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Toutefois attention les expert ssont relativements pointilleux car ce rapport engage leur responsabilité professionnelle. guz 03-06-2004 06:53 je croyais que les vehicules RSV ou autres ne pouvaient plus être vendus à des particuliers depuis janvier 2004 quelqu'un pourrait il le confirmer ou l'infirmer? 03-06-2004 08:21 Exact les véhicules RSV ne peuvent être revendus à des particuliers. Seulement à des professionnels pour destruction, reconstruction ou vente par pieces. 03-06-2004 08:29 Oups pas fini le message. Mais cette obligation ne concerne d'apres l'article 327-2 du code de la route que les assureurs. Rien ne précise qu'un casseur ne peut pas, lui, vendre un RSV. Toutefois la loi parle de levée d'opposition par le propriétaire. Il risque donc d'y avoir quelques difficultés lorsque l'on n'est pas le propriétaire initial. Moto accidente avec carte grise montreal. 03-06-2004 12:47 je dois faire quoi pour remetre un rsv en circulation?
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Bien sûr, cela ne fonctionne ni pour les conducteurs déclarés, ni pour toute personne qui réside sous le toit du propriétaire. Et si le conducteur responsable est un ami, il n'est pas aisé de prouver qu'il n'y a pas eu prêt.
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Idem en cas de dommages non pris en charge par l'assurance (si le contrat exclut certaines garanties ou pour une assurance au tiers): le propriétaire peut demander au bénéficiaire du prêt de l'indemniser pour la réparation. De fait, si vous êtes en cause dans l'accident, la logique voudrait qu'il soit de votre responsabilité d'effectuer les réparations, et de faire remplacer la tôle froissée, les pneus abîmés ainsi que changer les rétroviseurs arrachés. Le conducteur est considéré comme sous la responsabilité de l'assuré C'est ce qu'il faut retenir: si vous prêtez votre véhicule à une tierce personne, celle-ci est de facto placée sous votre responsabilité en termes d'assurance. C'est la même chose pour le calcul du coefficient de réduction/majoration (ou bonus/malus). Moto accidente avec carte grise des. Si le conducteur occasionnel cause un sinistre, votre coefficient sera majoré à la prochaine échéance comme si vous-même aviez été au volant. Il n'y a qu'un cas où le coefficient n'est pas majoré: si le conducteur qui a causé l'accident a pris le volant à l'insu de l'assuré.
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Et pour cause, leur habitat naturel est victime de déboisement. Cette tendance s'explique également par la croissance de l'exportation, car cet oiseau de compagnie est très recherché. Dans le rôle d'oiseau domestique, le Gris du Gabon est très affectueux. Il s'attache très vite à son maître, à tel point qu'il exige parfois l'exclusivité. Lorsqu'il est mécontent, il le fait savoir par des cris stridents. Pour son épanouissement, il est impératif de respecter ses habitudes. Par exemple, il n'apprécie pas que l'on déménage sa cage trop souvent, de garder les mêmes jouets ou encore d'être installé à côté d'autres oiseaux plus bruyants que lui. En parlant de jouets, le Gris du Gabon a un fort besoin de se distraire. S'il s'ennuie, il risque de tomber malade, car cette réaction provoque un déplumage. Concernant la cage, il faut la choisir grande afin qu'il puisse s'ébattre. Celle-ci doit être entourée de barreaux solides. A l'intérieur, placer des mangeoires, des perchoirs en bois et une petite baignoire.
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