Contrat De Cession De Droit À L Image / Ecole Sanitaire Ch Annonay Ifsi - Enseignement Supérieur À Annonay (07100) - Adresse Et Téléphone Sur L’annuaire Hoodspot
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A RTICLE 1 - O BJET DU C ONTRAT Le prése nt Contrat a pour obj et d e d éfinir les conditions d'exp loitation par le Ces sionnaire des prises de vue de Mad ame/Monsieur Prén om Nom. A RTICLE 2 - D ECLARATION PREALABLE Madame/Monsieur Prénom Nom déclare être majeur(e) et poser l ibrem ent. Contrat de cession de droit à l image a la. Par ailleurs, Madame/Monsieur Prénom Nom reconnaît n'être lié (e) par aucun contra t ayant pour objet l'exploitation exclus ive de son image. A RTICLE 3 - D ROITS CEDES Madame/Monsieur Prénom Nom c ède au Cessio nnaire, à t itre gracieux et non exclusif, les droits d'exploitation qu' il (elle) détient sur s on image pour la séance l e(a) m ettant en scène le XX /XX/20XX à X XX (lieu de prise de vue), c e p our une durée de XX années à com pter de la date de la prem ière publication sur le su pport XXX, pour la France m étropolitaine, les d épart em ents d'outre -mer (Guyane, Guadeloupe, La Réunion et Martinique) et la c ol lectivité d'outre -m er Ma yotte. Les droits cédés com prennent: le droit de r eproduire o u de f aire reproduire les prises de vue o bjet du prés ent Contrat sa ns limitation de nombre, e n tout o u en part ie, par to us mo yens et proc édés, sur to us supports
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Présentation de l'Institut de formation en soins infirmiers et d'aides-soignants - Centre hospitalier Ardèche nord, enseignement supérieur publique d'Annonay (7). Sa capacité d'accueil de nouveau étudiants chaque année est de 55 étudiants. Elle a reçu l'an dernier un total de 2 236 voeux d'étudiants sur parcoursup. INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS / INSTITUT DE FORMATION AIDE-SOIGNANTE. L'établissement propose une seule formation. Ces données proviennent du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, nous les avons vérifiées et mises à jour le 30/12/2021. Institut de formation en soins infirmiers et d'aides-soignants - Centre hospitalier Ardèche nord Adresse: Centre hospitalier 7103 Annonay Enseignement Public Institut de formation en soins infirmiers et d'aides-soignants - Centre hospitalier Ardèche nord Filières et Diplômes de l'enseignement supérieur, sélectivité via Parcoursup IFSI, D. E Infirmier La filière Regroupement d'IFSI Université St Etienne - D. E Infirmier est une formation est très demandée par les étudiants sur Parcoursup, elle est plus sélective que la moyenne et le niveau des candidats qui sont admis dans cette formation est un peu supérieur à la moyenne.
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