Aides Et Subventions: Un Festival Entièrement Dédié Au Rosé Débarque Tout Près De Lyon Ce Week-End | Festivals & Concerts | Lyon
Conformément au décret du 17 juillet 2006 dont vous trouverez le texte dans cet espace, le Département des Alpes-Maritimes doit publier par voie électronique les subventions qu'il a versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d'utilité publique. Aides et subventions. Le Département participe à cette mesure de transparence en rendant accessible au public sur son site internet et à titre gratuit les listes annuelles que vous trouverez également ci-dessous. Subventions versées aux associations au titre de l'exercice Téléchargez le document sur les subventions versées aux associations au titre de l'exercice 2020 au format PDF Ces listes comprennent: Le nom et l'adresse statutaire de l'organisme bénéficiaire ainsi que le montant et la nature de l'avantage accordé. Consulter le décret Décret no 2006-887 du 17 juillet 2006 relatif à la publication par voie électronique des subventions versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d'utilité publique. Téléchargez le décret no 2006-887 au format PDF
Subvention Conseil Général 06.2014
Si la personne est hébergée par un tiers résidant sur le territoire métropolitain, tout document prouvant sa situation; Une copie du certificat d'immatriculation du véhicule électrique; Une copie de la facture acquittée de l'achat du véhicule électrique, datée, indiquant notamment les coordonnées complètes du vendeur et les caractéristiques du véhicule en matière de motorisation; Une copie du permis de conduire; Un Relevé d'Identité Bancaire ou Postal. L'Administration se réserve le droit de demander au demandeur tout document permettant de vérifier les conditions d'attribution de la subvention.
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