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Tuesday, 9 July 2024

Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment est un journal d'annonces légales - JAL - habilité sur le(s) département(s) 44 (Loire-Atlantique) 75 (Paris) 77 (Seine-et-Marne) 91 (Essonne) 92 (Hauts-de-Seine) 93 (Seine-Saint-Denis) 94 (Val-de-Marne) 06 (Alpes-Maritimes) 69 (Rhône) 78 (Yvelines). Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment 17, rue d'Uzès, 75108 Paris cedex 02 Les dernières publications dans le département Loire-Atlantique ANNONCE LÉGALE CATÉGORIE DÉPARTEMENT JAL TAXIOUEST 44 Modifications multiples 44 - Loire-Atlantique L'Informateur Judiciaire STELISMAX Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) TPS Transfert de siège dans un autre ressort (autre département) MONDIAL COIFF 44 L'ARCHIPEL CONSTRUCTION Pourquoi utiliser les services de? Tous nos modèles sont conçus afin d' optimiser la taille de vos annonces légales, vous permettant de bénéficier du meilleur prix de publication et d'obtenir une attestation de parution, 24h4/24 7j/7, sans même avoir besoin de vous déplacer auprès du journal d'annonces légales compétent.

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Départements d'habilitation Alpes-Maritimes (06) Rhône (69) Hauts de Seine (92) Paris (75) Seine-et-Marne (77) Yvelines (78) Loire-Atlantique (44) Essonne (91) Seine-Saint-Denis (93) Val-de-Marne (94) Contacter le journal Adresse: 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny - 92160 Antony APPELER AU 0 820 320 901 Journal officiel pour les annonces légales Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment est un journal officiel habilité aux parutions des annonces légales. Le journal est aujourd'hui l'hebdomadaire de référence des professionnels de la construction et du cadre de vie. Il demeure incontournable pour tous les acteurs de la filière Construction. Annonce légale le moniteur des travaux publics et du bâtiment construction. Informations sur le journal Périodicité: Hebdomadaire Parution: Vendredi Diffusion Exemplaires: 36 615 Prix: 6, 50€ Toutes les semaines, le journal propose de suivre l'actualité du secteur mais il propose également des dossiers techniques, des cahiers pratiques, des éditions régionales consacrées aux entreprises et marchés du BTP ou encore des appels d'offres publics et privés.

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Publics concernés fournisseurs énergie électricité gaz chaleur froid fioul domestique GPL carburants pour automobiles collectivités territoriales ou groupements de collectivités territoriales leurs établissements publics Agence nationale de habitat bailleurs sociaux sociétés économie mixte exerçant uneactivitéde construction oude gestion de logements sociaux. Objet validationde programmes information de formation en faveur de maîtrisede demande énergétique dans cadre du dispositif descertificats l, ). ': d,,,, et,, ) d,, Conditions pour délivrance decertificats LeCLER estchargéde coordonner programme de garantirque déclinaisonlocaleproposée réponde ensemble des critères SLIME délivre lesattestations. 3. : Durée devie conventionnelle énergie. : texteentre en vigueur lendemain de sa publication. 5. Annonce légale le moniteur des travaux publics et du bâtiment d. Montantde certificatsenkWh cumac Fonds engagés ':: présent arrêté rend éligibles au dispositif des certificats économies énergietrois programmes accompagnement deux programmes information annexe un programme de formation annexe en faveur de maîtrisede demande énergétique.

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3° et: ARR? TÉ DU OCTOBRE 2012 MODIFIANT ARR? TÉ DU 29DÉCEMBRE 2010 JOdu 30 octobre 2012 NOR DEVR1237023A Lavillede Besançon fournit une attestation certifiant les fonds conventionsignée entrelesparties. moyens engagés conformément 4: Durée devieconventionnelle Sans objet -:: Fonds engagés en: Publics concernés personnes qui vendent du fioul domestique. Objet détermination forfaitaire de part des ventes de fioul auxménages auxentreprises du secteur tertiaire pour calcul des obligations économies énergie desvendeurs de fiouldomestique. texteentre en vigueur lendemain de sa publication. : moyens en filcWh cumac: le) 0, 015: Notice présent arrêté vientmodifier arrêtédu 29 décembre 2010relatif auxmodalités application du dispositif des certificats économies énergie afin de prendre en compte création en 2011 du gazolenon routier. Bodacc.fr | Annonce n°1186 du Bodacc A n°20210180 publié le 15/09/2021. Laministre de écologie dudéveloppement durable de énergie Vu code de énergie notamment sesarticles 221-1 222-9 Vu décret n°2010-1663du 29décembre 2010 modifié relatif aux économies énergie dans cadredu dispositif descertificats obligations économies énergie notamment sonarticle Vu arrêté du 10décembre 2010 relatif aux caractéristiques du l,, '.

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71 EUR Evenement: Condamnation pénale TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ANNECY SAS TRIGENIUM N° affaire: 15166000045 N° de jugement: 954/2020 EXTRA...

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«. moyennes industries du secteur Article: agroalimentaire. a Donneraux dirigeants forméslesmoyens de passer action en entraînant 1000 futurs responsablesénergie. Annonce légale le moniteur des travaux publics et du bâtiment le. Communiquer sur lesrésultats auprès des10000entreprises du secteur agroalimentaire leurs dirigeants pour les encourager tentereux aussi uneaction plus déterminée surcenouveau levier de compétitivité. 4° à) le); b la:) Conditions pour délivrance de certificats Ledemandeur fournit attestation délivrée par Okavango-Energy certifiant versement des fondspar demandeur conformément convention spécifiquesignéeentre lesparties. la: le:) Chargé de exécution... c Fait 4 2/2 octobre 2012.? d

l. Programme PRO-FOR-02 Compétitivité énergétique desPMI agroalimentaires; 2, Secteur; application: Formation. Annonces légales, Vie des sociétés, Moniteur des bâtiments et travaux publics,. gazole non routier; Vu arrêté du29 décembre2010 relatif aux modalités application du dispositif des certificats économies énergie notamment sonarticle Vu avisdu Conseil supérieur de énergie du25 septembre 2012 2;, Programme Compétitivité énergétique des PMIagroalimentaires portépar société Olcavango-Energy visant former 1000 dirigeants de petites moyennes industries dusecteur agroalimentaire énergétique. Leprogramme se décompose enquatre phases Sensibiliseraux enjeux moyens de compétitivité énergétique «, à, Arrête: efficacité: les 10000 entreprises du secteur agroalimentaire leurs dirigeants via une campagne de communication ciblée.

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