Carnet À Souche — Maison A Vendre A Saint Evarzec 29
Les démarches à accomplir pour recevoir les carnets à souches d'amendes forfaitaires ainsi que les modalités d'encaissement des amendes sont décrites dans l'instruction du ministre de l'Intérieur du 3 mai 2002 relative à l'encaissement des amendes forfaitaires et des consignations émises par les agents de police municipale ( NOR INTF0200121C), qui présente les modalités d'application de l' article L. 2212-5 du CGCT, dans les aspects relatifs à l'encaissement des amendes forfaitaires et des consignations émises par la police municipale.
Carnet À Souche Autocopiant
Pages à remplir très pratiques 2 copies réalisées immédiatement sur les pages bleues et jaunes Détachables, les pages blanches et jaunes peuvent être transmises; la page bleue est conservée dans le carnet. Prix par pièce, à partir de: 5 pièces 5, 50€ 50 pièces 4, 50€ 250 pièces 4, 00€ 500 pièces 3, 50€
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Vente à Saint-Évarzec + 6 photos 395 000 € 121m² | 2 chambres | 1 salle de bain 121 m² | 2 chb | 1 sdb Vente maison 4 pièces à Saint-Évarzec Intéressé. e par la maison? Demandez + d'infos Afficher le téléphone DESCRIPTION Rare sur le marché, dans la campagne de Saint-Evarzec, au calme absolu. Venez découvrir cette belle maison d'architecte. Villa aux normes PMR (personne à mobilité réduite) avec au rez-de-chaussée, une belle entrée qui dessert une cuisine baignée de lumière avec sa double exposition Sud et Ouest, un séjour de près de 30m² avec ses baies vitrées ouvrant sur la terrasse pour une vie dedans dehors et son poêle à bois. Une grande chambre de plus de 20m² et sa salle d'eau attenante avec baignoire balnéo et douche italienne, un WC complète ce niveau. A l'étage, vous découvrirez un bel espace très lumineux faisant office aujourd'hui de salle de sport, possibilité de transformer en chambre avec sa salle d'eau attenante, une belle chambre de 14m², un solarium et une buanderie.
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