Fiche De Paie Fonctionnaire Territorial Paris: Étang Du Val-Saint-Martin - Plan D’eau - Pornic (44210)
Démarche mise à jour le 24/02/2022 à 14h16 - La Rédaction de Perte d'un bulletin de paie: comment obtenir un duplicata ou des justificatifs d'activité? Quelle est la démarche à suivre? Sommaire Le bulletin de salaire est un document essentiel qui justifie de votre activité et des revenus perçus dans ce cadre. Celui-ci est à conserver tout au long de votre vie. Il pourra, en effet, vous être demandé pour tout type de démarche administrative. En cas de perte de ce document, vous pourrez éventuellement en obtenir une copie. Autrement, des solutions alternatives qui vous permettent de justifier de vos périodes d'activité existent. Demander une copie de sa fiche de paie à son employeur ou ancien employeur La façon la plus simple d'obtenir un duplicata de son bulletin de salaire est d'en faire la demande directement auprès de son employeur ou ancien employeur. Celui-ci a l'obligation de garder une copie des fiches de paie de ses salariés pendant une période d'au moins cinq ans. Il pourra ainsi vous fournir un double du document ou, à défaut, une attestation stipulant que vous avez effectivement travaillé pour lui pendant une période donnée.
- Fiche de paie fonctionnaire territorial d
- Fiche de paie fonctionnaire territorial.fr
- Fiche de paie fonctionnaire territorial de
- Fiche de paie fonctionnaire territorial saint
- Étang du val saint martin château
Fiche De Paie Fonctionnaire Territorial D
Fiche De Paie Fonctionnaire Territorial.Fr
Lecture Fiche de paie Règles du forum Avant de poster, merci de vérifier: que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum); si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche. Skant Messages: 7 Enregistré le: mer. 3 sept. 2014 13:57 Bonjour, Je me pose quelques questions sur ma fiche de paie et celles de mes collègues. Sur la mienne je touche une IFSE qui n'a jamais bougée depuis 8 ans. Il n'y a aucune ligne RIFSEEP sur ma fiche de paie et celles des autres agents? Le RIFSEEP est-il facultatif? Aucun des agents de la commune ne touche la deuxième part, le CIA et la plupart n'ont pas d'IFSE, donc pas de ligne RIFSEEP sur leurs fiches de paies. J'ai posé la question à la secrétaire mairie qui est débordé et elle m'explique je touche le rifseep bien qu'il n'y en ait pas mention. Certains de mes collègues pas d'IFSE, donc aucun RIFSEEP non plus. Peut être que cette situation est classique dans les petites communes.
Fiche De Paie Fonctionnaire Territorial De
Contexte Du fait de contraintes particulières liées à la nature de l'emploi, il est attribué à certains agents un logement de fonction. Jusqu'à la parution du décret n° 2012-752 du 9 mai 2012, les logements de fonction pouvaient être attribués soit pour nécessité absolue de service, soit pour utilité de service. Si la première notion a été maintenue, la seconde a été remplacée par la convention d'occupation à titre précaire avec astreinte. L'attribution d'un logement de fonction nécessite une délibération qui fixe les emplois pouvant en bénéficier et les conditions générales d'occupation du logement. Un arrêté de l'autorité territoriale attribue ensuite individuellement le logement. L'attribution d'un logement de fonction constitue un avantage en nature que l'employeur doit évaluer. Cette fiche traite plus particulièrement de la réglementation issue du décret susvisé.
