Batterie Moto Yuasa Ytz12S Gel 12V 11,6Ah 210A — Article L121 11 Du Code De La Consommation
Langues: Français Produit ajouté au panier avec succès Il y a 0 produits dans votre panier. Il y a 1 produit dans votre panier. Total produits TTC Frais de port TTC Livraison gratuite! TVA 0, 00 € Total Batterie moto 12V / 11Ah Gel / AGM YTZ12S / GTZ12S Dimensions (mm): 150 (L) x 87 (l) x 110 (h). Tension: 12 volts. Capacité:11 Ah. Polarités: [+-](quand les bornes sont devant vous). Equivalences: CTZ12S, FTZ12S. Batterie livrée prête à l'emploi. Plus de détails Référence: YTZ12S Envoyer à un ami Plus d'infos Batterie YTZ12S 12V / 11Ah. Garantie: 6 mois. Batterie ytz12s gel nimbus. Technologie: Gel / AGM. Dimensions (mm): 150 (L) x 87 (l) x 110 (h). Polarités: [+-] (quand les bornes sont devant vous). Modèle de bornes: 12 (voir Schéma des bornes). Poids: 3, 37 kg. Livrée avec vis. BATTERIE LIVREE PRETE A L'EMPLOI. Instructions de mise en service incluses. Photo non contractuelle. Batterie YTZ12S de marque Tashima ou Landport. Copyright © 2007 - 2022 Batterie Moto Scooter Jetski Motoneige - Qualité & Prix - Livraison 48H
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Batterie Ytz12S Gel Ou Résine
Elles offriront de hautes performances et une grande sécurité grâce sa totale étanchéité, afin de vous garantir une efficacité absolue lors de la pratique de vos sports motorisés. Les caractéristiques: - Technologie GEL - Prête à l'emploi - Activée en usine - Batterie VRLA - Étanche: facile à expédier - 100% sans entretien - Montage dans toutes les positions - Sulfatation interne minimisée - Adaptée par temps froid - Aucune manipulation d'acide - Facile à installer - Durée de vie plus longue Produits similaires et accessoires -0, 8% 69, 87 € TTC 70, 43 € TTC -28, 1% 113, 06 € TTC 157, 25 € TTC -6, 8% 55, 96 € TTC 60, 04 € TTC Livraison Offerte
Le Code de l'urbanisme regroupe les lois relatives au droit de l'urbanisme français. Article L121-22 du Code de la consommation | Doctrine. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de l'urbanisme ci-dessous: Article L121-11 Entrée en vigueur 2016-01-01 Les dispositions de l'article L. 121-8 ne font pas obstacle à la réalisation de travaux de mise aux normes des exploitations agricoles, à condition que les effluents d'origine animale ne soient pas accrus. Code de l'urbanisme Index clair et pratique Dernière vérification de mise à jour le: 24/05/2022 Télécharger Recherche d'un article dans Code de l'urbanisme
Article L121 11 Du Code De La Consommation En Polynesie
Le Code de la consommation regroupe les lois relatives au droit de la consommation français.
Article L121 11 Du Code De La Consommation Belge
Nota: Conformément à l'article 6 de la loi n° 2019-733 du 14 juillet 2019, ces dispositions entrent en vigueur à une date fixée par décret en Conseil d'Etat, et au plus tard le 1er décembre 2020. Citée par: Code des assurances - art. L192-2 (V)
Article L121 11 Du Code De La Consommation Droit De Retractation
En tout état de cause, le caractère légitime du motif sur le fondement duquel le vendeur refuserait la vente d'un bien ou la prestation d'un service relève de l'appréciation souveraine des tribunaux. Le refus de vente est sanctionné par une contravention de 5° classe 1500 euros pour une personne physique, 7500 euros pour une personne morale. Code de la consommation - Article L121-20-11. (Article R. 132-1 du Code de la consommation) Enfin, en cas de discrimination comme définie aux articles L225-1 et suivants du code pénal, l'infraction relève du délit. L'article L225-2 du Code pénal précise: « La discrimination définie aux articles 225-1 à 225-1-2, commise à l'égard d'une personne physique ou morale, est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende lorsqu'elle consiste: 1° A refuser la fourniture d'un bien ou d'un service […] Lorsque le refus discriminatoire prévu au 1° est commis dans un lieu accueillant du public ou aux fins d'en interdire l'accès, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 euros d'amende.
221-1. " " Art. 263-1. -Les caisses d'allocations familiales exercent une action sanitaire et sociale en faveur de leurs ressortissants et des familles de ceux-ci dans le cadre du programme mentionné au 2° de l'article L. 223-1. "