Quizz D'introduction Historique Au Droit - Niveau Facile | Lextenso Etudiant: Entreprise Pelletier Bois De Chauffage
Comment sont-elles appelées? (2 réponses) Commune Estage Aubaine Consulat 9 A partir de la fin du IXe siècle, quel système disparaît? Celui... De vassalité D'unicité de l'Empire De la personnalité des lois Du pouvoir romain 10 Trouve l'intrus! Phille IV le Bel Phillipe Auguste Hugues Capet Nicolas Ier 11 A qui la célèbre lettre de Fulbert de Chartres, que vous avez normalement étudiée en cours, est-elle destinée? Baudoin V comte de Flandre Phille IV le Bel Henri II Plantagenêt Guillaume V d'Aquitaine 12 Fulbert de Chartres dit que le vassal doit deux principales obligations positives à son seigneur, lesquelles? QUIZ LES GRANDES DATES DE L'HISTOIRE DU TRAVAIL. (2 réponses) Secours Conseil Protection Aide 13 Dans la grande majorité des cas, le fief (récompense) est: Une femme que le seigneur propose à son vassal De l'argent que le seigneur donne à son vassal Une terre que le seigneur offre à son vassal Une armée que le seigneur soumet à son vassal 14 Le vassal se doit de participer aux campagnes militaires en partie. Mais comment s'appellent les deux types de services militaires que le vassal doit faire?
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Lequel? Le traité de Strasbourg Le traité de Nantes Le traité de Verdun Le traité de Paris 20 Lequel de ces changements ne s'est pas produit au IXe siècle? L'élection du pouvoir royal L'hérédité des fonctions de comtes La territorialisation des lois L'avènement de la dynastie capétienne 21 Au début de la féodalité (Xe), le territoire franc est devenu un territoire fragmenté. 22 Quelles sont les deux phases de la cérémonie du contrat féodo-vassalique? L'hommage et le serment La signature et le discours Le défi et le procès La promesse et l'élection 23 Le suzerain devait respecter (honneur), protéger (ost) et entretenir (fief) son vassal. 24 En cas de manquement aux obligations, il y a un vide juridique concernant les sanctions. Quizz d'Introduction historique au droit - niveau facile | Lextenso Etudiant. 25 Au XIIe siècle, le fief répondait aux principes: D'usufruit D'hérédité D'aliénabilité D'équitabilité 26 En 987, qui devint roi après avoir été élu par les grands du royaume? Charles IV Hugues Capet Louis II Clotaire le Bon 27 Abbon de Fleury, en écrivant le « Livre des canons », estimait que: La féodalité est le régime idéal L'Église doit être dissoute Le roi doit régner sur tout son royaume La république est nécessaire 28 Qu'est-ce qui ne constitue pas la cérémonie du sacre du roi?
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Charlemagne Clovis Charles Quint Mongoin 11 Le roi disposait de deux pouvoirs principaux: l'auctoritas et l'imperium: 12 Le baptême de Clovis, vers 498, entraîna un rapprochement entre les Francs et les Gallo-romains: 13 Qu'est-ce que "la personnalité des lois"? La rédaction des lois par le roi lui-même. L'attribution d'un nom à chaque règle de droit. La personnalisation du droit franc. La reconnaissance d'une diversité ethnique. 14 Comment s'appelle la loi gallo-romaine d'après l'an 476? La loi Gombette La loi Salique Le Bréviaire d'Alaric Les Gallo-romains étaient des Thugs 15 Le tribunal du palais était présidé par un comte. 16 La chute de la dynastie mérovingienne a été organisée par: Les Pippinides Les Alamans Les rois fainéants Clotaire 17 Qu'a instauré Pépin le Bref afin de légitimer son pouvoir? Quizz histoire du droit international. Un banquet Un vote Un sacre Un tournoi 18 Jonas d'Orléans a écrit un traité, adopté en 831. Qu'y définissait-il? Le principe d'égalité La fonction royale La succession Les limites de l'Église 19 Après près de 30 ans de conflits, les trois enfants de Louis le Pieux signèrent un traité.
L'Urbanisme qu'est ce que c'est? L'urbanisme c'est l'ensemble des savoirs techniques et arts consistant à améliorer les relations entre les humains et leur rapport à l'environnement ainsi que la salubrité. C'est relatif à l'espace urbain et à son aménagement.
Chaque année, l'Oise produit du bois d'œuvre, du bois d'énergie et d'industrie. CLOVIS PELLETIER BOIS DE CHAUFFAGE - Sylviculture à Souancé-au-Perche (28400) - Adresse et téléphone sur l’annuaire Hoodspot. Le parc naturel dispose de 3 scieries et 15 entreprises intervenant dans l'exploitation forestière. Dans l'ensemble du territoire, on retrouve encore d'autres entreprises qui transforment le bois en parquets, en emballages, etc. De nombreux artisans sont également actifs dans ce secteur, notamment des menuisiers et des ébénistes.
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Radiation d'office art. R. 123-129 1° du code de commerce en date du 14 mars 2013. Dénomination: PELLETIER JEAN-JACQUES Code Siren: 508616596 Adresse: 14 Rue De L Abbe Caresme 27400 LOUVIERS 29/03/2013 Jugement Activité: exploitant forestier, vente de bois de chauffage, élagage et entretien d'espaces verts. Commentaire: Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. Date de prise d'effet: 14 mars 2013 Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce Code Siren: 508616596 Adresse: 660 rue Pasteur lieu-dit Merard 60250 Bury 27/07/2012 Jugement Activité: exploitant forestier, vente de bois de chauffage, élagage et entretien d'espaces verts. Commentaire: Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 6 juillet 2012 désignant liquidateur SCP Guerin Diesbecq Zolotarenko représentée par Me Diesbecq 9 Rue Ducy 27000 Evreux. Entreprise pelletier bois de chauffage brabant wallon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
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