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Votre modification est en cours d'examen. Merci d'avoir partagé vos informations sur le restaurant La Source Ecrire un avis Notes et avis (123) L Laurie H - 1 avis Avis vérifié avant publication M Margaux C - 1 avis S Stéphanie M - 1 avis tout était succulent et une ambiance de folie!!! Bravo à toute l'équipe! J Juliette S - 1 avis C Céline C - 1 avis Bons plats, un peu cher malgré tout vu la simplicité de réalisation, très joli cadre mais très bruyant. Le personnel est aux petits soins ++++ Bel espace. Nous avons soupé en 1h chrono en main. Pas de pause entre les plats. 2 groupes d'anniversaire ce soir là très bruyant. Les plats sont simples et le prix peu en adéquation. Toccata formation Besançon - Onisep. Le Poker d'As Resto Traditionnel - €€€ Aujourd'hui midi et Soir Les horaires: horaires: Aujourd'hui midi et Soir Lundi Fermé Mardi 12:00 - 14:00 19:00 - 22:00 Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Le Bombay Indien - €€ L'Effet Boeuf Traditionnel - €€ Sapori di Sicilia Italien - €€ La Clocherade L'Annexe Fermé

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Vase balustre à décor peint provenant des fours gaulois mis au jour sur le site de la Résidence du Centre. Ce... Dartevelle, Inrap Vase balustre à décor peint provenant des fours gaulois mis au jour sur le site de la Résidence du Centre. Ce contenant destiné aux liquides pour le service de la table est typique des productions de La Tène finale.

Four de potier gaulois de la fin de La Tène finale ou du début de lÂ'époque romaine, en cours de dégagement.... Dartevelle, Inrap Four de potier gaulois de la fin de La Tène finale ou du début de l'époque romaine, en cours de dégagement. La forme circulaire constituait la chambre inférieure dans laquelle circulait l'air chaud. Elle est ici encore comblée par les sédiments et les détritus déposés après l'abandon du four. Rue proudhon besançon franche. Deux fours de potier gaulois de la fin de La Tène finale ou du début de lÂ'époque romaine creusés... Dartevelle, Inrap Deux fours de potier gaulois de la fin de La Tène finale ou du début de l'époque romaine creusés successivement, à faible distance. De celui de gauche (le premier) n'est plus visible que le canal annulaire de la chambre inférieure, dans laquelle circulait l'air chaud, et le pilier central qui soutenait la sole (la mire de 1 m donne l'échelle). Celui de droite (le deuxième) présente une sole perforée conservée, sur laquelle étaient disposés les pots à cuire, couverts pendant la cuisson; la couverture n'est pas conservée.

[…]. […] – La somme de 2. 054. 806, 06 euros au titre du manque à gagner en raison de la résiliation de nombreux contrats par des clients de GENERIX. […] de la propriété intellectuelle, Article L112-2; Code de la propriété intellectuelle, Article L113 -1 Lire la suite… Voir les commentaires indexés sur Doctrine qui citent cet article Vous avez déjà un compte? Afficher tout (120) 1. Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 18 février 2016, n° 15/58729 […] Vu l'article L. 113 -3 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, […] L'article L113 - 1 du code de la propriété intellectuelle dispose que la qualité d'auteur appartient sauf preuve contraire à celui ou à ceux sous le nom duquel l'œuvre est divulguée. Lire la suite… Film · Associations · Contrefaçon · Sociétés · Production · Femme · Producteur · Concurrence déloyale · Droits d'auteur · Droit d'exploitation 2. TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (CH. 18), […] Les deux importateurs s'opposent donc sur le fond, E S accusant MEXICANA de copie servile et MEXICANA contestant les droits d'E S et s'estimant couvert par un style de bottines mexicaines, ou autres, connues depuis toujours Par assignation du 24 novembre 1993 vis à vis de MEXICANA et conclusions du 16 mai 1994, et par assignation du 24 novembre 1993 vis à vis de NEW AGE, EUROPE STYLE demande au Tribunal: vu les articles L 111- 1, L 111-2, L 112- 1, L 112-2-14°, L 113 - 1 et L 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale, de la Banque de France, de l'Institut de France, de l'Académie française, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de l'Académie des sciences, de l'Académie des beaux-arts ou de l'Académie des sciences morales et politique. Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique.