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Nouvelle carte grise MTT1 => MTT2 en ligne Répondre en citant le message Bonjour à tous, après avoir longuement hésité pour le choix de mon premier gros cube ( voir ici), je me suis tourné vers une ER6 de 2015 avec 6000 km La moto est actuellement bridée en MTT1 et ayant le permis A, je vais la faire débrider pendant la révision chez le concessionnaire. Je comptais donc faire la nouvelle carte grise directement en MTT2 avec le certificat de débridage en ligne mais est-ce possible? Tous les sites pour faire sa carte grise en ligne demandent les informations comme la date d'immatriculation, la puissance... mais il n'y a pas d'options pour modifier le type. Donc est-il possible de faire une nouvelle carte grise en ligne avec un passage de MTT1 à MTT2 ou suis-je obligé de passer en préfecture pour cela? Combien de temps faut-il en préfecture pour faire une nouvelle carte grise? (c'est pour savoir si je vais devoir poser une demi-journée ou pas... ) Merci à vous skurty a la flemme d'écrire Messages: 39 Enregistré le: Ven 7 Nov 2014 13:16 Ma présentation: Un petit nouveau!
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Vous êtes un garage ou une concession? Gagnez du temps en confiant vos démarches administratives à Europ-auto! Professionnels, garagistes, concessions, simplifiez-vous la vie Demandez votre carte grise en ligne en seulement quelques minutes Duplicata Votre carte grise a bien vécu et est devenue illisible? Vous avez perdu votre carte grise? Votre carte grise vous a été volée? Vous n'aurez besoin que de quelques minutes pour lancer la procédure et recevoir votre nouvelle carte grise directement à votre domicile, livrée par La Poste. Modification technique du véhicule Vous avez effectué des changements profonds sur votre véhicule? Il est important de les confirmer en changeant votre carte grise. Les modifications suivantes imposent de changer de carte grise: Modifications entraînant la modification de la notice descriptive: dimensions, poids, puissance, énergie (installation du GPL), etc. Modification du genre du véhicule: par exemple passer d'un utilitaire à un véhicule particulier ou encore passer son véhicule en voiture de collection.
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Le certificat d'immatriculation doit être établi par le nouvel acquéreur, dans un délai d'un mois suivant la date d'achat du véhicule. Ce certificat d'immatriculation est obligatoire pour pouvoir circuler et avant toute cession du véhicule. Si j'ai déjà dépassé le délai de 1 mois... Au delà du délai de 1 mois, en cas de simple contrôle routier, le nouveau propriétaire du véhicule encourt une amende de 4ème classe qui peut aller jusqu'à 750 euros. En outre, notamment dans le cas de commission d'infractions routières ( dont l'amende serait envoyée à l'ancien propriétaire), l'acquéreur peut aussi être poursuivi si la preuve est faite que c'est lui qui a commis les infractions. Pour régulariser votre situation, commandez votre carte grise en ligne maintenant: Carte grise en cas de co-titulaire(s) En cas de multipropriété, le certificat d'immatriculation peut être établi au nom de plusieurs personnes physiques et/ou morales sur production d'une pièce justificative d'identité ( à jour de validité) par titulaire(s).
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02-10-2017 10:50 Changement de propriétaire + Bridage MTT1 [Procédure Préfecture] Bonjour, Mon frère me cède sa Kawa ER5 de 2002. Carte grise actuelle en MTT2. J'ai pris rendez vous pour la faire brider en MTT1 (34ch car le 47, 5 n'existe pas sur cette moto). Afin de ne pas payer deux fois la carte grise et aussi ne pas allonger les délais. Je souhaite faire le changement de propriétaire et le changement de caractéristique technique en même temps. Pour la cession de la moto j'ai bien trouvé le Cerfa n°15776*01 pas de problème à ce niveau. Ensuite pour refaire la carte grise je comprends qu'il faut remplir le Cerfa 13750*05 en cochant la case "Certificat". Pour le changement de caractéristique technique c'est le même Cerfa (13750*05) en cochant la case "Changement de caractéristique technique". J'ai donc plusieurs questions: - Je dois remplir 2 fois le Cerfa 13750*05 ou je peux le remplir une seule fois en cochant les 2 cases? - Dans la case "Genre national (J. 1)". Je dois indiquer la catégorie actuellement présente sur la carte grise (MTT2) ou la catégorie demandée (MTT1)?
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25-04-2003 13:39 Carte grise et MTT1 slt à tous, Tout heureux d'avoir mon zr7s d'occasion depuis mardi (que le concessionnaire à bridé à 34 cv), je vais à la préfecture aujourd'hui pour faire la modif de la carte grise. Je donne les papiers que le concessionnaire m'a rempli et lorsque je récupére la carte grise je constate qu'il est inscrit MTT2 au lieu de MTT1 qui était spécifié sur la demande d'immatriculation. Je retourne au guichet et la gentille dame trés aimable me dit "Ah bah moi je ne touche pas aux spécifications de l'ancienne carte grise, il faut une attestation" (aprés avoir attendu plus d'une heure t'as envie de lui mettre des claques) ce que j'ignorai totalement et alors pourquoi remplit-on une feuille avec toutes les caractéristiques. Résultat j'ai payé 76 euros pour une carte grise qui n'est pas bonne. Donc ma question est: Est-il grave que je garde la carte grise MTT2 si ma moto est bridée (je la débride fin aout) ou alors est-il impératif de refaire une carte grise MTT1 en apportant le certificat de bridage (ca me fait chier de repayer alors qu'il en faudra une autre dans 4 mois).
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Moi je pense qu'il faut remplir deux fois le Cerfa 13750*05: - Une première fois en cochant la case "Certificat" et en indiquant "Genre national (J. 1)" -> MTT2 - Une deuxième fois en cochant la case "Changement de caractéristique technique" et en indiquant "Genre national (J. 1)" -> MTT1 Pouvez vous me confirmer ça? Ensuite j'ai des interrogations sur le coût de l'opération. D'après le simulateur de prix: [] Concernant ma moto: - Le prix pour le changement de propriétaire est de 64. 76€ - Le prix pour le changement de caractéristique technique est de 52. 76€ Si je réalise l'opération changement de propriétaire et le changement de caractéristique technique en même temps. Dois je payer les deux prix? Ou seulement l'un des deux? Pour finir. A quel moment dois je payer? A l'avance en joignant a ma demande des timbres amende? (Si j'arrive à trouver des timbres de 0. 76€). Ou au moment où je vais aller retirer ma CG? Merci d'avoir pris le temps de me lire. Captainsam 05-10-2017 20:42 Re: Changement de propriétaire + Bridage MTT1 [Procédure Préfecture] Salut, Tu remplis ton cerfa 1 seule fois, en cochant les 2 cases, et en mettant bien MTT1.
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