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Thursday, 11 July 2024
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Accueil ➝ Carte grise ➝ Carte grise pour quad: infos pratiques, tarifs, démarches... Le quad, autrement appelé quadricycle à moteur (QM), est un véhicule à quatre roues sans toit. Il doit être obligatoirement immatriculé pour pouvoir circuler sur la voie publique. Pour être en règle, vous devrez faire la demande d'une carte grise et faire fixer une plaque d'immatriculation à l'arrière de votre quad. Tarif, procédure, pièces à fournir... vous propose de découvrir dans cet article tous les points essentiels pour bien réaliser la carte grise de votre quad en ligne! Quad homologué versus quad non homologué: quelles différences? Un quad homologué est un véhicule qui peut circuler sur la voie publique dès lors qu'il possède une carte grise pour quad et une assurance. En revanche, un quad non homologué, ne peut pas être immatriculé car il ne possède pas tous les critères nécessaires pour pouvoir circuler sur la voie publique. Il ne peut donc circuler que sur des terrains privés. Carte grise en ligne pour quad en occasion: quels documents fournir?

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En effet, il existe 5 taxe s qui entrent en compte dans la méthode de calcul du prix de la carte grise. Elles sont nommées les taxes Y (Y1, Y2, Y3, Y4 et Y5). Ces taxes représentent l'intégralité du prix de la carte grise dans la majorité des cas d'immatriculation en France, et le total se trouve au repère Y6 du document. Chaque taxe correspond à un domaine particulier, comme expliqué ci-dessous: La t axe régionale (Y. 1): elle varie en fonction du lieu où vous êtes domicilié et du nombre de chevaux fiscaux; La t axe de formation professionnelle (Y. 2): les particuliers et propriétaires de voiture de collection ne paient rien, mais pour les professionnels, cette taxe s'applique à tous les véhicules utilitaires. C'est le poids total en charge du véhicule (PTAC) qui fait varier le prix de votre carte grise; La t axe environnementale (Y. 3): elle comprend la taxe CO2 et l'écotaxe qui peuvent également faire varier le prix de votre carte grise. Désormais, tous les véhicules dont les émissions de CO2 dépassent 116g/CO2 sont pénalisés par un malus écologique.

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Il convient de prendre des renseignements sur le site web de votre préfecture. Taxe Y4: Elle est équivalente à 4 €. Elle correspond aux frais de gestion du service d'immatriculation. Taxe Y5: Vous aurez à acquitter un montant fixe d'une valeur de 2, 76 €. Cette taxe correspond à la redevance liée à la carte grise quad. Une fois que vous obtenez une nouvelle immatriculation, il convient de rejoindre un professionnel pour la création d'une plaque d'immatriculation. En ce qui concerne le délai d'obtention de la carte grise, comptez environ 24 heures. Par ailleurs, le temps de traitement de vos dossiers dépend du service que vous avez rejoint. Afin d'éviter les déplacements et les pertes de temps, naviguez directement sur le site web du gouvernement français. Vous profiterez de toutes les indications nécessaires pour atteindre votre objectif dans les meilleurs délais.

Circuler sans carte grise engendre des lourdes sanctions si un agent de circulation procède à la vérification des papiers de votre engin. Vous risquez une amende de 135 € si vous n'avez pas la certification d'immatriculation 5 jours après son achat. Passer un contrôle technique Pour un contrôle technique de votre quad, il est conseillé de rejoindre un concessionnaire auto-moto ou un garage agréé. Dès l'obtention du justificatif d'homologation, il est possible d'entamer les procédures liées à la demande de la carte grise. En cas de non-conformité des détails techniques avec l'exigence de l'homologation, le quad ne devrait pas circuler sur la voie publique, sous peine de mise en fourrière de l'engin, de retrait du permis de conduire et aussi de paiement d'une amende allant jusqu'à 1 500 euros. Quelles pièces fournir pour une carte grise quad? Les démarches importantes à suivre pour obtenir la carte grise quad sont clairement affichées sur la plateforme web de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).