Droit Des Affaires 6E Édition Belge - Chapiteaux'n Shows - Location De Chapiteaux De Cirque

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Saturday, 6 July 2024

Les tableaux de synthse et les annexes de louvrage en font un outil opérationnel pour lensemble des praticiens: représentants du personnel, chefs dentreprise, directeurs des ressources humaines, organisations professionnelles et syndicales, inspecteurs du travail, avocats et magistrats des deux ordres de juridiction. Ils trouveront également, ainsi que les enseignants et leurs étudiants, lexposé des questions de droit soulevées par la construction, lapplication et lévolution du droit du licenciement des salariés protégés. * * * Titulaire dun DEA de droit social (Université de Strasbourg), Céline BOETSCH est attachée principale dadministration de létat au ministre du Travail. Titulaire dune matrise de droit des affaires (Université de Nancy), Alexandra CHALOYARD est directrice adjointe du travail. Elle est également formatrice lInstitut National du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle. Titulaire dun Master 2 de droit public approfondi (Université de Paris II-Panthéon Assas), Pauline OZENNE est premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives dappel.

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Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées: le co... Lire la suite Le droit des contrats en schémas - 3e édition Auteur(s): Dechepy-Tellier Johan, Guillaumé Johanna L'objectif de la collection " Le droit en schémas " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées: le cours traditionn... Lire la suite Droit des contrats spéciaux Auteur(s): Gorlier Vincent Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs: Apprendre: des fiches de cours pédagogiques et exhaustives; Approfondir: des éléments pour aller plus loin s... Lire la suite Le droit des assurances en tableaux Auteur(s): Bigot Rodolphe, Cayol Amandine, Préfacier: David Noguéro Droit des contrats - 5e édition Auteur(s): Lachièze Christophe L'ouvrage présente de façon claire et synthétique les règles générales applicables à l'ensemble des contrats: le droit commun des contrats.

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La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, avec une approche systémique et transversale, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la contrefaçon. Outre une mise à jour jurisprudentielle, la présente édition intègre les nombreuses réformes de la propriété intellectuelle intervenues ces deux dernières années, dont la transposition en droit interne du Paquet Marques, les apports de la directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et les évolutions du droit des brevets initiées par la loi PACTE. Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de droits de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.

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La sixième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l' évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives. Ce livre traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d'intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à « faire connaissance » avec le droit des sociétés, sont présentées le droit général des sociétés, autrement dit « les règles communes à toutes les sociétés » et le droit spécial des sociétés, c'est-à-dire « les règles spécifi ques à chacune des sociétés ». L'ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit. Il vise également les étudiants en administration et communication, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, des écoles de commerce et de gestion.

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10 Les outils de recherche Chapitre 2 L'environnement juridique au Québec 2. 1 L'organisation des tribunaux judiciaires 2. 2 Les tribunaux administratifs 2. 3 Les tribunaux civils 2. 4 La procédure civile 2. 5 Les tribunaux criminels et pénaux 2. 6 La procédure criminelle et pénale 2. 7 Les tribunaux d'appel 2. 8 Les modes alternatifs de résolution des conflits PARTIE 2 Les activités juridiques liées à l'exploitation d'une entreprise Chapitre 3 Le droit des personnes, de la famille et des successions 3. 1 La personne physique 3. 2 La personne morale 3. 3 La famille 3. 4 Les successions Chapitre 4 Le patrimoine, les biens et la propriété 4. 1 Le patrimoine 4. 2 Les biens 4. 3 La propriété Chapitre 5 L'obligation et le contrat 5. 1 L'obligation 5. 2 Le contrat Chapitre 6 La responsabilité civile 6. 1 Les régimes de responsabilité 6. 2 Les éléments entraînant la responsabilité civile 6. 3 Les présomptions de faute en responsabilité extracontractuelle 6. 4 La mise en oeuvre du droit à l'exécution de l'obligation: les recours 6.

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