Article L311-47 Du Code De La Consommation | Doctrine, Salle De Sport Nouvelle Calédonie « C’est

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Monday, 19 August 2024

Entrée en vigueur le 1 mai 2011 Toute opération de crédit à titre onéreux proposée concomitamment à une opération de crédit gratuit ou promotionnel est conclue dans les termes d'un contrat de crédit distinct, conforme aux dispositions des articles L. L311-1 du code de la consommation. 311-11 à L. 311-19. Comparer les versions Entrée en vigueur le 1 mai 2011 Sortie de vigueur le 1 juillet 2016 3 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

L311 1 Du Code De La Consommation Legifrance

Au sens du présent chapitre, sont considérés comme: 1° Prêteur, toute personne qui consent ou s'engage à consentir un crédit mentionné à l'article L.

L311 1 Du Code De La Consommation Belge

Actions sur le document Article L311-1 Au sens du présent chapitre, sont considérés comme: 1° Prêteur, toute personne qui consent ou s'engage à consentir un crédit mentionné à l'article L.

Ce coût comprend également les coûts relatifs aux services accessoires au contrat de crédit s'ils sont exigés par le prêteur pour l'obtention du crédit, notamment les primes d'assurance. Ce coût ne comprend pas les frais dont l'emprunteur est redevable en cas d'inexécution de l'une de ses obligations prévue au contrat de crédit; 6° Taux débiteur, le taux d'intérêt exprimé en pourcentage fixe ou variable, appliqué au capital emprunté ou au montant de crédit utilisé, sur une base annuelle.

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Equipements sportifs 1 Dojo D'Auteuil Dojo / Salle d'arts martiaux en béton disposant d'un éclairage et de 2 vestiaires avec douches Longueur: 18. 00 m Largeur: 12. 00 m Surface: 216. 00 m² Cet équipement est à usage scolaire, des clubs, de formations sportives et de loisir. Type d'activité Praticable Pratiquée Salle Spé. Niveau Aikido / Aikibudo / Budo Oui Entrainement Judo / Jujitsu / Taïso 2 Salle Parquet De La Sam D'Auteuil Salle de cours collectifs en parquet disposant d'un éclairage et de 2 vestiaires avec douches Longueur: 12. 00 m Largeur: 9. 00 m Surface: 108. 00 m² Cet équipement est à usage scolaire, de formations sportives et de loisir. Autres Danses Gymnastique Aérobic 3 Salle Jean-Robert Monnier De La Sam D'Auteuil Dojo / Salle d'arts martiaux en synthétique (hors gazon) disposant d'un éclairage, de 2 vestiaires avec douches et d'une tribune de 200 places. Cet équipement sportif est composé de 2 couloirs (ou pistes, postes). Longueur: 14. 00 m Largeur: 10. 00 m Surface: 144.

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A Voh, une dizaine de jeunes volontaires et bénévoles réunis sur un chantier provincial ont orné la salle multisports d'une fresque. Gilbert Assawa et David Sigal, avec F. T. • Publié le 22 mai 2019 à 16h09, mis à jour le 24 mai 2019 à 15h07 Pas si évident, de grapher un mur de salle omnisports qui est situé plein soleil tout au long de la journée. C'est la mission qui a été relevée par une dizaine de jeunes habitants de Voh, dans le cadre d'un chantier initié par la province Nord. Après s'être familiarisés avec la technique, ces bénévoles ont choisi de représenter les sept tribus de la commune, de la Chaîne au bord de mer. Le reportage de Gilbert Assawa et David Sigal. ©nouvellecaledonie

Accueil > DOM > Nouvelle Calédonie > Koné Nombre d'installation: 19 Nombre d'équipement: 33 Nombre d'activités différentes: 19 Activité la plus pratiquée: Badminton, Jeu de volant Toutes les installations sportives salle omnisport Pas encore d'avis pour cette installation. Koné Nombre d'équipements différents: 2 Activité(s) pratiquée(s): Afficher Badminton, Jeu de volant Football / Football en salle (Futsal) Volley-ball / Volley-ball de plage (beach-volley) / Green-Volley Basket-Ball Handball / Mini hand / Handball de plage Kick boxing / Cardio KB / Kick boxing light / KB Défense Karaté/Karaté jutsu/Goshin jutsu/Kobudo/Nihon Tai-jutsu/Taijitsu/Nambudo/Ninjutsu/Nunchaku/... Boxe Anglaise Judo / Jujitsu / Taïso Equipements: Afficher Salle Omnisports de Koné Dojo de la Salle Omnsiports de Koné terrain de football de l'Immaculée (DDEC) Pas encore d'avis pour cette installation. Koné Nombre d'équipements différents: 1 Activité(s) pratiquée(s): Afficher Cricket Football / Football en salle (Futsal) Equipements: Afficher Terrain de Football de l'Immaculé plateau sportif du Collège Pas encore d'avis pour cette installation.