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Pour expédier des marchandises, il est nécessaire et fait office de reçu et de scription: Les informations contenues dans le connaissement sont essentielles car elles orientent les actions du personnel tout au long de l'itinéraire de l'expédition:Le destinataire doit vérifier si la cargaison est en port dû à la livraison, ce qui signifie que le chauffeur percevra le coût de la marchandise à la livraison du fret. Tout sur le connaissement maritime pdf.fr. Le connaissement est un ensemble de document, représentant le contrat de transport, transmis par le chargeur au transporteur maritime. Dans les lignes régulières, le document de transport maritime est le connaissement (Marine / Ocean Bill of Lading = B/L).. Selon la Conférence sur le commerce et le développement (CNUCED), le volume du commerce maritime continue d'augmenter, stimulé par la croissance des pays en développement émergents dynamiques.. Comme plus de 80% du volume des échanges … Le destinataire* indiqué devra présenter le document afin d'obtenir la mainlevée de l'envoi par le transporteur et d'en revendiquer la propriété constitue une preuve de la confirmation de la livraison.
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I. Les fonctions du connaissement. C'est le document de base du transport maritime sous contrat de transport. Il est à la fois un document de transport et un titre représentatif de la possession de la marchandise. Il agit donc en tant que: > Titre de matérialisation du contrat de transport (contract of carriage) > Reçu des marchandises > Tire représentatif de la marchandise (on parle de titre de possession plutôt que de titre de propriété (title document)) négociable ou non. > Titre de contrôle. II. Le document. Document écrit par lequel (thereby) le capitaine reconnaît avoir reçu à son bord toutes les marchandises qui y sont énumérées. Il n'y a pas de format imposé. Les fonctions du connaissement. Il se présente sous la forme de blocs de feuillets imprimés facilitant la saisie informatique. On distingue: Le Recto (page 2) qui porte les indications propres au transport et la description de la marchandise. Le Verso (page 1) qui porte les clauses (provisions) régissant le contrat de transport. La liasse sera composée d'au moins 2 originaux et le nombre d'originaux existants sera indiqué sur le B/L.
Résumé du document C'est avant tout un contrat de transport établi par le transporteur Maritime par lequel il s'engage vis-à-vis du Chargeur à transporter une marchandise à bord de son navire depuis un port de chargement désigné jusqu'à un port de déchargement désigné, et à la remettre au destinataire désigné au connaissement. (C'est un contrat tripartite) Extraits [... ] Lorsque le 1er original est accompli, les autres originaux deviennent nuls et non avenus. La Cie de Navigation est donc dégagée de sa responsabilité vis-à-vis du chargeur et/ou des porteurs des autres B/L originaux, fussent-ils de bonne foi. Le Bon à livrer C'est la Cie de Navigation qui le délivre en échange d'un Original B/L dûment signé. Les réserves En cas de dommages le destinataire doit prendre immédiatement des réserves sur le Bon à livrer, et les confirmer dans les 3 jours par LR/AC à la Cie de Navigation. Tout sur le connaissement maritime pdf et. [... ] [... ] C'est un Connaissement de transport combiné. Il couvre le transport d'un lieu à un autre lieu (qui ne sont pas nécessairement des ports) door to door par exemple.