Règlement Intérieur Du Msc - Msc Football | Service De Nettoyage De Voiture À Amiens - Hagnere Auto Service

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Monday, 15 July 2024

Les statuts et le règlement intérieur du Club Omnisports de Courcouronnes sont disponibles au téléchargement: Statuts et règlement intérieur Statuts-COC-23-03-2018 Télécharger

Règlement Intérieur – Club Rando Sport Loisirs Rouillon

Règlement intérieur du club de football de la Saint Gaudence ARTICLE 1-CHARTE DE BONNE CONDUITE: Tout membre de l'association qu'il soit joueur, dirigeant, éducateur, bénévole, parent ou responsable légal pour les mineurs s'engage à prendre connaissance de cette charte, la lire et la respecter. ARTICLE 2-COTISATION: Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l'inscription, tout joueur non à jour de sa cotisation ne pourra commencer la saison. Dans le cadre d'une démission, le joueur devra être à jour du paiement de sa cotisation sous peine de se voir infliger une opposition. ARTICLE 3-LICENCE: Tout adhérent s'engage à solliciter, par l'intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération. Aucun joueur non licencié ne pourra participer à un match. Règlement Interieur du Club Sportif de Bourges Basket. En cas de dépassement du délai définit annuellement par le conseil d'administration, une majoration de la cotisation sera appliquée. Passée cette date, le club ne pourra garantir que le joueur puisse débuter les matchs.

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3. Sanctions Tout agissement considéré comme fautif par la direction de l'organisme de formation pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet de l'une ou l'autre des sanctions ci-après par ordre croissant d'importance: Avertissement écrit par le Directeur de l'organisme de formation; • Blâme • Exclusion définitive de la formation Article. Règlement intérieur – Club Rando Sport Loisirs Rouillon. 4. Entretien préalable à une sanction et procédure Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ne soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui. Lorsque l'organisme de formation envisage une prise de sanction, il convoque le stagiaire par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise à l'intéressé contre décharge en lui indiquant l'objet de la convocation, la date, l'heure et le lieu de l'entretien, sauf si la sanction envisagée n'a pas d'incidence sur la présence du stagiaire pour la suite de la formation. Au cours de l'entretien, le stagiaire a la possibilité de se faire assister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de l'organisme de formation.

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Toutefois, le club décline toute responsabilité en cas de vol et/ou dégradation et recommande à chacun de ne pas avoir d'objets de valeur ou d'argent avec soi. ARTICLE 7 – PONCTUALITE, ABSENCES: Chacun s'engage à être ponctuel aux entraînements comme aux matchs, quelque soit l'équipe dans laquelle il joue. Il s'engage également à respecter les horaires de départ des matchs et à prévenir le plus tôt possible en cas d'absence ou de blessure (la veille du match au minima). Les responsables d'enfants mineurs doivent informer le dirigeant ou l'éducateur s'ils rentrent seuls. Le club déclinera alors toute responsabilité à partir du moment où l'enfant aura quitté l'enceinte du stade. Les parents s'engagent à récupérer leurs enfants à l'heure prévue. Règlement intérieur du Club - club Football Club Sportif Saint Gaudence Foot Allaire - Footeo. Il convient d'avoir avec soi une tenue adaptée à la pratique du football (pas de bijoux, crampons adaptés,... ) ainsi que des affaires de rechange. ARTICLE 8-TRANSPORT EN VOITURE PERSONNELLE: Tout adhérent, y compris les parents des mineurs, s'engagent à s'informer du planning «taxi» et à s'y tenir.

Cette dernière n'est pas renouvelable par tacite reconduction, mais est liée au renouvellement de l'agrément par le Comité Directeur du C. Article 4 – Radiation. La qualité de membre se perd: Par non respect du présent règlement Par démission adressée par écrit au Président du C. Par radiation prononcée par le Comité Directeur pour: Inobservation des règles de sécurité, Dégradation ou destruction volontaire de biens et équipements appartenant au C. Pour un retard de plus de six mois dans le paiement de la cotisation, Par la perte d'agrément de l'adhérent par le Comité Directeur, suite à des agissements incompatibles avec la bonne marche ou la bonne entente générale au sein du C. Le licencié a alors la possibilité de chercher une nouvelle association; Sa licence y sera alors transmise par les soins du Président du C. Cette décision de radiation sera communiquée à: L'intéressé par Lettre Recommandée avec A. R. A l'autorité préfectorale (pour les détenteurs d'armes), à la Ligue Régionale et au Comité Départemental.

La décision de la commission d'éthique doit être validée par le Bureau. Art. 19: Tout Joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par le club à domicile ou à l'extérieur. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur. Art. 20: Tout Joueur blessé même légèrement doit immédiatement, en aviser l'Entraîneur et le Secrétariat du club, et se faire examiner par un médecin. En cas de manquement à cette règle, le club ne peut être tenu responsable de quelque préjudice subi par l'intéressé. Art. 21: Avant toute pratique, la licence devra obligatoirement être validée par un médecin. Art 22: le joueur devra signer la charte sur le respect et la respecter. B) ENTRAINEURS ET EDUCATEURS Art. 23: Les Entraîneurs et Éducateurs sont choisis par le responsable technique et le choix est validé par le Bureau Directeur. Art. 24: Tout Entraîneur et Éducateur a pour mission de mettre en œuvre les actions d'animation et de formation dans le cadre du projet sportif défini par le Responsable Technique et adopté par le Bureau.

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