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Saturday, 17 August 2024

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La contribution est payée en même temps que le produit et est mentionné à côté du prix de vente ainsi que sur la facture; elle varie selon le produit et le type de traitement, et ne peut subir aucune remise. Elle est entièrement reversée à un éco-organisme agréé par l'état: éco-systèmes. Pensez au recyclage! Un matériel électrique et électronique ne doit pas être jeté avec les déchets municipaux non triés. Déposez-le en déchèterie ou connectez-vous sur eco-systè pour connaitre le point de collecte le plus proche de chez vous. Boite sous vide gastro 6 L sans couvercle - Linum - GNV-0006-000. La Redoute reprend aussi gratuitement votre matériel usagé pour tout achat d'un appareil du même type, en état de propreté. Cette reprise s'effectue lors du retrait du matériel neuf en Point Relais Colis®, ou lors de la livraison du nouveau matériel neuf. Si votre achat est effectué sur la Marketplace, contacter au plus vite ce vendeur afin de déterminer les modalités de reprise. L'éco participation pour les « équipements d'ameublement » (DEA) Etablie en 2013, l'éco-participation DEA correspond à la contribution financière du consommateur à la collecte, à la réutilisation et au recyclage d'un produit mobilier usagé.

- Certificat de radiation de l'école précédente en double exemplaire en cas de changement d'école. - Photocopie du jugement, en cas de divorce ou de séparation ou attestation sur l'honneur signée par les deux parents (conseillé). Site officiel de la Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer. Si les parents sont hébergés chez une tierce personne: - Attestation sur l'honneur d'hébergement accompagnée de la photocopie du justificatif de domicile de moins de trois mois de la personne qui héberge. - Photocopie d'un justificatif de domicile de l'hébergé (attestation sécurité sociales, CAF…). Télécharger et remplir le dossier d'inscription 2022-2023 ( disponible à compter du 14/03/22). ici Au vu des pièces justificatives, un certificat de pré-inscription sera délivré aux parents qui devront prendre rendez-vous dans les plus brefs délais auprès du Directeur d'école en vue de l'admission définitive. La demande de dérogation scolaire La dérogation scolaire est une procédure d'exception faisant l'objet d'un examen en commission, qui a lieu en juin de chaque année.

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Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données SICTIAM: Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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QUE SE PASSE T'IL SI J'INSCRIS TARDIVEMENT MON ENFANT ET QU'IL M'EST INDIQUE QU'IL N'Y A PLUS DE PLACE DISPONIBLE DANS MON ECOLE DE SECTEUR? Il se peut qu'en cas de préinscription tardive et au regard des effectifs, vos enfants soient redirigés vers l'école la plus proche de votre domiciliation. Pour les dérogations: A envoyer par mail (). Un accusé de réception sera alors transmis aux parents. Une commission aura lieu courant du mois de juin. Cde cagnes kiosque famille le. DOCUMENTS A FOURNIR POUR L'INSCRIPTION: - Fiche de renseignements complétée en double exemplaire et obligatoirement signée par les parents ou tuteurs (disponible sur notre site). Pour les familles ne pouvant pas télécharger ce document, merci de nous contacter au 04 89 83 20 53. - Photocopie du livret de famille (pages des parents et de tous les enfants). Pour les parents n'ayant pas de livret de famille, extrait d'acte de naissance de moins de trois mois. - Un justificatif de domicile de moins de trois mois (facture électricité, eau, téléphone fixe, box, compromis de vente, bail).

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Mot de passe oublié. Votre Identit n'a pas pu tre retrouve. Merci de contacter le Service Vie Scolaire au Les informations recueillies sur le formulaire d'inscription sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer pour effectuer l'inscription de vos enfants aux activités péri et extrascolaires. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants: Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer, aux responsables périscolaires et au trésor public. Les données sont conservées 10 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, en vous adressant à la Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer, en vous rendant sur place, ou par courrier ou par mail:. Consultez le site pour plus d'informations sur vos droits. Mot de passe oublié. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données SICTIAM:. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits "Informatique et Libertés" ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants: Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer, aux responsables périscolaires et au trésor données sont conservées 2 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier en vous adressant à la Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer en vous rendant sur place, par courrier ou par mail: Consultez le site pour plus d'informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données SICTIAM: Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits "Informatique et Libertés" ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.