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Rapports de Stage: Droit Du Travail - cours. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 10 Mai 2012 • 9 681 Mots (39 Pages) • 866 Vues Page 1 sur 39 Droit du travail: Rapports individuels Chapitre 1: présentation Le droit du travail pas toujours utilisé, plus législation industriel Convention collective et jurisprudence Pour parler du DT définition: ensemble des règles applicable à tous les rapports du travail dans toute les professions de nature privée. Les caractéristiques du droit du travail: régit seulement travail entre employé et employeur les relations qui se nouent entre ces deux ci. Au sein d'une collectivité Le DT par rapport au autres branches du droit est-ce une branche autonome ou un sous droit? Traditionnellement il fait parti du droit privé mais il y a une forme d'intervention étatique qui fait que l'on peut parler d'un peu de droit privée. Le droit du travail - Cours - olisex. Le droit civil se base beaucoup sur l'égalité contractuelle. Chapitre 2: l'historique 1- L'antiquité Le droit du travaille n'existé pas, au 18ene, naissance des corporations Révolution française: transformation des mentalités traduit par les règle, 17 mars 1779 liberté ALLARDE liberté individuel du travail c'est-à-dire liberté de choix du travail.

Credit photo: Unsplash DocuSign Sujet 1 - Qu'est-ce qu'une obligation? Sujet 2 - Le droit de la responsabilité civile doit-il réparer uniquement le préjudice de la victime? Sujet 3 - Comment un contrat peut-il être sanctionné de nullité? Sujet 4 - Qu'est-ce que la cause d'un contrat? Sujet 5 - Quelles sont les conditions de la responsabilité civile? Sujet 6 - Qu'est qu'un quasi-contrat? Sujet 7 - Qu'est qu'un avant-contrat? Sujet 8 - Quels sont les effets des contrats? Les contrats de travail - Cours - Carlasj. Sujet 9 - Comment a évolué la conception de la force majeure? Sujet 10 - Quelle est la différence entre la nullité et la caducité du contrat? Ce sujet permet d'aborder la matière en commençant par sa définition. L'obligation est un lien juridique qui peut avoir différentes formes contractuelles et également délictuelles. La définition de l'obligation permet d'envisager les parties à l'obligation c'est-à-dire le créancier, le débiteur et le tiers et ensuite d'aborder les formes de l'obligation et ses conséquences (le contenu de l'obligation, son paiement et son extinction de manière générale.

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