Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019

Dossier De La Police En Algerie
Monday, 20 May 2024

AP 972 janvier 2020 - format: PDF - 0, 85 Mb - 30/12/2019

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2011 Début

Arrêté préfectoral du 29 septembre 2019 Mise à jour le 30/09/2019 Retrouvez dans cet article l'arrêté relatif aux restrictions sanitaires de mise sur le marché ainsi que la liste des communes concernées. Arrêté préfectoral du 29 septembre 2019 relatif à des restrictions sanitaires de mise sur le marché de productions alimentaires d'origine animale et végétales produites sur la zone impactée par les retombées de suies de fumées de l'incendie de l'usine Lubrizol. > Arrêté préfectoral du 29 septembre 2019 - format: PDF - 0, 25 Mb

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 En

Projet d'arrêté: > Arrêté permanent pêche 2019 - format: PDF - 0, 15 Mb La consultation s'est déroulera sur le site internet des services de l'État du 29 janvier 2019 au 18 février 2019 inclus. A l'issue de la consultation, aucune remarque a été adressée à la DDTM. Consulter l'arrêté permanent pêche 2019.

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 Bred

5 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Villeneuve en Perseigne

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2013 Relatif

(Sources: Insee [ 8]) Administration [ modifier | modifier le code] L'administration de l'intercommunalité repose, à compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014, sur 30 délégués titulaires, Tresses disposant de sept sièges, Carignan-de-Bordeaux de six, Fargues-Saint-Hilaire et Pompignac de quatre chacune, Sallebœuf de trois et Bonnetan, Camarsac et Croignon de deux chacune [ 9]. Liste des présidents successifs Période Identité Étiquette Qualité décembre 2002 2020 Jean-Pierre Soubie DVG Conseiller municipal (et ancien Maire) de Tresses (1977-2011), conseiller général ( 1998 - 2015) En cours Christian Soubie Maire de Tresses Les données manquantes sont à compléter.

211-7 du Code de l'environnement - Syndicat des eaux et de l'assainissement - Opérations groupées d'entretien régulier des cours d'eau du Bassin versant III Bande Rhénane Janvier • Arrêté du 29 janvier 2019 portant interdiction de rassemblement de personnes sur voie la voie publique