature de l'acte de vente, le contrat est directement transféré sous la propriété du nouveau propriétaire du bien. Le bien à assurer n'ayant pas changé, ce dernier peut choisir l'assurance initiale (la vôtre) pour protéger son bien si les tarifs, les conditions lui conviennent et que les garanties sont efficaces. La lettre de résiliation doit quant à elle respecter un certain nombre de critères.

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Enfin, n'oubliez pas de mettre à jour votre police chaque année pour tenir compte de tout changement dans votre maison ou vos biens. Obtenez une assurance habitation complète, aussi appelé assurance protection rapprochée, elle vous garantira une couverture solide en cas de sinistres ou de dégâts, pour ce faire nous vous conseillons de vous rendre sur cet excellent site qui compare les différentes assurances du marché.

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Que vous passiez par un agent immobilier ou que vous la fassiez vous-même, la procédure de résiliation du contrat reste la même. Lorsque vous mettez votre logement en vente, vous n'êtes plus contraint de l'assurer dès que la vente sera effective. Ainsi, l'article L. 113-16 du Code des Assurances vous donne le droit de résilier votre contrat. Deux solutions s'offrent alors à vous. Adresser une lettre à votre compagnie d'assurances Pour résilier votre contrat, vous pouvez envoyer une lettre de demande de résiliation à votre compagnie d'assurances suite à la vente du bien. Sur ce point, la lettre adressée doit faire référence au numéro de votre contrat. N'oubliez pas également d'y joindre l'acte de vente afin de prouver que vous n'êtes plus le propriétaire légitime du bien. La résiliation de votre contrat prendra effet un mois après l'envoi de votre lettre, d'où l'intérêt de l'envoyer dans les plus brefs délais. Transférer le contrat au nouveau propriétaire Dans le cas où vous n'avez pas résilié le contrat avant la signature de l'acte de vente, conformément à la loi 121-10 du Code des Assurances, ledit contrat est automatiquement transféré au nouveau propriétaire.

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Quand il arrive, tout lui est indifférent sur la terre où il promène sa vue: quand il part, il sent que des yeux et des cœurs le suivent de ce rivage qu'il voit s'enfuir derrière lui. Il y attache lui-même ses regards; il y laisse quelque chose de son propre cœur; puis le vent l'emporte vers un autre horizon où les mêmes scènes, où les mêmes impressions vont se renouveler pour lui. Voyager, c'est multiplier, par l'arrivée et le départ, par le plaisir et les adieux, les impressions que les événements d'une vie sédentaire ne donnent qu'à de rares intervalles; c'est éprouver cent fois dans l'année un peu de ce qu'on éprouve dans la vie ordinaire, à aimer et à perdre des êtres jetés sur notre route par la Providence. Partir, c'est comme mourir quand on quitte ces pays lointains où la destinée ne conduit pas deux fois le voyageur. Voyager, c'est résumer une longue vie en peu d'années; c'est un des plus forts exercices que l'homme puisse donner à son cœur comme à sa pensée. Carte ouvea nouvelle calédonie annuaire. " (merci Jo pour la découverte)

4 jours chez l'habitant sur l'île la plus au nord des îles Loyautés, toute en longueur, avec son immense plage de 25 km. Un paradis entre ciel bleu et mer turquoise! Pour cette dernière découverte en Nouvelle-Calédonie, nous avons la chance de loger chez une famille du nord de l'île, en tribu kanak, dans une case traditionnelle. Marc et Paulette, nos hôtes, vivent en quasi autonomie en pleine nature, avec un grand potager, des arbres fruitiers, des animaux... Ils accueillent des visiteurs en toute simplicité. Carte ouvea nouvelle calédonie. Ouvéa, Nouvelle-Calédonie Notre maison pour quelques jours. Spartiate, mais spacieuse! Les cases traditionnelles sont habituellement rondes. Les plus grandes, comme celle-ci, sont rectangulaires, mais toujours en paille tressée. Les lits: un confort inhabituel en case, où les Kanaks dorment sur des matelas à même le sol. Avec Paulette, son neveu Zien (10 ans) et sa fille Mala (5 ans). Toute une famille élargie vit ensemble: Marc et Paulette, leur fille, deux sœurs de Paulette et leurs enfants (Zien et Wanima) et les parents de Marc.