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- Par virement en indiquant le numéro de bordereau. - Par carte Visa et MasterCard. La TVA: La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux acheteurs non-résidents de l'union européenne après envoi à la SVV du document douanier d'exportation, exemplaire n°3, visé par les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Magnifique montre de dame signée berney blondeau en or blanc et entourage diamants 0,54 carat - Bijoux d'occasion Gemme. Aucun bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d'exportation, le seul numéro de TVA intra-communautaire ne suffisant pas. Défaut de paiement: Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n'entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l'obligation de paiement au vendeur. A expiration du délai d'un mois après mise en demeure de l'acquéreur par lettre recommandées avec avis de réception à ses frais. Folle enchère: À défaut de paiement par l'adjudicataire, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant: si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d'un mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage.

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MONTRE DE DAME en or gris 18k (750 millièmes) sertie de diamants. Longueur: 17 cm - Poids: 35, 5 g La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La SVV L'huillier et Associés opérateur de vente agit comme un mandataire du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces conditions de vente. Paiement du prix: La vente est conduite en euros et se fait expressément au comptant. L'adjudicataire devra s'acquitter en sus du prix d'adjudication, des taxes et frais de vente de 25% TTC, et de 14, 40% TTC pour les lots judiciaires. Les biens mis en vente: Les indications portées au catalogue en gagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui l'assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de la vente. Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice; les dimensions, poids et estimation sont indicatifs. Berney blondeau montre le. Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente.

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En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. DÉFAUT DE PAIEMENT En application de l'article L. Berney blondeau montre les. 441-6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11, 37% du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère. FOLLE ENCHERE Par dérogation de l'Art. 14 de la loi du 10 juillet 2000: «A défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant ».

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Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la ssini décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. En cas de vente à l'Hôtel Drouot, les frais de magasinage sont à la charge de l'acquéreur. EXPÉDITION DES LOTS Le transport est effectué sous l'entière responsabilité de l'acheteur. Vente aux enchères de BERNEY-BLONDEAU, Genève | Gazette Drouot. Les lots peuvent être expédiés par la S. Rossini aux conditions suivantes: 1- Une demande écrite de l'adjudicataire, mentionnant expressément la décharge de la ssini en cas de dommage de l'objet subit durant le transport. 2- Les frais d'expédition seront majorés du coût de l'emballage, selon une grille tarifaire variable suivant la valeur et la taille de l'objet. Le choix du transporteur et l'organisation du transport appartiennent à l'acheteur. La S. Rossini peut fournir, de manière non contractuelle, les coordonnées de transporteurs.

(Art. 3) b) La Maison de Ventes désigne les pierres modifiées par d'autres procédés, par le nom de la pierre, suivi de la mention « traitée » ou par l'indication du traitement subi. 2) Les pierres non accompagnées de certificats ou attestations de laboratoires ont été estimées par les experts en tenant compte des modifications éventuelles du paragraphe a). La mention or, platine et argent sans indication complémentaire décrivent les lots en or 750 millièmes, en platine 950 millièmes et en argent 925 millièmes. 273- BERNEY-BLONDEAU à Genève Montre bracelet de dame en or jaune Lunette sertie de diamants Pds : 26 g. DROUOT-ESTIMATIONS se tient à la disposition des acheteurs pour tout renseignement complémentaire concernant le décret 2002-65 ou les différentes sortes de traitements existants. Les techniques d'identification et les conclusions d'analyse concernant l'origine et la classification des pierres et perles peuvent varier d'un laboratoire à un autre. En conséquence, il est possible d'obtenir, dans certains cas, un résultat différent en fonction des laboratoires consultés. La responsabilité de la Maison de Ventes ne saurait être mise en cause en cas d'omissions pouvant subsister malgré les précautions prises.

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