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SELARL NOTAIRES CONSEILS BOURG-EN-BRESSE 220 avenue des Granges Bardes Zone Alimentec - CAP EMERAUDE, 01000 BOURG EN BRESSE - 04 74 22 47 07 Mis à jour: 20. 05. Maisons à vendre - Bourg-en-Bresse - 30 résultats. 2022 Ref. client: 01083-1738 A vendre Maison 4 pièces 168 000 € honoraires de négociation à la charge du vendeur Description du bien Surface Habitable 70. 0 m 2 4 pièces 2 chambres Chauffage Gaz Terrain de 4420 m² Garage: non Copropriété: Diagnostic de performance énergétique 434. 0 Consommations énergétiques (en énergie primaire) pour le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire et le refroidissement Indice de mesure: kWhEP/m 2 83. 0 Émissions de gaz à effet de serre (GES) pour le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire et le refroidissement Indice de mesure: kgeqCO2/m 2 Quelques biens similaires Comment pouvons-nous vous aider?

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Lire l'article L'Essentiel 2022: achat et vente d'un bien immobilier - Donation, succession, assurance-vie 23. 03. 2022 - Patrimoine, Famille Le Groupe Monassier a regroupé dans un document synthétique les informations clés concernant l'achat et la vente d'un bien immobilier ainsi que... Confirmation de l'absence de qualité d'associé de l'usufruitier de parts sociales 05. Vente Maison 4 pièces 165 000 € - Notaires Conseils Bourg-en-Bresse. 2022 - Transmission du patrimoine, Patrimoine L'usufruitier de parts sociales qui ne peut se voir reconnaître la qualité d'associé, peut en revanche provoquer une délibération des associés sur... Voir toutes les actualités

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Comment pouvons-nous vous aider? Notaires Conseils Bourg-en-Bresse Pour vous accompagner dans vos projets, l'office notarial a notamment développé les services suivants: Droit et fiscalité de la famille, Droit et fiscalité de l'immobilier et de l'aménagement, Droit et fiscalité de l'entreprise, Conseil en stratégie patrimoniale et deux services dédiés au conseil immobilier: Expertise et négociation immobilière, Gestion-location. Découvrir notre office Acheter ou vendre votre bien immobilier Vous cherchez à vendre ou acheter un bien immobilier (appartement, maison, terrain,... )? Notaires Conseils Bourg-en-Bresse, membre du 1er réseau immobilier français, dispose d'un service avec une notoriété reconnue et une forte expertise du marché immobilier local. Voir nos annonces immobilières 3 questions sur La réforme du statut de l'entrepreneur individuel 21. 04. Maison à vendre bourg en bresse notaire al. 2022 - Entreprise La loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante du 14 février 2022 est venue modifier le statut de l'entrepreneur...

Qu'advient-il si je change d'avis? Afin d'exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer par écrit de votre décision d'annuler cet achat (par exemple au moyen d'un courriel). Si vous avez déjà reçu l'article, vous devez le retourner intact et en bon état à l'adresse que nous fournissons. Achat de fourrure usagée québec. Dans certains cas, il nous sera possible de prendre des dispositions afin que l'article puisse être récupéré à votre domicile. Effets de la rétractation En cas de rétractation de votre part pour cet achat, nous vous rembourserons tous vos paiements, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi un mode de livraison différent du mode de livraison standard, le moins coûteux, que nous proposons), sans délai, et en tout état de cause, au plus tard 30 jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement ne vous occasionnera aucun frais.

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