Modele De Contrat De Vente D'un Cheval: Nez De Marche Travertin
Autres cas: S'appliquent à la vente les garanties prévues au titre des vices rédhibitoires en application des articles L213-1 du Code rural. Le vendeur [garantit le cheval au titre des vices cachés en application des articles 1641 et suivants du Code civil / ne garantit pas les vices cachés].
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- Dans ce cas les arrhes versés resterons acquits de plein droit au vendeur. Article 8 - Transfert de propriété Le vendeur s'engage, à parfait paiement, à effectuer toutes les démarches en vue de transférer la propriété de l'équidé faisant l'objet de la présente vente, au profit de l'acquéreur. Article 9 - Clause pénale En cas de retard de paiement, toute somme impayée deviendra exigible et donnera lieu de plein droit à une majoration de 7% l'an. Article 10 - Litiges – Compétence des tribunaux En cas de litiges relatif à la vente régie par le présent contrat, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de _________________ sont compétents. Contrat vente cheval simplifié au. Le présent contrat est établi en deux exemplaires, chacune des parties reconnaissant avoir reçu son exemplaire original. Fait à …………………………………….., le…………………………… L'acquéreur Le Vendeur ________________ _________________ Le présent modèle de convention de vente d'un équidé est proposé à titre purement informatif et ne saurait en aucun cas engager la responsabilité du site Equihorse.
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MODELE DE CONTRAT DE VENTE D`UN CHEVAL MODELE DE CONTRAT DE VENTE D'UN CHEVAL Aude PHILIP-MONANGE Article 1: Identification des parties L'acquéreur: …………………………………………………………………………… Domicilié à ………………………………………………………………………………… Numéro de téléphone:…………………………………………………………………... Exerçant la profession ……………………………………………. Et agissant à titre particulier et personnel – dans le cadre de son activité professionnelle (rayer la mention inutile). Niveau équestre de l'acquéreur: …………………………………………………………………... Modèle de contrat de vente | Modèles de contrats d’achat et de vente | CAP. Niveau équestre du cavalier (si différent de l'acquéreur)……………………………………….. Le vendeur:…………………………………………………………………………………………… Domicilié à …………………………………………………………………………………………….. Numéro de téléphone: …………………………………………………………………………… Agissant en qualité de professionnel ou de particulier (rayer la mention inutile) Article 2: Identification de l'équidé objet de la vente Nom: …………………………………………………………………………………………………. N° SIRE: …………………………………………………………………………………………….. N° UELN:……………………………………………………………………………………………….. Race: ………………………………………………………………………………………………….
Modèle de Contrat de vente d'un cheval: Convention de vente d'un équidé. Attestation de Vente ou de Cession d'un Animal - Modèle, Exemple type. Entre les soussignés: Monsieur/Madame/ la société Domicilié(s) à Agissant en tant que Professionnel/Particulier Immatriculé près de la TVA sous le numéro Ci-après dénommé le vendeu r Et Monsieur/Madame / la société: Ci-après dénommé l'acquéreur Objet de la présente convention La présente convention est établie en vue convenir des modalités de la vente d'un équidé ainsi que de celles de son transfert de propriété. Les parties ont alors arrête, entre elles, une convention dans les termes qui suivent: Article 1 – Objet de la vente Monsieur/Madame/la société souhaite(nt) acquérir le cheval plus amplement décrit ci-après, à Monsieur/Madame/la société qui accepte (ent). Article 2 – Description et identification de l'équidé objet de la vente Données de l'animal Nom du cheval: Sexe Date de naissance Nom du père Nom de la mère Race Robe Autres particularités-(Balzanes – Liste, et autres) Numéro du Micro-Chip Code UELN 2. Documents accompagnant l'animal Passeport Stud Book Equipas Certificat des vaccinations contre la grippe équine Certificat portant sur d'autres vaccinations Autres documents:... 3.
Boutique Tous les articles > Dallages et margelles > Gamme Travertin > Nez de marche Rechercher Votre Panier Nez de marche Travertin classic 61x33x3/1, 2cm 28, 00 € Dtails Meilleures ventes Dallage Travertin Mix 1 Slection Lylo Opus x1, 2cm 36, 90 € Lithofin Fleckstop W 40, 90 € Galet gris nevada (Sac de 20 kg) 8, 50 € Galet blanc pur (Sac de 20kg) 8, 50 € Carte cadeau 20, 00 €
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NEZ DE MARCHE épaisseur en 1, 2cm et boudin en 3cm Ce produit s'adapte aussi bien aux escaliers, paliers, seuils de fenêtres/portes, qu'aux margelles de piscine où il permet un alignement au même niveau que les dalles en 1. 2cm. C'est un produit massif, qui n'est pas collé.
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En savoir plus Cette pierre naturelle aussi appelée travertin est issue de carrières légendaires de Turquie principalement situées le long du bassin méditerranéen et de la mer Egée, elles édifièrent de grande cités grecques et romaines. Nez de marche travertin en. Accidentée et très vieillie sur les côtés et pourtant très douce au toucher, cette pierre est destinée aux amateurs de dallages anciens et irréguliers jusqu'à l'existence de trous dans les dalles (qui seront bouchés lors de la confection des joints) Extrêmement nuancée dans ses teintes beiges et marrons, elle ne supporte pas l'uniformité. Les clients qui ont acheté ce produit ont également acheté... Dalle... Le format opus 4 formats de ce dallage signifie...
BNS France en résumé Nous sommes fournisseur et expert dans la pierre naturelle, spécialisé dans le travertin, nous disposons d'un large choix de coloris et de dimensions Nous proposons aux professionnels de fournir notre marchandise par palettes ou par camions complets pour répondre au mieux à vos demandes.
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