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Article R142 1 Du Code De La Sécurité Sociale N Belgique
La référence de ce texte avant la renumérotation est l'article: Décret 58-1291 1958-12-22 art. 14 al. Article R142-1 Code de la sécurité sociale. 3, al. 4 Entrée en vigueur le 1 janvier 2019 La juridiction peut ordonner toute mesure d'instruction, qui peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen de la personne intéressée. Entrée en vigueur le 1 janvier 2019 1 texte cite l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Hotel Pas Cher » Hotel France Pas Cher Hotel Epinal Pas Cher Située dans le département des Vosges, en Lorraine, Epinal est au cœur de l'Europe. Proche de la Belgique, du Luxembourg, de l'Allemagne mais aussi de la Suisse, la ville profite de cette situation géographique particulière. Aux confins de ce qu'on appelle la Banane Bleue, Epinal est traversée par la Moselle et, est entourée de plateaux verdoyants visibles depuis le centre-ville. La rivière coupe la ville en deux parties bien distinctes: sur la rive droite le quartier historique et sur la rive gauche, la nouvelle ville et ses commerces, musées et gare. Forte de son passé, la commune a su préserver son patrimoine et possède aujourd'hui plusieurs monuments historiques classés comme la Basilique Saint-Maurice, la Maison Romaine, le Château d'Épinal et son parc ou encore la Tour Chinoise. Hôtels à Épinal pas chers dès 31 EUR/nuit en Mai 2022 — Hotelmix.fr. Outre cet aspect culturel, Epinal a aussi une grande réputation internationale pour ses espaces verts. Elle a été faite Lauréate Internationale des Villes les plus Fleuries grâce à son parc du Cours, la roseraie de la Maison Romaine et aux 3 hectares de verdure autour de son port qui font le bonheur des touristes chaque année.
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