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Une paire de chaussures a aussi été retrouvée moisie dans le placard sous l'escalier. Une tâche d'humidité est apparente dans une des chambres (au 1er), chambre voisine de l'escalier). Début octobre, les tâches d'humidité dans l'escalier étaient vraiment très importantes, avec des gouttes d'eau apparentes, et nous avons décidé de déclarer un dégât des eaux à l'assurance. La procédure est lancée, nous attendons donc un expert pour le 18 novembre prochain. Aujourd'hui, j'ai fait venir un professionnel chez moi pour avoir un autre avis. Vice caché : en quoi cela consiste-t-il ? Comment faire valoir ses droits ?. Pour lui, ce serait des infiltrations par capillarité. L'eau viendrait du devant de la maison, par le sol, entre les pavés de la cour. En inspectant plusieurs endroits de la maison, il dit que les choses ont été faites pour que ce problème d'eau n'apparaisse pas dans la maison (BA13 et plaques devant les murs, sol (parquet) sur un autre sol, fissures rebouchées sur la façade)... Peut on parler de vice caché? Que me conseillez vous? Que peut on faire? J'imagine que ces procédures sont très onéreuses...
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Les vices cachés, résultats de la conception ou de la réalisation des travaux dans cet intervalle de temps, seront à la charge de l'entrepreneur. Passé ce délai, les malfaçons seront entièrement à la charge du vendeur. Il est possible de suspendre le délai bref si l'acquéreur fait une demande d'expertise pour déterminer la nature du vice. Les cas d'exclusion de la garantie des vices cachés La loi autorise les parties au contrat de vente immobilière (le vendeur et l'acheteur) de restreindre ou bien d'étendre le champ d'application de la garantie légale en insérant une clause dans la convention, pour autant que le vendeur soit de bonne foi. Les types de vices cachés - Les 5 pricipaux vices cachés immobilier. Ainsi, s'il constate la présence d'un vice et vend le bien en n'informant pas l'acheteur, il ne pourra pas invoquer la clause exonératoire dans le contrat de vente. Il appartient à l'acheteur de prouver sa mauvaise foi si celui-ci se prévaut d'une clause dérogatoire. Apporter cette preuve est aisée s'il s'agit d'un vendeur professionnel (constructeur, promoteur ou marchand de biens) puisqu'il est toujours présumé de mauvaise foi.
La notion de vice "caché" suppose une attitude malveillante du propriétaire qui aurait usé de subterfuges pour vous cacher que la maison était humide, ce qui n'est apparemment pas le cas. Vous avez vous-même constaté l'odeur d'humidité lors de vos visites et vous saviez que la maison était inoccupée, donc sujette à humidité. L'absence d'isolation des murs extérieurs ressort certainement dans le diagnostic de performance énergétiques (DPE) réalisé avant la vente... Quels sont les vices cachés d'une maison : 4 exemples - JPG Architecte. Je pense qu'une action en résolution de la vente ou en renégociation du prix de vente auraient bien peu de chances d'aboutir.
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