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Lire votre carte grise ne donne pas seulement des informations sur votre véhicule, mais également sur le montant des taxes payées pour obtenir la carte grise. Les taxes sont mentionnées du champ Y1 au champ Y5. La taxe Y1 de la carte grise ou taxe régionale est une des cinq taxes déterminant le montant de la carte grise. Elle est d'ailleurs la part la plus importante du prix. Elle dépend de quatre éléments: le tarif du cheval fiscal dans votre région, le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule (ligne P6 sur la carte grise), le type du véhicule, l'âge du véhicule. est habilité par le Trésor Public. Ainsi, nos services peuvent collecter et reverser les taxes. Quel est le tarif du cheval fiscal? Le tarif du cheval fiscal (anciennement le cheval valeur) est fixé annuellement par chaque conseil régional. Le tarif varie donc pour chaque région. Taxe Y1 carte grise : à quoi correspond-elle ?. Le cheval fiscal ( CV) prend en compte la puissance réelle maximale du moteur. Le nombre de chevaux fiscaux (puissance administrative) est indiqué à la ligne P6 sur votre carte grise.

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Dans ce cas de figure, le véhicule doit réunir 3 conditions cumulatives: La date de première immatriculation doit remonter à plus de 30 ans. Le modèle doit être considéré comme rare: sa production doit avoir définitivement cessée. Le véhicule doit être resté en état d'origine, c'est-à-dire que les éventuelles réparations effectuées ne doivent pas avoir changé les composants essentiels. Date du CI: un indicateur très utile pour économiser sur son assurance auto Si la voiture subit un sinistre, c'est la date de sa première immatriculation qui déterminera s'il est rentable de la faire réparer ou pas. Ainsi la valeur marchande de la voiture a une incidence sur le montant de votre assurance (comme sa puissance fiscale). En cas de sinistre, l'expert prendra en compte l'âge de votre voiture et sa côte dans le but de déterminer s'il est économiquement réparable. Y1 carte grise sur internet. C'est pourquoi, les assureurs recommandent une formule « tous risques » pour les véhicules neufs ayant une forte valeur marchande. Ainsi, s'il est recommandé d'assurer une voiture achetée neuve avec la formule tous risques, surtout si elle est financée par un crédit, ce n'est plus vrai au fur et à mesure que les années passent.

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Quel est le barème pris en compte pour le calcul du montant du malus CO2 sur la première immatriculation d'un véhicule importé? Sur l'application du malus CO2 sur la première immatriculation d'un véhicule importé, selon la DGFiP, « le malus doit être calculé en retenant, conformément à la doctrine BOFIP BOI-ENR-TIM-20-60-30 n°460, le tarif de la taxe qui aurait été appliqué en France à la date de la première immatriculation si elle y avait été effectuée. Y1 carte grise mon. Ce principe est applicable aussi bien aux véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire que ceux ayant fait l'objet d'une réception nationale ». Depuis 2014, c'est bien le barème applicable à la date de première immatriculation du véhicule qui est pris en compte dans le SIV et non le barème en vigueur. Les taxes additionnelles Y3 sont-elles cumulatives? Les malus CO2 sur la première immatriculation ou les immatriculations postérieures des véhicules, imputées au champ Y3 du certificat d'immatriculation, ne sont pas cumulatifs.

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G. 1 Poids à vide national en Kg. J Catégorie du véhicule CE. J. 1 Genre National. 2 Carrosserie CE. 3 Carrosserie: Désignation Nationale. K Numéro de réception par type (si disponible). P. 1 Cylindrée en cm3. 2 Puissance nette maximale en Kw (1 cheval DIN = 0, 736 Kw). 3 Type de carburant (source d'énergie). 6 Puissance administrative nationale ( Chevaux Fiscaux). Calcul de la Puissance Fiscale Q Rapport puissance/masse (Motocycles) S. 1 Nombre de places assises y compris le conducteur. S. 2 Nombre de places debout (Le cas échéant). U. 1 Niveau sonore à l'arrêt en dBa. 2 Vitesse du moteur (en min-1). Prix du Cheval fiscal en 2019 | Taxe Y1 ou Taxe Régionale. V. 7 Émission CO2 en Gr/km. V. 9 Classe environnementale. X. 1 Date pour la visite du Contrôle Technique. Y. 1 Montant de la Taxe Régionale calculée en fonction du nombre de Chevaux Fiscaux et en fonction du Prix du Cheval Fiscal dans votre Région. Tarif Carte Grise par Région Y. 2 Montant de la Taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports. Taxe sur les Véhicules de Société Y.

Les barèmes de ces taxes additionnelles sont fixés par le code général des impôts (articles 1010 bis et 1011 bis du CGI) et diffèrent selon le type de réception (communautaire ou non), la puissance administrative (si réception non communautaire) et le taux d'émission de CO2. Toutefois, la taxe additionnelle sur les véhicules ayant une puissance fiscale supérieure ou égale à 36 CV, dite « taxe véhicule de luxe » ou véhicules très puissants, également imputée sur le champ Y3, peut se cumuler à l'une des deux autres taxes (note: cette taxe a été supprimée en 2021). Généralement, le règlement en espèces par chèque ou carte bancaire est accepté au guichet de la préfecture. Il est tout de même conseillé de se renseigner sur l'ordre auquel établir le chèque. Y1 carte grise quebec. De plus, pour le paiement en espèces, le prix de la carte grise auto ne doit pas excéder 300 €. Pour les demandes de certificat d'immatriculation en ligne, le paiement par carte bancaire est de mise. Autres prix carte grise Prix carte grise voiture Prix carte grise scooter Prix carte grise quad Prix carte grise moto

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Réf. : CBMI004 Points Fidélité: 7 Prix total: 7, 45 € Description Le climat exceptionnel de l'île et de sa végétation (2800 espèces de plantes et de fleurs, dont 127 n'existent qu'en Corse) permettent aux abeilles de butiner presque toute l'année. Cette richesse naturelle est utilisée par les apiculteurs qui ont appris au fil des ans à déchiffrer la complexité de la nature. Les miels Corses sont la récompense de cet apprentissage et sont une partie intégrante de l'histoire et de l'activité de l'île. Les miels de Corse en Appellation d'Origine Contrôlée et protégée (AOP/AOC) offrent une grande diversité d'arômes et de saveurs, des plus doux aux plus amers, tantôt délicats tantôt persistants. Ce miel d'automne est fort avec une amertume assez prononcée. Composée principalement d'arbousier. Il reste un miel assez rare car récolté a partir de novembre Poids net: 250 gr Couleur: Clair à légèrement ambré Bienfaits: Diurétique, antiseptique urinaire. Produits Corses | Ò Maquis Corse | En Direct des Producteurs Locaux !. Favorise la circulation sanguine. Renforce le système digestif et respiratoire.

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