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Documents Les différents documents écrits rédigés en application de la présente note doivent être en permanence disponibles sur le lieu de travail où est utilisé l'échafaudage sur taquet d'échelles. L'absence d'un de ces documents conduira à l'interdiction immédiate d'utiliser cet échafaudage et le cas échéant, à l'arrêt du chantier.
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Règle générale: Interdiction mais possibilité de dérogation sous certaines conditions très strictes Interdiction Le recours aux échafaudages sur taquets d'échelle pour effectuer des tâches à un poste de travail en hauteur est interdit. Taquet d échafaudage l. Cette interdiction peut faire l'objet d'une dérogation pour les tâches qui ne permettent pas l'utilisation d'un autre type d'équipement de travail pour travaux temporaires en hauteur fabriqué conformément aux normes européennes harmonisées. Analyse des risques Les employeurs impliqués dans le montage, le démontage et l'utilisation d'un échafaudage sur taquets d'échelle se coordonnent afin de réaliser une analyse des risques qui devra permettre d'identifier les mesures qui permettent de s'assurer que l'utilisation d'un échafaudage sur taquets d'échelle présente le même niveau de sécurité et le respect des mêmes conditions ergonomiques que l'utilisation d'un autre type d'équipement de travail fabriqués conformément aux normes européennes harmonisées. Mesures et conditions Ces mesures sont les suivantes et ne portent pas préjudice à l'application d'autres mesures nécessaires au respect des dispositions règlementaires du titre 5 relatif aux équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur du livre IV du code du bien-être au travail: s'assurer que la conception de l'échafaudage sur taquets d'échelle est basée sur une note de calcul réalisée sur base de critères qui permettent d'atteindre le niveau de sécurité exigé par les directives communautaires en la matière.
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Ainsi, un travailleur possédant beaucoup d'expérience ne satisfait pas nécessairement aux obligations légales. N'hésitez pas à prendre contact avec le département sécurité au travail.
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Les échafaudages sur taquets d'échelle tombent sous le champ d'application de l'arrêté royal du 31 août 2005 relatif à l'utilisation des équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur. Ce dernier stipule que toutes les prescriptions des règlements doivent être scrupuleusement respectées lorsque ce type d'échafaudage est utilisé. Enumérons ces exigences: Une note de calcul est nécessaire pour chaque échafaudage. Un échafaudage sur taquet d’échelle peut-il être utilisé ? - Prévention BTP. Cette dernière permet de définir la charge maximale. La note de calcul tient compte de tous les éléments (éléments de plancher, échelles, etc. ) Elle doit être compréhensible pour tous les utilisateurs de l'échafaudage. Les éléments séparés ne peuvent pas bouger l'un par rapport à l'autre. Les échelles, taquets, planchers et garde-corps constituent un seul ensemble immobile. Un échafaudage sur taquets d'échelle ne peut en principe être utilisé que si tout le système (échelles, planchers, taquets et balustrades) provient du même constructeur, qui commercialise le tout avec les documents exigés (note de calcul, instructions de montage et d'utilisation).
Afin que l'avis du fabricant soit le plus objectif possible, cet avis devra être rendu sur base de la note de calcul décrite ci-dessus; s'assurer que lors du montage et du démontage les mesures qui permettent de respecter les dispositions de l'article IV. 5-6 du code sont prises. Ces mesures sont décrites dans un document écrit; s'assurer que les mêmes objectifs que ceux rechercher par l'application des articles IV. 5-14 et IV. 5-15 du code sont atteints. Ces mesures sont décrites dans un document écrit. L'échafaudage sur taquets d'échelle, une fois monté, devra faire l'objet d'une réception par la personne visée à l'article IV. 5-8 du code. Cette personne devra être la même que celle qui a vérifié la note de calcul et le plan de montage et de démontage. Taquet d'échafaudage. Les employeurs impliqués dans le montage, le démontage et l'utilisation d'un échafaudage sur taquets d'échelle sont responsables de la mise œuvre des mesures qui permettent d'assurer le respect des conditions imposées ci-dessus. Ils devront donc respectivement s'assurer de l'application des dispositions qui leur sont applicables.