Recours Gracieux Suite À Un Refus De Titre De Séjour - Modèle De Lettre Gratuit, Exemple De Lettre Type | Documentissime: Le Théâtre C Est Dans Ta Classe

Lettre de recours contentieux contre un refus de titre de séjour, une obligation de quitter le territoire français (OQTF) et/ou une décision fixant le pays de destination Nom et Prénom Date et lieu de naissance Nationalité Adresse Mesdames, Messieurs Les conseillers du tribunal administratif de … Lieu et date Requête en annulation contre la décision de refus de titre de séjour en date du XXX prise par M. Le préfet de XXXX, l'obligation de quitter le territoire français et la décision fixant le pays de destination, décisions notifiées le XXXX. Rappel des faits Je suis entré en France (date exacte), muni de tel ou tel document ou visa. J'ai déposé une demande de carte de séjour (préciser quelle carte, quelle mention) le (date exacte), j'ai fourni tous les justificatifs exigés, j'ai de la famille en France, ou bien je dois poursuivre mes études en France, etc. Ma demande a été refusée pour tel et tel motif, je dois quitter le territoire français dans un délai d'un mois sinon je ferai l'objet d'une mesure de reconduite à la frontière vers mon pays d'origine ou vers tout autre pays où je suis légalement admissible.

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MOTS CLÉS DE CE DOCUMENT Modèles de lettres > Démarches administratives > Etrangers en france > Visas, autorisations de séjour et titres de voyage > Exemple de lettre type: Lettre de recours gracieux contre un refus à un étudiant de renouvellement d'une autorisation de séjour Quand utiliser cette lettre de recours? Vous êtes étudiant étranger en France et votre demande de renouvellement de carte de séjour étudiant vous a été refusée. Vous souhaitez effectuer un recours contre cette décision. Ce que dit la loi sur la carte de séjour d'un étudiant A la fin de validité de son premier titre de séjour, l'étudiant étranger doit en obtenir le renouvellement chaque année auprès de la Préfecture jusqu'à l'achèvement de sa formation. En pratique, l'obstacle le plus fréquent au renouvellement du titre provient du fait que les Préfectures contrôlent de manière très stricte, et parfois de façon abusive, le caractère «réel» et «sérieux» des études. Ce contrôle conduit l'administration à refuser le renouvellement du titre de séjour en cas de redoublements répétés ou de changements d'orientation radicaux.

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Par la présente, je viens vous demander de bien vouloir à nouveau examiner mon dossier. Je confirme m'être inscrit(e) à l'Ecole XXX (nom de l'école ou de l'Université) pour y poursuivre ma formation de XXX (type de formation suivie). Certes, votre refus est motivé par les doutes émis quant à ma présence aux enseignements dispensés. En effet, j'ai été contraint(e) de m'absenter certains jours en début d'année pour des motifs personnels: le décès d'un ami proche puis des problèmes de transport, et enfin un état de santé nécessitant un arrêt de quelques jours. Cependant, j'ai désormais rétabli régularité et assiduité dans ma présence aux cours. Par ailleurs, je me permets de vous informer du fait que sans titre de séjour, je serais dans l'impossibilité de poursuivre mes études: les enseignements acquis jusqu'ici ne pourraient alors être mis à profit. Pour ces raisons notamment, je vous prie de bien vouloir à nouveau examiner le dossier présenté pour réviser la décision que vous avez prise.

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Je resterai en outre à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Vous en remerciant par avance et dans l'espoir de l'aboutissement de cette démarche, je vous prie d'agréer, Madame / Monsieur le Préfet, l'expression de mes salutations respectueuses. Prénom, nom Avertissement pour les modèles à caractère juridique: Ce modèle ne dispense en rien de consulter un spécialiste pour adapter au besoin les règles au cas par cas. Il résulte de ce qui précède que la responsabilité de l'auteur ne saurait être recherchée du fait de l'utilisation du modèle de lettre ci-après sans qu'il n'ait été fait appel à une analyse au cas par cas de la situation. Les articles de lois, s'ils sont donnés, le sont à titre purement indicatif et ne sauraient en aucun cas constituer une garantie de l'orientation du droit en vigueur. Par conséquent, il est, en toutes circonstances, impératif de solliciter les conseils d'un professionnel, avant toute rédaction et action. Auteur: Marion Clavel L'auteur de cette lettre est titulaire d'un diplôme d'écrivain public - auteur conseil et a reçu une formation de correctrice après une expérience initiale dans le secrétariat.

