(L’)Indépendant Du Louhannais Et Du Jura - Cadre Légal | Guide Haut Pour Portail Coulissant

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Wednesday, 10 July 2024

ACCÈS RAPIDE Vous trouverez des explications sur le portail FranceArchives et comment y faire vos recherches. Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Tarif presse pour le Journal L'Indépendant du louhannais et du Jura. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions. Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires. Il est possible de faire des recherches dans les archives sur des thèmes très divers. Découvrez les fiches d'aide proposées par FranceArchives: cahiers de doléances, guerres, vie économique, histoire culturelle et sociale... Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales: état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

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Règles de classement et de description. Externalisation de la conservation des archives papier et numériques, procédure d'agrément. Règles pour l'aménagement des bâtiments d'archives, pour la conservation préventive, pour la reliure et la restauration des archives. Informations, cadre réglementaire et normatif, et accompagnement du réseau pour l'archivage numérique. Informations et cadre juridique pour communiquer, diffuser et réutiliser les archives, procédure de dérogation pour les généalogistes professionnels. Informations et cadre juridique relatif aux archives privées, modèles pour les contrats. Informations générales sur les formations, le métier d'archiviste et les associations professionnelles. Ressources archivistiques et juridiques, outils de pilotage, rapports, séminaires et journées d'études. FranceArchives compile et tient à jour l'annuaire des services d'archives publics et privés en France métropolitaine et outre-mer. L indépendant du louhannais et du jura. @docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics.

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Contact L'Indépendant du Louhannais et du Jura 3 rue des Dôdanes - 71500 Louhans 03 85 75 00 78

L'Indépendant du Louhannais et du Jura L'Indépendant du Louhannais et du Jura est un journal local d'opinion créé 1878 par Claude-Gilbert Gauthey. Son imprimerie, installée à Louhans, au n o 29 de la rue des Dôdanes, a fermé en 1984. Pendant la Seconde Guerre mondiale, ce journal local œuvra à l'impression de journaux clandestins, Gaston Faisy occupant alors les fonctions de directeur de L'Indépendant [ 1]. Sources Dominique Rivière (conservateur en chef de l' Écomusée de la Bresse bourguignonne et du musée municipal de Louhans), « 29 rue des Dodânes à Louhans: une adresse, deux musées », revue Images de Saône-et-Loire n° 184 ( décembre 2015), pp. 2-6. Noëlle Sailly, « Le musée de L'Indépendant du Louhannais et du Jura », revue Images de Saône-et-Loire n o 97 ( avril 1994), pp. Consulter les annonces légales publiées dans L'Indépendant du Louhannais et du Jura. 17-20. Notes et références ↑ Michel Debost, « Le Parcours de Mémoire de la Résistance à Louhans (1942-1944) », Images de Saône-et-Loire, n o 195, ‎ septembre 2018, p. 22-23.

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