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Marque enregistrée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 4363725 Date de dépôt: 23/05/2017 Lieu de dépôt: 92 INPI - Dépôt électronique Date d'expiration: 23/05/2027 Présentation de la marque MARINE DE SAVOIE Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par monsieur Dominique Vial auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. N. P. I PARIS), la marque française « MARINE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017. Le déposant est monsieur Dominique Vial domicilié(e) 55 Quai St Vincent - 69001 - Lyon - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Vial domicilié(e) 55 Quai St Vincent - 69001 - Lyon - France. Bateaux et moteur en vente à Saint Jorioz - SAVOIE MARINE. La marque MARINE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363725. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINE DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

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Trois compartiments militaires maritimes furent créés ainsi qu'un conseil de l'Amirauté, une école de marine, deux régiments royaux d'artillerie de la marine, et en mai 1816 un nouveau drapeau pour la marine avec la croix de saint Georges placée sur le drapeau blanc sarde. De nombreux navires furent achetés ou construits, y compris des petites canonnières, demi-galères, brigantins, des frégates et des corvettes. En 1817, les compagnies des canonniers de mer et le corps des officiers de vaisseaux destiné à l'état major de la marine sont créés. En 1825 une escadre commandée par Francesco Sivori effectua, avec succès, une expédition punitive contre le bey de Tripoli, qui avait déclaré la guerre au roi de Sardaigne. Marine de Savoie - Coordonnable RODEZ. De 1827 à 1829, il y eut une forte augmentation des constructions et des achats de navire, afin de permettre des expéditions navales contre Tripoli. De 1826 à 1832, les navires croisèrent dans les eaux méditerranéennes et dans l'archipel grec, afin de protéger, au cours de la guerre gréco-turque, la marine marchande sarde.

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Déposant: M. Dominique Vial - 55 Quai St Vincent - 69001 - Lyon - France Mandataire: M. Dominique Vial - 55 Quai St Vincent - 69001 - Lyon - France Historique: Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24 Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37 Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726633 - Publication le 20 juil.

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