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Contexte Tout au long de son cycle de vie un copieur génère des impacts environnementaux. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique tout au long du processus d'achat public de photocopieurs.
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Annonce no196, BOAMP 141 B du 24. 7. 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6. 12. 2012. VI. 3) Procédures de recours VI. 1) Instance chargée des procédures de recours Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif interrégional, préfecture de région sgar bd Paul Peytra, F-13282 Marseille VI. 2) Introduction des recours VI. 3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier VI. Marché public photocopieur auto. 4) Date d'envoi du présent avis: 6. 2012
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I. 1) Nom, adresses et point(s) de contact Béziers +33 467367379 +33 467367344 FRANCE Ville de Béziers M. Couderc Raymond service des marchés publics, place Gabriel Péri 34500 Adresse(s) internet: I. 2) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale I. 3) Activité principale Services généraux des administrations publiques I. 4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non II. 1) Description II. 1. Marché public photocopieur et. 1) Intitulé attribué au marché C12018 location-maintenance photocopieur. II. 2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Hotel de Ville, 34500 Béziers, FRANCE. Hérault FR813 II. 3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique II. 4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Location-maintenance de photocopieurs pour la Ville de Beziers de 2013 à 2016.
(disponible à l'adresse suivante:) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire. Marché public photocopieur facebook. Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
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