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Quelques exemples des véhicules que nous garantissons: Les camions et remorques transportant des chevaux Les vans pour chevaux Les tracteurs, quads, véhicules agricoles, engins, … Assurance Responsabilité Civile Notre garantie s'applique à la Responsabilité Civile que vous pouvez encourir dans l'exercice de vos activités professionnelles d'enseignement à la conduite. Quelques exemples de mise en œuvre de cette garantie: Une offre complète pour le dirigeant gérant majoritaire, ses salariés et en option leurs ayants droit Une couverture essentielle qui répond aux nouvelles obligations réglementaires pour toutes les entreprises Des renforts facultatifs permettant au salarié de personnaliser sa complémentaire santé Des services de haute qualité et des avantages préférentiels Devis Assurance Centre Équestre:

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Mon métier est il concerné par la convention centres équestres? Il n'existe pas de liste de métiers prédéfinie pour la convention collective nationale des centres équestres. Le métier n'a pas de lien avec votre convention. C'est le code NAF qui est l'indicateur à prendre en compte pour savoir à quelle convention collective sa société est rattachée. Quelles sont les grilles de salaire de convention collective centres équestres? La rémunération minimale d'un salarié de la convention centres équestres doit être au moins égale à ces deux montants: le SMIC, fixé au niveau national le salaire minimum fixé dans la convention collective centres équestres Si votre employeur ne respecte pas ces salaires, vous disposez d'une période de 3 ans à compter du jour ou un salaire n'est pas conforme pour saisir le Conseil de prud'hommes. Assurance obligatoire centre équestre cheval. Convention centres équestres et rupture du contrat Les deux cas de fin de contrat qui peuvent entrer dans la convention sont la démission et le licenciement. Convention collective centres équestres en cas de démission Un préavis de 3 mois est à respecter en cas de démission mais il peut être raccourci sur la base d'un accord commun entre l'employeur et le salarié.

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Découvrir notre offre Mentions légales et informatives Pour les conditions et les limites des garanties et des services présentés, se reporter au contrat ou voir auprès de votre conseiller Groupama. ( 1) Animal possédant de nombreuses qualités qui a connu une carrière hors du commun et réalisé des exploits lors de courses ou autres épreuves. ( 2) Dans le cadre des activités équestre relevant de la vie professionnelle, la garantie n'est accordée que si une option spécifique a été souscrite. Assurance obligatoire centre équestre du. Contenu publié le 15/10/2020

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Il s'agit d'une obligation légale prévue par le Code du sport. En cas de manquement à cette obligation, les sanctions sont lourdes. LexEqui L'assurance pour les professionnels de l'équitation. Elles peuvent aller jusqu'à six mois d'emprisonnement et une amende de 7500 euros. Ces sanctions s'ajoutent, bien sur, à l'obligation de prendre en charge tous les dommages de la victime en cas d'accident. Pour plus d'information sur l'assurance des pratiquants de l'équitation vous pouvez vous reporter à cet article et pour les assurances relatives aux propriétaires d'équidés à cet article. En cas de doute sur la rédaction de vos formulaires d'inscription ou de difficultés quant aux risques couverts part votre contrat d'assurance, n'hésitez pas à vous rapprocher du Cabinet LexEqui.

Publié le 09/03/2018 Vous avez acheté un cheval, sans être un professionnel du monde équestre, pour satisfaire votre passion. En tant que propriétaire, vous gardez votre cheval chez vous ou vous le mettez en pension dans un centre équestre, vous le montez ou non, vous autorisez que d'autres le montent ou non… Comment faire les bons choix pour assurer votre cheval? Explications pour un parcours sans faute. Votre cheval est victime d'un accident ou d'une maladie​ En tant que propriétaire, vous pouvez souscrire différentes assurances de dommage si vous souhaitez obtenir une compensation financière en cas de décès, de blessure ou de maladie de votre cheval. Précisons que ces assurances ne sont pas obligatoires. La responsabilité civile en équitation | Cheval Partenaire. Généralement, pour souscrire une assurance mortalité, invalidité ou frais vétérinaires, le bon état de santé de votre cheval doit être certifié par un vétérinaire. Selon les contrats, au-delà d'un âge spécifié, un cheval ne peut plus être couvert par cette assurance. Le montant des primes et celui de l'indemnisation éventuelle varient en fonction de la valeur assurée du cheval.

Ce bien est composée au rez de chaussée de trois pièces à usage... Maison janze 6 pièce(s) KEYMEX RENNES vous propose en EXCLUSIVITE une maison située sur la commune de JANZE en impasse. A deux minutes à pied du centre ville et de ces commerces. Cette maison d'environ 114 m² est compos... Piré-chancé - maison de bourg - 7 chambres AGENCE LA FRANCAISE IMMOBILIERE JANZÉ! Achat maison Janzé (35150) - Annonces de maisons à vendre à Janzé | ALG IMMO.... Située au coeur du bourg de Piré, cette maison aux généreux volumes (237 m² habitables) profite d'une cour extérieure et d'un grand jardin, à l'abri des re... Maison 3 chambres 90m² Situé sur une commune voisine de Janzé, dans un lotissement au calme à proximité du centre ville et des commerces, écoles, collège, lycée et gare. Accès rapide à l'échangeur Rennes-Angers. A dé... Maison janzé - 5 chambres - 108 m² AGENCE LA FRANCAISE IMMOBILIERE JANZÉ! CETTE MAISON EST DEJA VENDUE!

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Les maisons à vendre à Janzé se déclinent dans une large gamme d'architectures et de styles. Le centre du vieux bourg et les alentours de la place de l'Hôtel de Ville se distinguent notamment par leurs bâtisses historiques, qui placent leurs heureux propriétaires au cœur de la vie de la petite cité. Un projet d'achat de maison à Janzé peut aussi se porter vers les très nombreuses zones pavillonnaires qui entourent le centre-ville: les lotissements janzéens sont notamment appréciés des familles en quête d'un lieu de vie calme et sécurisant à une distance raisonnable de Rennes. Découvrez, ci-dessous, toutes nos annonces de maisons à vendre à Janzé. JANZE RARE à la vente! Achat maisons Janzé - LFI - La Française Immobilière. très belle maison de 2007 de 182 m2, sur terrain de 1056 m2, comprenant: - au rez de chaussée: pièce de vie de 48 m2 + cuisine ouverte aménagée et équipée, suite parentale (chambre de 12 m2 + dressing + salle d'eau italienne), dégagement avec placard, toilettes - étage: mezzanine ( 17 m2), 4 grandes chambres avec placards, espace détente, lingerie-dressing, toilettes Double garage avec buanderie Belles prestations: construction brique, géothermie, ardoises naturelles,... PRIX: 522 500 € (honoraires agence inclus) Contact: Angélique LE GUEHENNEC 06 47 55 83 66 Ref.