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Elle a donc admis que le juge ordonne une mesure radicale de démolition plutôt qu'une interdiction d'utilisation de la cheminée à bois. Ne pas brûler n'importe quoi! Ne brûlez pas certains bois et produits, ni dans la cheminée, ni dans le poêle, ni dans le jardin. Tout types de bois ramassés en bord de mer, les bois traités de charpente, les bois types agglomérés et contreplaqués, les bois peints, les bois lasurés, les bois traités type piquets ayant une couleur verte (sels d'arsenic) ou les bois teintés ne doivent pas être utilisés comme combustible. Tous ces types de bois brûlent soit en projetant des escarbilles (petits morceaux de bois incandescent) soit dégagent des fumées toxiques pour vous, pour tous et votre environnement. Les cartons d'emballages, surtout lorsqu'ils ont des adhésifs collés, les briques alimentaires, les revues, les matières plastiques ne doivent pas servir à démarrer ou alimenter un feu. Evitez de polluer l'air qui appartient à tous. Prix d'un ramonage de cheminée. Tous ces produits qui sont combustibles doivent être triés et déposés dans des déchetteries soit pour y être recyclés soit pour y être incinérés avec des normes anti pollution aussi poussées que possible.
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Les usagers doivent garder à l'esprit qu'un feu de cheminée même autorisé, brûlant dans un foyer ou une cheminée construits dans les règles de l'art par un professionnel ayant respecté les règles d'évacuation du conduit d'évacuation des fumées peut constituer un trouble anormal de voisinage. Parce que la fumée s'orientait vers l'immeuble voisin, la Cour de cassation en a conclu que le juge pouvait ordonner la démolition pure et simple de la cheminée. (France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 22 novembre 2011. Numéro d'affaire: 10-13635. Tout savoir sur l'obligation de ramonage de cheminée à bois. Numéro de décision: 31101405). La démolition de la cheminée La démolition de la cheminée plutôt que l'interdiction d'utilisation. La Cour de cassation a créé, en 1971, la règle selon laquelle « nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ». Le critère du « trouble anormal » est le dépassement de la limite des inconvénients supportables entre voisins. Pour cette affaire, la Cour de cassation n'a pas estimé que la fumée relevait des inconvénients normaux ou supportables liés à la proximité humaine en milieu urbain.
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