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1- INFORMATIONS Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l'atelier 1515 dont le siège social se situe 4, rue Camille Joubert-63300-Thiers-FRANCE, immatriculé RCS Clermont-Ferrand B 852 085 869 TVA intracommunautaire FR 32 852085869 et le client défini comme étant l'utilisateur du site. Ces Conditions Générales sont régies par la loi française. Porte- visseuse Holster Cuirs De Schistes- Créations Françaises en Cuir. Les Tribunaux compétents sont ceux du lieu du siège social de l'atelier 1515. 2- FORMATION DU CONTRAT DE VENTE Les commandes passées sur le site engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les commandes passées sur le site engagent le client dès réception par notre service client de la commande. Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. 3- PRIX Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes (TVA et autres taxes) comprises hors participation aux frais de port.
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Toutes les commandes sont payables en Euros. Pour les pays hors Union Européenne, le prix est indiqué sans taxes. Il faudra y ajouter les éventuels droits de douanes et taxes sur la valeur ajoutée applicables au pays où les produits sont importés. Ces taxes sont à régler directement au transporteur au moment de la livraison. Holster cuir sur mesure en. Il ne sera accepté aucun retour pour non-paiement des droits de douane. L'atelier 1515 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l´enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date. Les produits demeurent la propriété de L'atelier 1515 jusqu´au complet encaissement du prix. 4- VALIDATION DE COMMANDE Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" après le processus de commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. De plus, pour toute commande d'un montant supérieur à 700 euros, une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile seront à nous faire parvenir par fax, mail ou courrier.
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12- MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE L'atelier 1515 se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
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