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Lire votre carte grise permet ainsi de connaître les taxes que vous avez payées pour obtenir votre carte grise ou les exonérations liées à votre situation.
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Combien coûte la carte grise d'un quad? Le prix de la carte grise d'un quad se calcule de la même manière que pour les autres véhicules, excepté pour les taxes Y2 et Y3, lesquelles ne concernent pas les quads. Ainsi le prix se détermine par l'addition des taxes suivantes: Y1 qui correspond au nombre de chevaux du quad multiplié par le prix du cheval fiscal dans votre région; Y4 représentant les frais de gestion, dont le montant est fixé à 11€; Y5, aussi appelée redevance d'acheminement dont le montant est de 2, 76€. Le cumul de ces taxes forme la taxe Y6 correspondant au prix final de la carte grise de votre quad. A noter: Pour estimer le coût final de l'immatriculation, n'oubliez pas d'ajouter le prix des plaques d'immatriculation au montant de la carte grise. Quel permis pour conduire un quad? Un quad est assimilé par le code de la route à une moto. Ainsi, selon la puissance de votre quad, le type de permis requis peut varier: Pour un quad léger (ne dépassant par 50cm3 et dont la vitesse maximale est inférieure à 45 km/h) le brevet de sécurité routière (BSR) suffit.
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À la rubrique Y du certificat d'immatriculation, un document couramment nommé carte grise, figurent les différentes taxes réglées pour son établissement. Vous avez envie de savoir ce que signifient les différentes cases de la rubrique Y? Découvrez dans cet article tout ce qu'il faut savoir sur la taxe Y3 de la carte grise, une taxe incluse dans le coût total de la carte indiqué à la case Y6. 1 - Taxe Y3 sur la carte grise, la taxe écologique La mise en place d'un bonus-malus écologique La mise en place d'un bonus-malus est une mesure phare du Grenelle de l'Environnement d'octobre 2007. Initialement nommé "écopastille", le bonus-malus a été créé par la loi de finances rectificative de 2007 et est entré en vigueur le 1er janvier 2008. L'écotaxe applicable aux véhicules les plus polluants, ceux émettant le plus de dioxyde de carbone (CO2) doit venir compenser dans le budget de l'État, le bonus accordé lors de l'achat ou de la location longue durée d'un véhicule plus respectueux de l'environnement (bonus écologique).
Combien coûte une carte grise? Le prix de la carte grise dépend des caractéristiques du véhicule (nombre de chevaux fiscaux, genre national, taux d'émission CO 2, ancienneté) et du domicile du nouveau titulaire principal de la carte grise. Le coût total de la carte grise est indiqué sur la carte grise sous la colonne Y6. Il est composé de l'addition de la taxe régionale, de la taxe pour le développement et la formation professionnelle, de la taxe pollution ou de l'écotaxe, de la taxe de gestion, et de la redevance d'acheminement. L'obtention d'un certificat d'immatriculation peut se faire désormais en ligne. Fiche info: Détail du calcul du prix de la carte grise Immatriculation d'un véhicule d'occasion: (J. 1) Genre national (F. 2) PTAC (P. 3) Energie Votre Département Vous êtes: Carte grise 2022, Coût du cheval fiscal par département: Le coût unitaire du cheval fiscal est fixé chaque année par les Conseils Régionaux. En multipliant le tarif unitaire d'un cheval fiscal au nombre de chevaux fiscaux indiqués sur la colone P6 de votre carte grise, vous obtenez le montant de la taxe régionale indiquée colone Y1 sur votre carte grise.
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