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Relevé de compteur Organisation des relevés des compteurs d'eau A compter de 2021, les compteurs d'eau sont relevés 2 fois par an à l'aide de terminaux portables. la facturation du premier quadrimestre est établie sur la base d'un relevé estimé. Mode de paiement - Particulier. Lorsque l'agent de relève des compteurs n'a pu accéder au compteur, il laisse un avis de passage indiquant la date de son prochain passage et vous laissant la possibilité de relever vous-même votre index et remettre ensuite l'avis de passage complété bien en évidence. L'abonné peut également nous communiquer son index compteur par le biais de notre formulaire « nous communiquer votre index » dans la rubrique services en ligne ou sur le portail abonné. Lorsque le relevé n'a pas été réalisé et que l'abonné n'a pas communiqué son index, les agents du service facturation procèdent à une estimation de la consommation basée sur les dernières relèves. (La réglementation impose un relevé réel par an. ) PLANNING RELÈVE COMPTEUR 2021 Fréquence de facturation La facturation est effectuée tous les 4 mois.
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Cette redevance s'est élevée pour l'année 2009, pour une consommation de 120m³, à 1, 26500 € HT/m³. - Redevance préservation des ressources en eau: Cette redevance, calculée selon les volumes d'eau prélevés dans la nature, est perçue par l'Agence de l'Eau. Cette redevance s'est élevée pour l'année 2009 à 0, 04830 € HT/m³. - Abonnement compteur: Cet élément est une partie fixe, indépendante de votre consommation, et fonction du diamètre de votre compteur. Siegvo paiement en ligne francais. Elle rémunère l'entretien du proche environnement du compteur. L'abonnement compteur s'est élevé pour l'année 2009, pour un compteur de diamètre 15mm, à 1, 28848 € HT/mois. - Collecte/Traitement Eaux Usées: - Redevance assainissement: Cette redevance, fixée par le gestionnaire d'assainissement de la collectivité, sert à financer et exploiter les réseaux d'assainissement et, le cas échéant, l'épuration des eaux usées. Cette redevance, fixée par HAGANIS pour la commune d'Ars sur Moselle, s'est élevée pour l'année 2009 à 1, 19000 € HT/m³.