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Thursday, 1 August 2024

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D'une superficie de plus de 180 m2 habitables, elle offre principalement une vie de plain-pied avec grande entrée, deux salons, salle à... Réf: VM303-VALORIAL ARBONNE 1 581 000 € Maison à vendre - 5 pièces - 160 m² SUR LES HAUTEURS D'ARBONNE MAISON BASQUE Maison traditionnelle à 2 minutes du Bourg d'Arbonne. Au coeur d'un environnement paisible, calme, champêtre. 160 m2 habitables, sur deux niveaux, plein Sud. À l'étage deux chambres, wc, salle d'eau, combles aménageables. Au rez-de-chaussée, deux chambres, wc, salle de bains, grand séjour salon avec... Réf: 6051380 ARBONNE 546 000 € Maison à vendre - 4 pièces - 89 m² Maison à vendre A 5 minutes de Biarritz, jolie maison mitoyenne par un côté. Elle se compose au rez-de-chaussée, d'une entrée, d'un séjour ouvrant sur une terrasse et un jardin, d'une cuisine indépendante. A l'étage, 3 chambres et une salle de bains. Un garage de 20 m² complète le bien. Prix: 546 000 Euros * *Dont... Réf: 825 1 photo VIAGER - JOLIE MAISON D'ARCHITECTE Exclusivité.

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Située dans un environnement très calme et résidentiel elle développe une superficie de 280 m2 sur un terrain de 6 800 m2. L'espace de vie de 86 m2 offre un séjour avec cheminée, une cuisine américaine haut de gamme le tout ouvrant sur des terrasses. Le reste du rez de chaussée dispose d'une suite avec sa salle d'eau, d'un grand espace bureau/atelier. A l'étage deux autres suites dont une avec terrasse avec vue montagnes, un bureau. Un studio indépendant de 30 m2, piscine chauffée, diverses annexes de rangement et grand garage Mandat N° 1700. Honoraires inclus de 5% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 3 300 000 €. Classe énergie B, Classe climat A. Ce bien vous est proposé par un agent commercial. Nos honoraires: Réf: VM310-VALORIAL VALORIAL ARBONNE 1 378 000 € - 5 pièces - 150 m² SOUS COMPROMIS - MAISON AVEC VUE DEGAGEE PYRENEES A proximité du bourg, maison récemment rénovée d'environ 150 m² entièrement de plain pied avec une vue exceptionnelle sur les montagnes pyrénéennes.

Couverture À partir de 1978 Format XML ST36 Volume Backfile: environ 8 Go (fichier ZIP) Livraison Les données d'anciens documents (backfile) peuvent être téléchargées deux fois par an. Le fichier des données en cours (frontfile) au même format n'est pas disponible. Prix Consultez notre boutique pour connaître les prix. Les jeux de données de masse de l'OEB sont également appelés "produits de données brutes" ou "bases de données de l'OEB". Les Conditions relatives à la concession de licences pour les bases de données de l'OEB s'appliquent. Le fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets fournit des informations complètes sur l'historique d'une demande de brevet OEB à un moment précis, quel qu'il soit. Les données du Registre européen sont un instantané de la base de données à un moment donné et comprennent non seulement les informations énumérées à la règle 143 CBE mais aussi des renseignements complémentaires comme la situation juridique, les détails concernant la représentation, etc. Notre produit n'inclut pas "Tous les documents" ni les rubriques du Registre fédéré du Registre européen des brevets.

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Sur base des données fournies par un registre national des brevets, la date de fin de validité affichée pourrait correspondre à l'une des dates suivantes (dans l'ordre indiqué): brevet retiré brevet révoqué brevet éteint ou brevet expiré Que signifie "n'est plus en vigueur depuis le"? Les droits conférés par le brevet ne sont plus en vigueur (depuis la date indiquée). Qu'est-ce-que la Veille du Registre? La Veille du Registre est un service du Registre européen des brevets qui vous permet de surveiller la plupart des changements intervenus dans les dossiers en raison d'actes de procédure pendant la procédure relative au brevet européen. Vous pouvez suivre jusqu'à 5 000 dossiers par compte de Veille du Registre et utiliser cinq adresses électroniques différentes pour recevoir les alertes. Que dois-je faire si j'ai oublié mon identifiant ou mon mot de passe? Veuillez suivre ce lien pour demander un nouveau mot de passe ou un rappel d'identifiant: Données de connexion oubliées. Quand les notifications de la Veille du Registre sont-elles envoyées?

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Connexion Données de connexion oubliées? Demander un identifiant et un mot de passe Veille du Registre – Vidéo de présentation (en anglais) Registre fédéré Le Service fédéré des registres européens de brevets affiche des données concernant les brevets européens dans la phase postérieure à la délivrance. Ces informations sont fournies par les offices nationaux des États concernés. Informations concernant les données fournies par les offices nationaux de brevets participants Registre fédéré – Vidéo de présentation (en anglais) Dossier mondial Les demandeurs déposent souvent des demandes de brevet pour la même invention auprès de plusieurs offices de brevets. Le Dossier mondial regroupe ces documents pour vous donner accès à la correspondance (ou "file wrapper") échangée entre les demandeurs/mandataires et les offices concernés pour des demandes américaines, canadiennes, chinoises, coréennes, européennes, japonaises et PCT. Il propose également des traductions automatiques vers l'anglais de documents rédigés en chinois, en coréen ou en japonais.

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L'Espacenet classique continuera de fonctionner encore quelque temps afin de faciliter la transition. CPC International Le projet CPC International (CPCI) a été lancé les 24 et 25 août 2019. En savoir plus… Produits en ligne – Vous avez des questions? Le forum de discussion vous permet de retrouver toute l'actualité récente ainsi que les avis concernant nos produits en ligne. Lisez les messages publiés régulièrement par l'équipe du forum, posez vos questions et répondez à celles d'autres utilisateurs. Espacenet: video de base Cliquez ici pour regarder Classification coopérative des brevets: video de base Cliquez ici pour regarder