Maisons À Plouhinec (29780) - Annonces Immobilières - Etreproprio: L 111 1 Code De La Propriété Intellectuelle

Garage indépendant. Cette maison avec beaucoup de cachet vous séduira si les [... ] Séjour de 25 m² Jardin Proche commerces Situé au centre de ville de Plouhinec, à 10 minutes de marche des commerces et 10 minutes à vélo de la plage, venez découvrir cette maison de 90 m2 avec jardin dans une impasse au calme... Au rez de chaussée surélevé, l'entrée dessert une cuisine, une salle à manger, un salon offrant un potentiel pour une chambre de 12 m2 et un salle d'eau avec W. C. Au second étage un palier et trois chambres. Ce bien est complété par un [... ] Trouver ma maison à Plouhinec!

1. Maison a vendre plouhinec 29 l
2. L 111 1 code de la propriété intellectuelle france
3. L 111 1 code de la propriété intellectuelle definition

Maison A Vendre Plouhinec 29 L

Le tout sur 289 m² env. Idéal à l'Année ou Pied à Terre Maison mitoyenne 1 côté Plouhinec 63. 80 m² 126 600 € Détails VUE MER, PLAGE ET PORT A PIED Ref. 3075: CHARMANTE MAISON EN PIERRES PROCHE DES COMMODITES ORIENTEE SUD-OUEST offrant 2 Chambres, Salle d'Eau, Dégagement, WC, Garage avec 2ème WC et Chaufferie en Rez-de-Jardin; Lumineux Séjour Traversant avec Balcon Vue Mer, Cuisine Indépendante Aménagée Semi-Equipée avec Vue Mer également, 2 autres Chambres, Salle de Bains, 3ème WC en RDC Surélevé. 2ème Garage Attenant. Jardin. L'ensembl... Maison ancienne Plouhinec 105 m² 173 250 € Détails CADRE CHAMPETRE - Proximité des Rives du GOYEN Ref. 3082: Ancien Corps de Ferme Rénové Maison en Pierres avec Extension en Parpaings offrant de Beaux Volumes Exposés Sud, dont Séjour de 41 m² env (Insert à Pellets), Cuisine Equipée Spacieuse 16 m² env complétée d'une Salle-à-Manger Lumineuse 30 m² env (Poêle à Pellets) ouvrant par Larges Baies Vitrées sur Jardin Paysagé, Salon (Cheminée Ancienne en Pierres), 2 Belles Chambres, Salle d'Eau, 2 W... Maison ancienne Plouhinec 231 m² 468 900 € Détails ENTRE 1.

00% à la charge de l'acquéreur Simulez mon prêt Surf. habitable 120 m² Surf. terrain 3 160 m² Pièces 5 Chambre(s) 3 Salle(s) bain 1 Salle(s) eau Stationnement(s) 2 Terrasse - Jardin DPE a b c d e f g 207 Kwh/m²/an Voir Estimez vos mensualités pour cette maison de 296 800 € Estimation 1 239 € Par mois

Code de la propriété intellectuelle - Art. L. 422-1 | Dalloz

L 111 1 Code De La Propriété Intellectuelle France

Code de la propriété intellectuelle: article L111-1 Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle Article suivant - Liste des articles L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code. L 111 1 code de la propriété intellectuelle definition. L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France.

L 111 1 Code De La Propriété Intellectuelle Definition

Code de la propriété intellectuelle - Art. L. 132-1 | Dalloz