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La plupart des entreprises doivent appliquer la liste des comptes prévus par le plan comptable général (PCG) pour tenir le livre-journal dans leur comptabilité. Cette obligation s'applique aux commerçants. Les non-commerçants ont surtout des obligations fiscales (notamment la production d'une liasse fiscale) qui nécessitent pour des raisons pratiques d'utiliser le PCG. Par exception les micro-entreprises (dont les auto-entrepreneurs) n'ont pas l'obligation de tenir une comptabilité en partie double avec utilisation du PCG. Chaque entreprise a la possibilité de personnaliser son plan de comptes en créant des comptes supplémentaires respectant la codification du PCG. Elle peut par exemple créer des sous-comptes au compte 601 - Achat de matières premières (exemple: 6011: achat de farine, 6012: achat de sucre, etc. ). Néanmoins, pour certaines activités, le PCG est inadapté à leurs problèmes spécifiques. Des adaptations spécifiques du plan comptable ont alors été adoptées après avis du CNC (Conseil national de la comptabilité), devenu depuis l'ANC (autorité des normes comptables), compte tenu des demandes des organismes représentant les professions concernées.
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Certains de ces comptes sont des créations pure et simples, ce qui signifie qu'ils n'existent pas dans le plan comptable général. D'autres comptes ont simplement été renommés ou utilisés à d'autres fins parce qu'ils ont été créés en complément, à une époque où le numéro de compte n'était pas utilisé par le plan comptable général. C'est le cas des emprunts bonifiés, utilisés aujourd'hui pour les emprunts participatifs (compte 1675).
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Si les sociétés civiles n'ont pas l'obligation d'appliquer ce plan comptable, il leur permet tout de même de mieux suivre les projets de construction. Quelques particularités des comptes des promoteurs de construction immobilière Le plan comptable professionnel des promoteurs immobiliers prévoit deux adaptations principales. Il permet d'abord d'utiliser un compte 4453 spécifiquement dédié aux opérations immobilières afin de faciliter l'établissement des déclarations spécifiques de TVA des promoteurs immobiliers (formulaires 940, 941, 942, 943). Il permet ensuite d' utiliser le système de l'inventaire permanent tout au long de l'exercice. Ce système oblige à mouvementer les comptes de stocks à chaque opération qui entre dans le coût de revient de l'immeuble. Ce n'est qu'à la fin de l'exercice que les comptes de charges seront mouvementés afin de permettre la présentation d'états annuels, conformes aux prescriptions du plan comptable général. Ces dispositions particulières ne peuvent s'appliquer qu'à la condition d'être conformes aux prescriptions du plan comptable général en vigueur.
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Une société commerciale (SAS) soumise à l'impôt sur les sociétés détient une participation dans le capital d'une société civile de construction vente (SCCV). La SAS a choisi de reconnaître le chiffre d'affaires et les résultats de ses programmes immobiliers selon la méthode à l'avancement alors que la SCCV a choisi de retenir la méthode à l'achèvement. La méthode à l'avancement consiste à comptabiliser le chiffre d'affaires et les résultats au fur et à mesure de l'avancement des contrats. La méthode à l'achèvement consiste à comptabiliser le chiffre d'affaires et les résultats au terme de l'opération. Question: La SAS peut-elle retraiter le résultat comptable de la SCCV en faisant application de la méthode à l'avancement pour la comptabilisation du chiffre d'affaires et des résultats des programmes immobiliers de la SCCV? Ce retraitement permettrait d'intégrer une quote-part de résultat de la SCCV supplémentaire dans le résultat de la SAS. Réponse de la Commission commune de doctrine comptable Prise en compte de la quote-part de résultat de la SCCV dans les comptes annuels de la SAS Les dividendes et les parts de résultats de sociétés de personnes et sociétés civiles, dont les titres sont détenus, sont comptabilisés en produits financiers dès lors qu'ils sont acquis.
Actuellement il existe 49 plans professionnels (plans comptables adaptés). Ils respectent les principes d'organisation et de codification du PCG mais proposent des numéros de comptes supplémentaires spécifiques au secteur. L'administration fiscale vient de mettre à jour la liste des professions concernées (BOFiP, actualité du 24 juin 2014, BOI-ANNX-000123).
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Les pions eux-mêmes sont suffisamment grands pour être stables, bien pris en main, certains étant même encastrables. Dans la version simplifiée, qui correspond au jeu du "Ludo", les chevaux sont remplacés par des pions de couleur et le parcours est simplifié dans son design. Adapter la taille du plateau et des éléments du jeu (pions et dé) permet de pallier les difficultés que peuvent rencontrer des personnes âgées ayant des problèmes de vue ou de motricité fine. Jeu de tock OU appelé petit chevaux canadien : Amazon.fr: Jeux et Jouets. Adapter la durée d'une partie de jeu de petits chevaux permet de le rendre accessible aux personnes rencontrant des troubles cognitifs, cela permet également d'organiser plus facilement des jeux en équipes ou des parties intergénérationnelles.
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Standard: Le cheval canadien possède une bonne musculature et une conformation solide. La tête est courte avec un chanfrein large et plat, son encolure naturellement forte est portée assez haut. Les épaules sont longues et musclées avec un poitrail large. Son dos est court, droit et sa croupe est puissante. Le cheval canadien possède des membres fins mais solides, avec des sabots résistants. Petit chevaux canadien le. Il possède de longs crins. Robe: Sa robe est principalement noire, mais on peut trouver des chevaux bais ou alezans. Taille: De 1m45 à 1m60 au garrot Caractère: C'est un cheval polyvalent qui a un bon tempérament, il fait preuve d'une grande intelligence. D'une grande endurance, le cheval canadien est volontaire et courageux. Il faut gagner sa confiance. Discipline: Il peut-être utilisé autant pour la selle que pour l'attelage, au Canada il est utilisé dans les disciplines équestres tel que le dressage, obstacle, cross. Vu sa rusticité, il convient aussi comme cheval de loisir et d'extérieur (randonnée, trec…) Nom du cheval canadien: Si vous avez bien regardé ce blog, vous avez dû remarqué les noms à rallonge de mes chevaux... en fait le nom complet d'un cheval canadien se compose de trois noms: le premier représente le nom du troupeau ou nom de l'élevage qui à fait naître le poulain (en France, on peut déposer un affixe d'élevage qui se trouvera après le nom du cheval), le deuxième est le prénom de l'étalon, du père du poulain et enfin le troisième et dernier nom est le prénom du cheval.