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Tous nos papiers prédécoupés sont fabriqués à la demande et peuvent êtres utilisés sur votre imprimante (laser, jet d'encre ou photocopieur). Pré découpe papier tigre. De nombreux usages sont possibles tant professionnels que personnels ou pour le compte de votre association. Blocs factures et devis/commandes, bons de livraisons, duplicata Fiches plateaux repas pour établissements de santé (cliniques, hôpitaux), Carnets à souches, Planches d' étiquettes prix, de cartes de visite, de badges détachables, codes barres, Planches imputrescibles et indéchirables résistantes à l'immersion, Billets de tombolas et kermesses (3/4/5 ou 8 par feuille A4), Étiquettes, billets, badges, coupons réponse, TIP normalisés pour les collectivités… Pour les pros, les collectivités et les particuliers: Le papier utilisé par défaut est du 75 ou 80 grammes A4 blanc Certification FSC®. Important: Nous utilisons uniquement du papier de qualité pour un usage professionnel (il limite les risque de bourrage) et fonctionne sur toutes les imprimantes jet d'encre, copieurs et imprimantes lasers en noir ou en couleur.
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Marque enregistrée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 4517685 Date de dépôt: 22/01/2019 Lieu de dépôt: 92 INPI - Dépôt électronique Date d'expiration: 22/01/2029 Présentation de la marque GROUPE HABITER ALPES Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par PROCIVIS SAVOIE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. N. P. I PARIS), la marque française « GROUPE HABITER ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019. Le déposant est PROCIVIS SAVOIE domicilié(e) 116 Quai Charles Roissard - 73000 - CHAMBERY - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France. La marque GROUPE HABITER ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517685. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE HABITER ALPES arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.
Accueil Marques groupe Habiter Alpes Précédent Suivant Marque française Marque Type de la marque Marque semi-figurative Informations complémentaires Marque déposée en couleur Classification des éléments figuratifs 26. 03. 23; 26. 04. 01; 26. 03; 26. 07; 26. 12; 26. 07. 15 Déposant PROCIVIS SAVOIE, Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme 116 Quai Charles Roissard - 73000 CHAMBERY - FR - (Siren: 745721613) Mandataire / Destinataire de la correspondance Mme THONNELIER Catherine 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny 73100 AIX LES BAINS - FR - Statut Marque renouvelée Date de dépôt / Enregistrement 08/01/1999 Lieu de dépôt I. N. P. I. PARIS Date prévue pour l'expiration 08/01/2029 Langue Français (Langue de dépôt) Classification de Nice 12; 16; 35; 36; 37 Produits et services Constructions Affaires immobilières Publicité Papier commercial Véhicules. Inscription Changement de nom, de dénomination n°686335 du 05/10/2016 (BOPI 2016-44) Bénéficiaire: PROCIVIS SAVOIE Historique Publication 19/02/1999 (BOPI 1999-08) Enregistrement avec modification (BOPI 1999-29) Renouvellement sans limitation Dossier n°2387469 du 17/10/2008 (BOPI 2008-49) Dossier n°2700584 du 13/12/2018 29/03/2019 (BOPI 2019-13) Dernière mise à jour de la base Française Marques: 27/05/2022 Dernière mise à jour de la base Européenne Marques: 27/05/2022 Dernière mise à jour de la base Internationale Marques: 27/05/2022