Ce modèle doit être considéré comme une simple aide à la rédaction. En aucun cas il ne faut se contenter de le recopier. En italique sont indiqués les renseignements qu'il convient de fournir ou les précisions qu'il est utile d'apporter en fonction des circonstances de chaque affaire. Ces indications ne recouvrent évidemment pas l'ensemble des situations possibles, et il ne faut pas hésiter à les adapter ou les compléter. Le........ [date]........... Nom et prénom........................... Date et lieu de naissance....................

L'Arche Editeur et Am Stram Gram ont récemment publié un ouvrage, Le théâtre, c'est (dans ta) classe! qui recense les chroniques de jeunes adolescents confrontés à leur vie quotidienne au sein des établissements scolaires. Trois auteurs, Arnaud Cathrine, Fabrice Melquiot et Valérie Poirier nous livrent à travers les pensées de ces adolescents leurs doutes, leurs interrogations, leurs vexations et leurs peurs à un moment charnière de leurs existences avec des trajectoires bien différentes les unes des autres. Un ouvrage qui nous replonge dans une tranche de vie déterminante et également complexe à gérer. Avec une narration à une ou deux voix, ces pièces nous prennent à témoin des turpitudes d'adolescents qui s'adressent au lecteur en toute liberté et à cœur ouvert. Les ressentis et les émotions sont vécus avec intensité véhiculant une part d'amertume sur ces débuts de vie qui ressemblent tant à nôtres. T'as peur ou quoi? Cette pièce d'Arnaud Cathrine décrit le calcaire de Martin, adolescent fragile vivant sa scolarité avec une grande détresse.

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 Le théâtre peut naître là où il n'est pas chez lui. Imaginons une salle de classe. On écarte tables et chaises pour former un gradin improvisé. Le comédien ou la comédienne apparaît, sans décor ni artifices lumineux ou sonore, dans un rapport direct entre aire de jeu et auditoire. C'est l'interprète et la force de la parole qui fondent l'assemblée théâtrale. Trois auteurs, d'horizons différents, se réunissent pour se remémorer un moment clé de leur adolescence; ils invitent le théâtre et inventent leur théâtre dans des formes originales. Avec T'as peur ou quoi? Arnaud Cathrine livre un texte où surgissent et se mêlent la voix intérieure de Martin, les angoisses de sa mère et une plongée en apnée dans les rapports adolescents... Les Hippocampes de Fabrice Melquiot est une antichambre avant la chambre adolescente, lieu du souvenir, des amours contrariées, au rythme de musiques rock. John W. de Valérie Poirier nous transporte dans l'univers des Rabilloud: ils ont les westerns dans la peau, comme d'autres ont la piraterie dans le sang.

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Avec T'as peur ou quoi?, Arnaud Cathrine livre un texte sobre et intime, où surgissent et se mêlent la voix intérieure de Martin, les angoisses de sa mère, et une plongée en apnée dans les rapports adolescents... Une histoire dans laquelle les chansons, et le courage des amitiés naissantes, permettent d'affronter la plus grande des peurs: celle de la cour de récré. Les Hippocampes, le texte de Fabrice Melquiot, est une sorte d'antichambre à Tarzan Boy. La chambre adolescente est le lieu du souvenir, des amours contrariées, au rythme de musiques rock. John W, la pièce de Valérie Poirier, nous transporte dans l'univers du western. Chez les Rabilloud, une famille apparemment comme les autres, les westerns on a ça dans la peau, comme d'autres ont la piraterie dans le sang. Mais la distance entre la réalité du quotidien et le monde des cow-boys n'existe plus. John W fait partie de la famille, mais il se sent en décalage. Avec ce recueil, L'Arche propose un nouveau titre en partenariat avec le Théâtre Am Stram Gram de Genève.

Ces trois pièces espèrent donner de l'air au présent, par la parole vivante, parole adressée, en saillie, parole d'aujourd'hui évoquant des problématiques, des obsessions, des paysages adolescents.