Fiche De Paie Fonctionnaire Territorial Saint
Le guide de la fonction publique territoriale Mise à jour le 02/08/2021 Téléchargez le guide complet: > Guide FPT complet v2 - format: PDF - 1, 00 Mb Vous pouvez sélectionner les différentes fiches du guide de la fonction publique territoriale dans la liste ci-dessous. En validant votre choix le document s'ouvrira: Partager Documents listés dans l'article: > Guide FPT complet v2 - format: PDF - 1, 00 Mb - 02/08/2021
Le magazine des professionnels de la gestion territoriale. Guide de jurisprudence territoriale Bimestriel, 15 fiches pratiques pour une information sur l'état de la législation et de la jurisprudence et un accès à plus de 400 fiches. Vous abonner (voir tarif) (Rglement par CB, chque bancaire ou mandat administratif) A partir de: € Réintégration du fonctionnaire territorial à l'issue de son détachement Article du numéro 63 - 20 décembre 2006 - Réf. P-5-6-2 Personnel RFRENCE DE L'ARRT Conseil d'tat 2 juin 2006 Mme L. Requête n 265873 Question juridique Quelle est l'obligation de la collectivité locale à l'égard du fonctionnaire territorial, à l'issue d'une période de détachement, à défaut d'emploi vacant disponible? Envoyer cette page à un ami Tous les articles du numéro 63 Contenu réservé Conformment la loi informatique et liberts du 6 janvier 1978, vous bnficiez d'un droit d'accs et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accs, cliquer sur la rubrique Mon compte du site web; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page contacts du site.
Lac, étang de la Loire-Atlantique (44) Types de pêche: Carpe - Carnassier - Pêche à la mouche A pied ou à vélo, au bord de L'étang ou à l'ombre des arbres, le Val Saint Martin séduit tous ceux qui affectionnent le charme tranquille de l'arrière-pays pornicais. PERIODE D'OUVERTU RE: Possibilité de pêche à l'année. Pêche de nuit à l'année pour la carpe, Carte Spéciale en vente au Comptoir de la mer (carte à 12 €). Sont autorisées: 4 lignes maximum groupées à portée de main. La pêche est possible du lever au coucher du soleil. Sont interdits: les feux de toutes natures qu'ils soient, tous types de véhicules sur les abords de l'étang, le canotage, de pêcher sur les barrage et les pontons. Tailles règlementaires: Brochets (60 cm) Sandres (45 cm) Black-bass (30 cm) Carnassiers (3 par jour) Perches, carpes, tanches, brèmes, gardons, anguilles (aucune limite) CARTES EN VENTE: COMPTOIR DE LA MER - 4 rue du Traité de Paris - Tél. Val Saint-Martin - le blog alain Barré. : 02. 40. 82. 01. 95 CAFE LA BIRO - 52 rue de la Bernerie - Tél. 51.
Étang Du Val Saint Martin Château
Le Black-bass pornicais s'occupe de la gestion du site. La carte du "Black Bass Pornicais" est obligatoire, annuelle et valable pour les deux étangs. Elle doit être présentée à toute demande des autorités. Elle est personelle (il faut pouvoir justifier de son identité) et autorise la ligne au coup (sans dépasser le total des lignes autorisées) pour un conjoint ou enfant de moins de 12 ans. Sont autorisées: 4 lignes maximum groupées à portée de main. La pêche est possible du lever au coucher du soleil. Etang du val Saint Martin - Annuaire des aires et bons coins de pique-nique - picnic. Sont interdits: Les feux de toutes natures qu'ils soient, tous types de véhicules sur les abords de l'étang, le canotage, de pêcher sur le barrage et les pontons. Pêche à l'année au coup ou au poser. Ouverture manier le 17 mai 2020. fermeture mi février 2021. Black-bass porn is in charge of the management of the site. The card of the "Black Bass Pornicais" is obligatory, annual and valid for both ponds. It must be presented at any request of the authorities. It is personal (it is necessary to be able to prove its identity) and authorizes the line at the blow (without exceeding the total of the authorized lines) for a spouse or child of less than 12 years old The following are allowed 4 lines maximum grouped together within reach.
La fiche "Etang du Val Saint-Martin" est incomplète... Étang du val saint martin vésubie. Modifiez la pour ajouter des informations. Pêche Poissons: black bass, brochet, sandre, perche / modifier Réglementation pêche etang du Val Saint-Martin (valable en 2014): eau de 2nde catégorie Alevinage 2014: gardons, 200 kg; sandres, 50 kg; perches, 40 kg; brochets, 50 kg; black-bass, 10 kg. Aucune réglementation sur la navigation renseignée... Ajouter Organisez en quelques clicks votre séjour ou vos vacances (etang du Val Saint-Martin): Communes et lieux touristiques à proximité: Pornic, Saint-Nazaire.