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En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société LE TRAQUEUR ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit. La Société LE TRAQUEUR se réserve le droit d'annuler toute commande lorsque l'adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l'adresse de facturation et/ou de livraison. II – Les Produits Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. Espace arbonne traqueur saint. La Société LE TRAQUEUR apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l'information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de la Société LE TRAQUEUR qui procédera, le cas échéant, soit à l'échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
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621-8 du Code monétaire et financier et de l'article 231-26 de son règlement général, l'AMF a, en application de la décision de conformité de l'offre publique du 7 janvier 2020, apposé le visa n°20-003 en date du 7 janvier 2020 sur la note en réponse à l'offre publique d'acquisition initiée par la société Coyote System sur les actions de Traqueur (la « Note en Réponse »). Conformément à l'article 231-28 I du règlement général de l'AMF, les informations relatives aux caractéristiques notamment juridiques, financières et comptables de Traqueur (le « Document Autres Informations ») sont mises à la disposition du public ce jour. La Note en Réponse et le Document Autres Informations sont disponibles sur le site Internet de l'AMF () et sur le site internet de Traqueur (). Les invités: Oldelaf et Arnaud Joyet, "Traqueurs de Nazis" - rts.ch - Portail Audio. Ils peuvent également être obtenus gratuitement auprès de: TRAQUEUR 25, quai Gallieni 92150 Suresnes TRAQUEUR [email protected] Cette publication dispose du service " 🔒 Actusnews SECURITY MASTER ". - SECURITY MASTER Key: mZiekZqZY2aaypycl5VlaJdkb5plxZTHa2bIyGJxlsqVZ2pgymyTb5SaZm9im2lq - Pour contrôler cette clé:.
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VII – Remboursement Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article II et VI seront effectués par la Société LE TRAQUEUR dans un délai maximum de 30 jours après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s'effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d'achat. VIII – Droit applicable Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. Guide de l'abonné - Abonné Traqueur. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l'occasion d'une commande, le client peut s'adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable. IX – Informatique et Libertés Les informations collectées par la Société LE TRAQUEUR lors d'une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la Société LE TRAQUEUR intervenant dans le cadre de l'exécution de la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client par la Société LE TRAQUEUR. A cet effet, le client accepte formellement l'usage du courrier électronique pour la confirmation par la Société LE TRAQUEUR du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont remises lors de la livraison. Précommandes Un acompte de 10% du montant du produit sera demandé pour chaque précommande. Conditions d'utilisation - Le TRAQUEUR. Il est possible d'annuler une précommande mais votre acompte ne sera néanmoins pas remboursé pour des raisons évidentes d'engagement avec nos fournisseurs. IV – Prix et Modalités de paiement 1. Détermination du prix Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier. La Société LE TRAQUEUR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
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