Maison A Vendre Llançà — Code De La PropriéTé Intellectuelle - Art. L. 211-3 | Dalloz
Elle s'étend sur deux étages avec un garage en sous-sol et un jardin qui entoure la maison sur les côtés et à l'arrière. Le rez-de-chaussée se prolonge par une cuisine-salle à... 580. 000 CAS-1 218 m 2 3 CHAMBRES Fantastique maison rustique à 4 vents avec vue et piscine privée, grand jardin et vue sur la mer.. Situé dans le quartier Fané de Baix à deuxième ligne de mer, à 30mts du chemin de ronda, quartier très bien communiqué ideal pour y habiter à l'année. La maison est revou... 525. 000 CAS-3 85 m 2 Maison jumelle de 85m2 et 34 la terrasse situé dans el quartier de CAP RAS, à moins de 100 metres de la plage. Maison a vendre llanca pour. Vue sur la mer, 3 chambres, deux salles de bain, sallon-séjour, terrasse de 34m2, garage et piscine de copropieté. très bon état. Exposition sud 315. 000 CAS-7 6 CHAMBRES Maison dans la vieille ville de La Vila. Avec deux étages chacun avec un appartement indépendant, une terrasse et un grand garage avec débarras communautaire. Les appartements ont une superficie de 80 m2. Au premier étage, ils sont répartis en 3 chambres, 1 salle de bain, salon avec cuisine ouverte, balcon et t... 260.
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Piscine Maison de 2 chambres à Llanca 2 130 m² Spectaculaire maison jumelée à trois étages, en bord de mer. Maison a vendre llanca france. Il est situé dans un quartier résidentiel calme avec de belles vues sur la mer, et à quelques mètres de la plage de Grifeu et des canaux de Sota. Ce quartier est très calm... Piscine Maison de 5 chambres à Llanca 5 3 241 m² • Belle maison-chalet située juste en face de la mer, à quelques mètres du port de Llançà, dans la zone de Grifeu - Cap Ras - Els Estanys.
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Les attraits touristiques principaux de Llansá sont ses parcs naturels et son vaste littoral. C'est pourquoi, s i vous aimez la randonnée ou le VTT, vivre à Llansá vous donnera l'occasion d'en profiter, mais vous apprécierez également d'autres activités telles que le kayak, faire une excursion en bateau ou simplement profiter de ses 7 km de plages et criques bleues turquoises. Outre ses paysages naturels, cet ancien village de pêcheurs possède un patrimoine culturel unique, composé de vestiges de constructions, de tours et de temples, dont certains sont de petits joyaux de l'architecture romane. Maisons à vendre - Llanca - 42 résultats. Bien que ce soit une ville avec peu d'habitants, un des autre avantages de l' achat de maisons avec piscine à Llansá est son offre gastronomique variée tout au long de l'année. Celle-ci s'étend en été, période durant laquelle plusieurs pubs et centres de vie nocturne proposent, eux aussi, leurs services. Autre avantage de posséder des maisons à Llansá, est la facilité d'accès aux villes environnantes.
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-L'article L 111-1 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle reconnaît aux agents publics auteurs d'œuvres de l'esprit un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. >Article L.111-1 du Code la Propriété Intellectuelle | Actualités Juridiques. Afin de ne pas gêner le bon fonctionnement du service, l'article L 121-7-1 du Code de la propriété intellectuelle encadre le droit moral des agents publics visés à l'article L 111-1 du même code. Pour ce qui est du droit … Lire la suite… Voir les documents parlementaires qui traitent de cet article Vous avez déjà un compte? Afficher tout (14)
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[…] Lire la suite… 1) deuxieme defendeur · Action en contrefaçon et en concurrence déloyale · Implantation commerciale solide du defendeur · Impossibilite de renouveler la commande · Prise en compte du modèle exploite · Anteriorite de toutes pièces · Creation sur son initiative · Demandes reconventionnelles · Blocage durable d'un stock · Élément du domaine public 3. Tribunal de grande instance de Paris, 3e ch., 1re sect. L 111 1 code de la propriété intellectuelle dans. […] Si la société Studio A Entertainment bénéficie de la présomption de titularité des droits sur ces clichés apposés sur la jaquette des 18 films litigieux conformément aux dispositions de l'article L 113 - 1 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que « la qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'œuvre est divulguée », il lui appartient d'expliciter en quoi ces clichés qui ne sont pas même décrits sont originaux, ce qu'elle a fait pour les films. […] Lire la suite… Empreinte de la personnalité de l'auteur · Protection au titre du droit d'auteur · Titularité des droits sur le modèle · Sur le fondement du droit d'auteur · Usage à titre d'information · Exploitation sous son nom · Présomption de titularité · Usage à titre de marque · Action en contrefaçon · Contrefaçon de marque Voir les décisions indexées sur Doctrine qui citent cet article Vous avez déjà un compte?