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Casserolettes (3) porcelaine oiseaux / chasse 2018-08-03 - Collection - Villeurbanne 69100 EXCELLENT ETAT longueur totale: 16 cmdiamètre: 10 cmhauteur: 4 cmmarque APILCO 3 petites casseroles blanches / mise en bouche / verrine / ramequins avec poignée avec dessins d'oiseaux au fond- 2 canards: 2 photos différentes - 1 faisancette décoration fait penser à la chasse porcelaine / faïence ancienne rare: ne se trouve pas de partoutOriginalSignaler un abus
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Règlement en espèces pour un montant maximum de 3050 euros ou 15 000 euros lorsque l'acquéreur peut justifier que son domicile fiscal n'est pas en France. En cas de contestation au moment des adjudications, c'est-à-dire s'il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente et réclament cet objet après le prononcé du mot adjugé, le dit objet sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. A défaut de paiement, l'objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère, immédiatement ou à la première opportunité. Vends plusieurs ancienne pompe à vin.. L'ordre du catalogue sera suivi, toutefois le commissaire-priseur se réserve le droit de réunir ou de diviser des lots. D'éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront être annoncées pendant la vente et seront contresignées au procès-verbal. L'absence de mention d'état au catalogue n'implique nullement que le lot soit en parfait état de conservation ou exempt de restaurations, usures, craquelures, rentoilages ou autre imperfection.
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Contactez le vendeur pour lui demander d'envoyer l'objet à l'endroit où vous vous trouvez. Lieu où se trouve l'objet: saint michel de chaillol, France Biélorussie, Russie, Ukraine Remarque: il se peut que certains modes de paiement ne soient pas disponibles lors de la finalisation de l'achat en raison de l'évaluation des risques associés à l'acheteur. MaPrimeRénov revalorisée de 1000 euros pour un chauffage à énergie renouvelable - Figaro Immobilier. 100. 0% Évaluations positives 672 objets vendus Catégories populaires de cette Boutique
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Droit régissant les relations entre assurés et assureurs liés par un contrat d'assurance, le droit des assurances est étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions européennes, législatives et jurisprudentielles.
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La deuxième partie est consacrée à l'entreprise sociétaire (bénéfice social, groupes de sociétés, situation fiscale des associés et des dirigeants…). Précis dalloz droit des obligations 2017 etude emotions. Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. Enfin, la quatrième partie étudie l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise. Actualisée pour rendre compte de l'évolution du droit fiscal de l'entreprise, la vingtième édition de ce manuel, devenu un classique, fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que des lois fiscales de plus en plus nombreuses et complexes obèrent lourdement les opérations des entreprises.
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Droit des assurances - Précis - 12/2017 - 14e édition | Editions Dalloz La boutique ne fonctionnera pas correctement dans le cas où les cookies sont désactivés. Basculer la navigation 12/2017 - 14 e édition Auteur(s): Yvonne Lambert-Faivre; Laurent Leveneur Livraison possible sous 4h Droit régissant les relations entre assurés et assureurs liés par un contrat d'assurance, le droit des assurances est étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions européennes, législatives et jurisprudentielles. Précis dalloz droit des obligations 2012.html. L'exposé pédagogique s'appuie sur une importante recherche documentaire référencée en notes ou en annexes: bibliographie, études de doctrine, comptes rendus de jurisprudence, tableaux statistiques. Ouvrage de référence en la matière depuis sa première édition, ce Précis constitue un indispensable outil de travail pour tous les juristes d'assurance, assureurs et assurés, magistrats et avocats, chercheurs et étudiants. À jour notamment du décret du 20 août 2015 relatif aux comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence et de l'ordonnance du 2 avril 2015 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Solvabilité II).
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