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Comptabilisation du Cice: l'ANC a tranché Pour le collège de l'Autorité des normes comptables, la comptabilisation du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (Cice), dans les comptes individuels, au crédit d'un sous-compte dédié du compte 64 "charges de personnel" est justifiée. Je m'abonne Le collège de l'Autorité des normes comptables (ANC), lors de sa séance du 28 février 2013, a examiné le traitement comptable du produit résultant du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi. Il considère que, en raison de l'objectif poursuivi par le législateur de permettre la diminution des charges de personnel par le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi, sa comptabilisation, dans les comptes individuels, au crédit d'un sous-compte dédié du compte 64 "charges de personnel" est justifiée. Sa position rendue publique le 1 er mars 2013 est consultable sur le site. Cice et CVAE Dans la mesure où les charges de personnel ne sont pas déductibles de la valeur ajoutée (BOI-CVAE-BASE-20 au III-A-2-e § 300), le CICE n'a pas d'impact sur le calcul de la valeur ajoutée et donc sur la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) due par l'entreprise.
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Le Comité des normes professionnelles (CNP) de la CNCC vient de se prononcer sur l'impact de l'information obligatoire concernant l'utilisation du CICE pour les commissaires aux comptes (CNCC, CNP 2014-11, mai 2015). Rappel de l'obligation - Les informations relatives à l'utilisation du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) doivent figurer, sous la forme d'une description littéraire, en annexe du bilan ou dans une note jointe aux comptes (CGI art. 244 quater C). Position du Comité - Le CNP, après consultation de la Commission des études comptables, conclut que les dispositions de l'article 244 quater C précité sont purement fiscales et n'exigent pas nécessairement que l'information sur l'utilisation du CICE soit inscrite dans l'annexe des comptes. Il identifie ainsi trois situations susceptibles d'avoir des incidences différentes sur les diligences et le rapport du commissaire aux comptes. 1) Les informations relatives à l'utilisation du CICE figurent dans l'annexe des comptes: dans ce cas, si le CAC estime que les informations ne sont pas correctement établies, à défaut de modification par l'organe compétent, il en apprécie les conséquences sur son opinion en fonction du caractère significatif et de l'importance relative de l'erreur relevée (NEP 320 et NEP 450).
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C'est également une mesure simple qui ne comporte pas de difficultés d'utilisation, de déclaration et de contrôle: Ne boudons pas ce plaisir dans un contexte économique, fiscal et social bien morose! Vous avez des questions sur les crédits d'impôt? Nos experts comptables conseillent nos clients. N'hésitez pas à prendre contact pour tout savoir.
27 juin 2014 actualités Seules les sociétés soumise à l'Impôt sur les Sociétés doivent comptabiliser le montant du crédit d'impôt au crédit d'un sous compte 64 – « Charges de personnel ». Par conséquent, pour les entreprises individuelles et les sociétés de personnes soumises à l'Impôt sur le revenu, aucune écriture comptable ne doit être effectuée au titre du CICE. Cf. Note de la Commission Commune de la doctrine comptable CSOEC – CNCC – Février 2014 cabinet-rostaing
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Ce stéréotype, c'est ce que l'historien Africain-Américain Donald Bogle, dans un livre [1] qui aux Etats-Unis fait référence, appelle le Buck, le mâle hypersexué et violent. Son exact opposé est le Tom, le serviteur docile tout entier dévoué à ses maîtres blancs, tels que dépeint initialement dans le roman La Case de l'Oncle Tom, puis dans de nombreux films. Le Tom, bien sûr, est asexué. Cela va de pair avec ses hautes vertus morales, et son respect de l'ordre social. Cela nous montre aussi la dynamique sexuelle à l'œuvre dans la hiérarchie raciale des anciennes sociétés esclavagistes ou coloniales. Pouvoir et virilité ayant été liés ensemble de façon assez primitive, le bon Noir est celui qui se dépossède volontairement des attributs de sa virilité pour exprimer sa soumission non seulement à l'homme blanc mais aussi à la compagne de celui-ci – qu'il s'interdit bien évidemment de convoiter. Souvenez-vous de Sidney Poitier dans "Devine qui vient dîner? Femme sex avec un homme noir devant mari. " Il incarnait le fiancé noir d'une jeune femme blanche qui le présentait à ses parents pour leur annoncer qu'ils voulaient se marier.
Enfin un héros à la sexualité triomphante qui "nique" le système et revirilise aussi bien pour les hommes que, je suppose, pour les femmes l'image de l'homme noir. Après l'homme émasculé, le surmâle triomphant. Les déclinaisons de ce "badass" seront innombrables pendant la blackexploitation. Elles continuent à mon sens d'enfermer les hommes noirs dans une image de survirilité qui, si elle en flatte beaucoup (vanité, vanité, quand tu nous tiens... Homme Noir Francais - Porno @ RueNu.com. ), et a pu être transgressive à une époque, s'avère finalement réductrice. Aussi, quand après "Moonlight", j'ai vu le nouveau film de Barry Jenkins, "Si Beale Street pouvait parler" [2], qui sort en salles aujourd'hui, j'ai été frappée par la manière nouvelle dont il donne à voir la masculinité noire. Certes, Denzel Washington devant la caméra et Spike Lee derrière ont proposé de nombreux personnages d'hommes noirs tridimensionnels. Mais je n'ai jamais autant vu que dans les films de Barry Jenkins le cœur des hommes noirs. Ce réalisateur nous montre des hommes pour qui l'amour est chose essentielle.