Estimation Service À Café Porcelaine, Ticket À Gratter Personnalisable

La délivrance d'un tel document n'étant pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis. **En revanche, les objets présentés contenant plus de 20% d'ivoire d'Elephantidae spp (I/A) ou de corne de rhinocerotidae spp, (I/A) travaillé, pré-Convention, antérieur au 2 mars 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art. Estimation - Gratuite - Porcelaine - Ceramique - Sevres | Authenticit. 2-Wmc, et antérieur au 1er juillet 1975 et de ce fait conforme aux arrêtés français du 16 août 2016 modifié et du 4 mai 2017, peuvent être commercialisés après déclaration et obtention d'un permis D. Pour se faire, la personne déclarée adjudicataire pour avoir porté son enchère par quelque moyen que ce soit pour un lot contenant plus de 20% d'ivoire d'éléphant (elephantidae spp) ou de corne de rhinocéros (rhinocerotidae spp), et dont la fabrication est antérieure au 3 mars 1947, donne mandat à Drouot Estimations pour faire la déclaration d'achat nécessaire en son nom auprès de l'Administration compétente conformément à l'article 2bis de l'arrêté du 16 aout 2016 modifié.

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Service à café - Fürstenberg, porcelaine, 21 pièces, décor "Rote Rose", décor doré, composé de 6 couverts (tasse h. 6, 3cm, soucoupe Ø13, 5cm, assiette à gâteau Ø18cm), pot à lait, sucrier, vase à fleurs, 3cm, pot manquant, dessous chacun avec marque de manufacture bleue Titre de la vente Réservé aux abonnés Date de la vente Localisation Opérateur de vente Réservé aux abonnés

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Les acheteurs doivent suivre toutes les instructions et règlements législatifs, aussi bien en ce qui concerne l'environnement que le milieu. En cas de défaillance, l'acheteur sera tenu responsable. 2 - COMMISSION ACHETEUR: L'adjudicataire paiera comptant le prix principal de l'enchère majoré des frais mis à sa charge, à savoir: FRAIS DE VENTE: 24% TTC vente volontaire MAJORATION LIVE: +3% HT du prix d'adjudication (soit +3, 60% TTC) pour les lots volontaires adjugés en ligne. Les enchères ne seront reçues que si elles émanent de personnes capables. L'acheteur ne payant pas ce qu'il doit à l'expiration des délais de 10 jours fixés pour le paiement, pourra être poursuivi pour « Folle enchère » (article L321-14 du Code de Commerce) et le bien pourra être remis en vente. Des frais de procédure seront appliqués. Le « fol enchérisseur » ne peut enchérir sur la nouvelle adjudication. 3 - PAIEMENT: Paiement: Chèque bancaire (avec deux pièces d'identité), Chèque certifié, Lettre accréditive ou Espèces jusqu'à 1 000 € (pour les professionnels et particuliers C. E. Service à café en porcelaine | Demandez une estimation. et hors C. après vérification d'adresse dans leur pays).

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À partir des photographies et du commentaire fournis, il s'agit pour eux de définir un prix auquel l'objet serait susceptible d'être vendu aux enchères, de déterminer combien vaut l'objet ou l'œuvre d'art. Nos partenaires experts d'art et commissaires-priseurs répondent à cette question de manière gratuite et confidentielle et l'estimation est transmise au déposant en 48H. La valeur des objets et œuvres d'art estimés n'est jamais publiée. Aucun de vos emails ni informations personnelles ne sont transmis à nos experts et commissaires-priseurs sans votre accord.

LIMOGES Service à café en porcelaine à décor imprimé polychrome de fleurs, feuillages et motifs de style rocaille. Peignés or sur les bords. Il comprend douze tasses et leurs sous-tasses, un sucrier couvert, une cafetière et un pot à lait. Vers 1900. Hauteur de la cafetière: 22 cm - Hauteur d'une tasse: 6 cm - Diamètre d'une sous tasse: 13 cm. Couvercles probablement rapportés. Conditions de vente Les acheteurs paieront en sus de l'adjudication par lot les taxes et frais suivants: 24% TTC. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de DROUOT-ESTIMATIONS, sous réserve des rectifications annoncées au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions sont données à titre indicatif. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d'usage, les petits accidents, l'exposition ayant permis un examen des objets présentés. Ordres d'achat Les commissaires-priseurs et les experts se chargent d'exécuter, gracieusement, les ordres d'achat qui leur seront confiés, notamment par les amateurs ne pouvant assister à la vente.

Drouot-Estimations ne peut être tenu responsable pour avoir manqué d'exécuter un ordre. Ordres d'achat: Paiement Tout achat devra expressément être réglé au comptant durant ou dès la fin de la vente. A défaut de paiement en espèces, chèque ou carte bancaire, il pourra être procédé à la remise en vente sur folle enchère de l'objet immédiatement ou à la première opportunité avec paiement de la différence par le premier enchérisseur, à la poursuite en paiement de l'adjudicataire à ses frais ou à la résolution de plein droit de la vente sans préjudice des dommages-intérêts à la charge de celui-ci. L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants: - Par carte bancaire en salle: Visa et Mastercard. - Par chèque bancaire certifié ou chèque en euros émanant d'un établissement bancaire de droit français, domicilié en France avec présentation obligatoire d'une pièce d'identité en cours de validité. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu'à l'encaissement du chèque et aucun objet ne sera délivré.

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