Prenez Garde Aux Matériaux Mis Au Contact Des Aliments | Economie.Gouv.Fr / Pendentif Ouvrant Onyx I Bijoux Anciens &Amp; Vintage En Or I Noir Carat
Contact avec des denrées C'est pourquoi on vient de publier le décret n° 2008-1469 du 30 décembre 2008. Il autorise les administrations nationales à prendre des mesures concernant « les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires qui, à l'état de produit fini, sont destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, ou sont déjà en contact avec des denrées alimentaires et sont destinés à cet effet, ou dont on peut raisonnablement prévoir qu'ils seront mis en contact avec des denrées alimentaires ou transféreront leurs constituants aux denrées alimentaires dans les conditions normales ou prévisibles de leur emploi ».
Décret 2007 766 John Deere
(1) Cf. notre article publié en juillet ou aout ou septembre. (2) Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) du 21 mars 2008.
Décret 2007 766 Yamaha
Décret 2007 76630
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Article 1 A modifié les dispositions suivantes:- Décret n°2007-766 du 10 mai 2007 Art. 3 Article 2 A modifié les dispositions suivantes: - Décret n°2007-766 du 10 mai 2007 Art. 7, Art. 8, Art. 5, Art. 9 Article 1 A l'article 3 du décret du 10 mai 2007 susvisé, les mots: « de l'article 2 » sont remplacés par les mots: « du présent décret ». Article 2 Les articles 3, 4 et 5 du même décret deviennent respectivement les articles 7, 8 et 9. Article 3 Après l'article 2 du même décret, sont insérés les articles 3, 4 et 5 ainsi rédigés: « Art. Décret n°2007-766 du 10 mai 2007 | Doctrine. 3. ― Des arrêtés conjoints des ministres chargés de la consommation, de l'industrie, de l'agriculture et de la santé, pris après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, édictent les mesures spécifiques prises en application de l'article 6 du règlement du 27 octobre 2004 susvisé. « Ces mesures concernent les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires qui, à l'état de produit fini, sont destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, ou sont déjà en contact avec des denrées alimentaires et sont destinés à cet effet, ou dont on peut raisonnablement prévoir qu'ils seront mis en contact avec des denrées alimentaires ou transféreront leurs constituants aux denrées alimentaires dans les conditions normales ou prévisibles de leur emploi.
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En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. Plus de détails Aucune correspondance trouvée Réf. : 22-098 Pendentif ancien - Très bon état 19ème siècle Or rose - 18 carats Diamants: 0, 60 carat En savoir plus Garanties Paiement et Livraison Disponibilité Sélectionnez un article pour voir la disponibilité de l'article Attention Exemplaire unique: le bijou peut être retiré de la vente à tout moment. Pendentif vintage cœur ouvrant doré porte photo orné d’un camée au profil de fem | eBay. Vendu par: Quantité minimum: Eco-part Dont écotaxe: € Cet achat vous fera bénéficier de Point(s) Bijou Garantie Visible à En savoir plus - Pendentif ancien or rose diamants ouvrant Pendentif en or rose, 750 millièmes, 18 carats, poinçon tête d'aigle. Important médaillon ancien, de forme losangique il est orné en applique d'un motif végétal stylisé orné de diamants taillés en rose. La bordure est ajourée de motifs en arabesques. Ce pendentif ancien en or rose est ouvrant à l'aide d'une charnière sur le côté et dévoilant en son centre deux espaces séparés par un verre cerclé d'or permettant d'y loger en souvenir une mèche de cheveux.
890. 00 Ravissant pendentif ancien en or jaune 18cts (750/1000e). Travail Français, de forme ronde, il s'ouvre afin d'y glisser une photo, une mèche de cheveux ou tout autre secret. Sur le recto il est initialé en lettres anglaises a l'ancienne, et sur le verso il est vierge. Pendentif ouvrant ancien blog. Etat: Très bon, beau polissage, s'ouvre et se ferme bien. A noter quatre petits chocs/enfoncements sur le verso du médaillon (voir photos) Poids: 11, 00grs Diamètre: 3, 40cm environ Longueur avec bélière: 4, 40cm environ Epaisseur: 0, 50cm environ